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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 06 07 2023)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES
7
nus À
Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023
BRIOLLAY
FINANCES LOCALES
N° 2023-46 Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fédération des Œuvres Laïques 49: avenant de prolongation 2023/2024
N° 2023-47 Subvention exceptionnelle à la Ligue sur Le cancer
FONCTION PUBLIQUE
N° 2023-48 Convention de mise à disposition du personnel auprès de la Fédération des Œuvres Laïques 49 : avenant de prolongation pour l’année 2023/2024
N° 2023-49 Service scolaire: postes d'ATSEM à temps non complet - emplois non permanent - contrats à durée déterminée : deux postes à 29/35ème
Autres domaines de compétence
N° 2023-50 Relais Petite Enfance Funambule : approbation de la convention statutaire N° 2023-51 Enfance - restaurant scolaire : règlement intérieur 2023/2024 N° 2023-52 Enfance - accueil périscolaire et de loisirs : règlement intérieur 2023/2024 N° 2023-53 Programme d'actions de prévention des inondations des Basses Vallées Angevines : candidature à l'appel à projets
Briollay, Le 12 juillet 2023
Arnaud Hie, maire