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Déliberation - DCM 08 121223
Déliberation - DCM 08 121223ANNEXE2
unknown - DCM 08 300924PLAN
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (unknown - DCM 08 300924PLAN)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
ENSDIS
Longueur horizontale de la liaison A (LR) :
Longueur totale de la liaison A :
Longueur de la liaison B (DI)
Branchement : Type Compteur :
Emplacement futur compteur :BORNE
Motif si type 2 : XXX
Nature disjoncteur à poser : SELECTIF
Régime de voirie :
Convention nécessaire :
Puissance Raccordement
T3 T2B T2 T1
XX XX 8+4 XX
Type 2 Type 1
XX Ml
Privée Nationale Département Commune
NON OUI
MATR. NON OUI
LINKY G3 LINKY G1
8ml
OSR N°53468600 N° de dossier
43° 17’ 44,106 ’’ 5°34’14.467’’ Points GPS
LINKY G3 TRI Matricule compteur
existant :
ATTENTION DOSSIER A LIER
AVEC TARIF JAUNE EN TARIF
BLEU A MONTER EN URGENCE
CAR URGENT
Commentaires :
BP ou compteur à déposer :
TRI MONO
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/2024Q 281 Avenue Gabriel Peri 13400 Aubagne
Parcelle 411
Section : AC
Commune : Aubagne - 13005
Contenance cadastrale : 15,50 a
Parking|Le Marché!
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/2024ENSDIS
Mode opératoire CONFECTION BOITE 150/35 DANS FOUILLE 2 M SUR 2 M A REALISER SUR CABLE RESEAU REALISER 27 M DE TRANCHEE TYPE 2 SUR PARCELLE PRIVEE (CONVENTION)
1
2
2
1
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/2024ENSDIS
Mode opératoire POSE UNE BORNE CIBE C/C +KIT TRI DANS NICHE A REALISE PAR LE CLIENT DEROULER 1 M CABLE 4X16 DANS GAINE A POSER PAR LE CLIENT +POSE UNE PLATINE TRI +LINKY G3 TRI +DISJ TRI
3
4
3 4
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/20242 BT 150 AL-DETECTE 1
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| si Etui:
| sarl À % à Zd=102.47 F4 (0 Ma 102.rpg tit
(0.55) = RE
ENSDIS
Informations techniques :
DTE / FDO Tangente Identification Support mixte
(ATMR)
Consignation BO Elagage
NON
INFOS TECHNIQUES
ATST Type d’accès
OUI
?????
Dipôle modifié
XX ml Distance entre les 2
émergences
ml Distance de
l’émergence la plus
proche
Pour Avignon N° d’identifications
de l’émergence
AMONT si tangente
Pour Avignon N° d’identifications
de l’émergence
AVAL si tangente
(MOAR) Diapositive contenant des ICS – A NE PAS COMMUNIQUER AU CLIENT -
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/2024EN&eDIis
Analyse des risques :
TOP et analyse des risques à effectuer
sur place avant intervention. Le plan
de prévention de cette commande est
celui envoyé le 10/01/2023 par ENEDIS.
SOUS ATST
DOSSIER A LER AVEC TARIF JAUNE EN TARIF
BLEU
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/2024ENSDIS
Risques :
Commentaires sur les
risques spécifiques identifiés
Risque spécifique NON OUI Domaine des
risques génériques
xx FOUILLE SUR PARCELLE PRIVEE
Risque routier (Déplacements /
Circulation routière)
xx Risque de chute -
Règles travaux en hauteur
xx Risque de plain-pied (Sol, escaliers)
xx TRANCHEE DEVANT COMMERCES
Risque particulier terrassement
xx SOUS ATST Risque électrique (TST / Voisinage, accessoire …)
xx xx Risque divers (Risque animal,
amiante, violence/agression …)
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/2024cIBÉus — cs
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ENCDIS
Travaux à la charge du client :
Joindre le Compte Rendu de Visite Technique signé par le client
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20240930-300924_08-DE
Reçu le 04/10/2024