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Compte-Rendu - ConseilMunicipal 17Sept2015
Document publié le Jeudi 17 septembre 2015 par la commune de Truyes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ConseilMunicipal 17Sept2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
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MAIRIE DE TRUYES (Indre et Loire)
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 17 septembre 2015 à 19h00.
Affiché le 10 septembre 2015
ORDRE DU JOUR
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Session ordinaire
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la séance du 1er juillet 2015
Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’élimination des déchets ménagers
Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’eau potable
Rapport annuel 2014 relatif à la qualité et au prix du service public d’assainissement collectif
Communauté de communes du Val de l’Indre – Modification statutaire n°19
Prise de compétence « Assainissement non collectif des eaux usées »
Application du droit des sols – Déclarations de clôture
Dépenses à imputer au compte « 6232 – Fêtes et cérémonies »
Contribution 2015 au Fond de Solidarité pour le Logement (FSL)
Modification du tableau des effectifs
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Classement dans la voirie communale de chemins ruraux et de voiries de lotissements
Questions diverses
Le Maire
Stéphane de COLBERT