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Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Saint-Cergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2021 11 25 version finale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Compte rendu de conseil municipal du 25 novembre 2021
N°2021-11-25
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Présents : Mesdames, Messieurs Gabriel DOUBLET, Danielle COTTET, Robert BOSSON, Pascale BURNIER, Jean-Marc PEUTET, Catherine MOUCHET, Gabriel LYONNET, Séverine BALSAT, Brigitte SOFI, Bénédicte DONSIMONI, Marie-Christine BELLUZZO, Jean-Michel RAVEL, Guylaine PITTET, Sonia SABOUREAU-RASCAR, Jérôme LAYAT, Aurélie MARCHAND, Lucille COTTY.
Absent.e.s excus.é.es et représent.é.es : Mesdames, Messieurs Alain BARATAY représentée par Jérôme LAYAT, Kris AILLAUD représenté par Gabriel DOUBLET, Natasha LAVY représentée par Catherine MOUCHET, Yannick CHARVET représenté par Danielle COTTET, David BOZON représenté par Robert BOSSON.
Absents excusés : Mesdames, Messieurs Steve BONNARD, Giovanni LEONE DE MAGISTRIS, Marie-Laure CHARDON, Laurent RUIZ, Jean COMBETTE.
Assiste : Brice FUSARO, Directeur Général des Services
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h37.
1 - Approbation du compte-rendu du 4 novembre 2021
Approuvé à l’unanimité.
2 - Nomination d’un secrétaire de séance conformément à l’article L 2121.15 du CGCT
Madame Danielle COTTET.
3. - Information, actualités sur les commissions communales, intercommunales, structures intercommunales
Néant.
4 – Délégation de signature à M. le Maire
Néant.
5 – la majoration de la part communale de la taxe d’aménagement
Madame Danielle COTTET présente la délibération.
La délibération est approuvée à l’unanimité.
6 - Porter à connaissance au Conseil Municipal
Néant.
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 NOVEMBRE 2021
N°2021-11-25 Compte rendu de conseil municipal du 25 novembre 2021
N°2021-11-25
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7 - Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h44.
Madame la Secrétaire de séance Monsieur le Maire Mme. Danielle COTTET M. Gabriel DOUBLET