Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 75 2025
Déliberation - 68 2023
Déliberation - 66 2023
Déliberation - Deliberation 08 2023
Déliberation - 61 2023
Déliberation - 68 1 2023
Déliberation - 53 2025
Déliberation - 01 2025
Déliberation - 18 2026
Déliberation - 19 2024
Déliberation - 75 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - 75 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC - ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 75-2023
Séance du 21 décembre 2023
Date Convocation : 12/12/2023 Date Affichage : 12/12/2023
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 10
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 10
Nombre de procurations : 1
Nombre de voix exprimées : 11
L'an deux mille vingt-trois et le vingt et un décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Robiac- Rochessadoule, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de Robiac- Rochessadoule, Salle des Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri, Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Maire, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme PELATAN Nicole, Mme LEZE Christine, Mme ADAM Agnès, Adjoints, M. CONTANDRIOPOULOS Yves, M. GONNET Thierry, Mme THOMASSET Marie- Christine, Mme MILLET Cécile, Mme AGRA Régine,
Absents ayant donné procuration : M. PONTET Jean-Luc
Absents excusés : M. PERCETTI Jérôme
Secrétaire de séance : Mme THOMASSET Marie-Christine
[ Objet de la délibération : Complément de nomination des rues de la Commune
Monsieur D'ORIVAL Jean-Marc, adjoint au maire, rappelle aux membres présents que plusieurs délibérations ont déjà été prises pour la nomination des rues. Il faut néanmoins en rajouter quelque unes pour compléter le village et ce au niveau du quartier de Chanteperdrix :
Route de Chanteperdrix
Impasse de la Rédaresse
Rue du Tunnel
Impasse de la Sourcette
Impasse de la Tourtoure
Impasse des Oliviers
Lotissement des Terres
Le conseil municipal après en avoir délibéré décide à l’unanimité des membres présents et des procurations, la création des nouvelles voiries mentionnées ci-dessus.
Le Maire, La Secrétai M. Henri CH 7
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, mww.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20231221-752023_752023-DE
Reçu le 27/12/2023