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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024CC5 2 2 142 Rapport Decisions President cc
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2024CC5 2 2 142 Rapport Decisions President cc)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Jeunesse,
Décisions prises par le Président, dans le cadre de ses attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire, pour la période du 30 septembre 2024 au 12 décembre 2024
L’ensemble de ces décisions concerne des marchés passés en procédure adaptée, jusqu’à 39 999,99 € HT pour les fournitures et services et jusqu’à 213 999,99 € HT pour les travaux, ou des marchés relancés après avoir été déclarés sans suite et dont le Code de la commande publique permet désormais une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables.
Numéro de décision Objet Titulaire Montant HT Notification
24DPMAR-1-1-8-23
Achat d’illuminations de Noël pour la
Communauté de Communes des Deux
Rives
COFFIGNAL 20 980,00 € 29/10/24
24DPMAR-1-1-8-24 Création d’une aire de jeux au lac de Bergon à Lamagistère SUD OUEST PAYSAGE 28 470,00 € 15/11/24
24DPMAR-1-1-8-25 Création d’un télégraphe fixe pour la tour d’Agres ECO & AVENIR BOIS 13 613,00 € 26/11/24
24DPMAR-1-1-8-26
Construction d’une recyclerie à la
déchetterie de Prouxet à Valence d’Agen –
Relance du lot 7 menuiseries intérieures
bois
SARL ATELIER ART ET
BOIS 21 748,20 € 26/11/24
24DPMAR-1-1-8-27 Pose, entretien, dépose et location d’illuminations de Noël 2024 pour la CC2R COFFIGNAL 20 075,00 € 21/11/24 DECISIONS DE FINANCES
Numéro de décision Objet Transmission Contrôle de légalité
24DPFIN-7-10-01 Nomination des porteurs et du responsable de programme carte achat public 24-10-2024
24DPFIN-7-10-02 Vente aux enchères de matériels réformés 12-12-2024