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Ordre du Jour - ConseilMunicipal Mardi26Janvier2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truyes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ConseilMunicipal Mardi26Janvier2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
le
Mardi
26
Janvier
2016
à
20
H
15
Affiché
le
22
JANVIER
2016
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
Ordre
du
jour
:
-__
Modification
du
périmètre
du
Syndicat
Intercommunal
Cavités
37,
-__
Reversement
de
la
dotation
«
Fonds
d'amorçage
»
à
la
Communauté
de
Communes
du
Val
de
l'Indre,
-
Constitution
d'un
groupement
de
commandes
—
marché
de
fournitures
administratives,
-__
Aliénation
de
la
parcelle
ZI
N°65,
-__
Bail
commercial
«
le
Bistroïcien
»
-__
Autorisation
budgétaire
Spéciale,
-
Redevance
pour
l'occupation
provisoire
du
domaine
public
pour
les
chantiers
de
travaux
sur
les
ouvrages
du
réseau
public
de
transport
d'électricité
et
réseaux
de
transport
de
gaz,
-
Questions
diverses
Pour
le
Maire
Le Maire
Padjoint
délégué
Stéphane
de
COLBERT
h