Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - convention pret materiel associations communales
Compte-Rendu - 2014.12.15 CR CM
Compte-Rendu - 2019 10 01 CR CM SBB
Conseil Municipal - CM Pret de materiel Associations tampon
Déliberation - P075 2023 Convention de prêt de l'exposition Les
unknown - demande pret materiel
Déliberation - P448 2022 Contrat de prêt de matériel à l'associ
Déliberation - d2024 038 convention de pret exposition associatio
Compte-Rendu - 2017.10.24 CR CM SBB
Déliberation - 2026 01 Convention de pret de materiel
unknown - Convention pret materiel 2023 Association
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sartilly-Baie-Bocage.
Lien du pdf (unknown - Convention pret materiel 2023 Association)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Sport,
100
ARRONDISSEMENT D'AVRANCHES
ENTRE la Commune de Sartilly-Baie-Bocage représentée par son Maire-Adjoint
ET : Nom de l’association :
Nom et prénom (représentant) :……………………………………………………………………………………………………………………….
Adresse :……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
N° portable :………………………………………………..Adresse mail :………………………………………………………………………………
Demande le prêt du matériel suivant :
Equipement Qté Qté
demandée
Qté confirmé (Cadre réservé à
la commune en fonction des
disponibilités)
Table rectangulaires bois 2*0,8 m 12
Banc Lg 2m 24
Grille d’exposition 20
Barrières 50
*Barnum 4 x 4 m « buvette » avec un comptoir
bois (valeur : 5 000 € TTC)
1
*Barnum 4 x 8 m (valeur : 4 900 € TTC) 1
*Structure gonflable (valeur : 5 000 € TTC) 1
Arche (valeur : 4 224 € TTC) 1
Objets promotionnels (utilisation obligatoire d’au moins
un support pour les associations recevant une subvention de
la commune = ou > à 500€)
- Oriflammes
- Gobelets
- Kakémono sport
- Kakémono culture
2
250
1
1
Containers de tri Demande à faire auprès du service déchet de la
Communauté d’Agglomération : 02 33 68 68 96
Motif de la demande (matériel mis à disposition à titre gratuit pour les associations de la commune ou œuvrant sur le territoire)
………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Date (s) et lieu d’utilisation :
Date de prise du matériel : Le vendredi à 8h30 à l’atelier municipal de SARTILLY
Restitution du matériel (cochez l’horaire choisi) : Le lundi à 8h30 à l’atelier municipal de SARTILLY
Prise et restitution du matériel à l’atelier municipal de Sartilly dans la zone d’activités – Route de Carolles
Pour les demandes de réservation en semaine contactez le service technique au 06 38 59 30 73.
Pendant la période de prêt, le matériel reste sous la responsabilité de l’organisateur.
Le preneur s’engage à rendre le matériel en bon état et en cas de dégradation, perte ou vol du matériel prêté,
le montant du préjudice subi sera facturé à l’association organisatrice.
Pièce à joindre* : une attestation d’assurance pour les barnums, arche et structure gonflable (valeur du bien indiquée).
Fait à Le
Nom et signature du représentant de l’association
Avec la mention « lu et approuvé »
Le Directeur des Services Techniques
Jérôme ROBIN
Mairie de Sartilly-Baie-Bocage - BP 18 - 50530 SARTILLY-BAIE-BOCAGE
02 33 48 81 47 02 33 48 24 71 mairie@sartillybaiebocage.fr
www.sartilly-baie-bocage.fr
CONVENTION DE PRET DE MATERIEL DEPARTEMENT DE LA MANCHE