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Déliberation - 19 2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Robiac-Rochessadoule.
Lien du pdf (Déliberation - 19 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DU GARD
COMMUNE DE ROBIAC - ROCHESSADOULE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 19 - 2024
Séance du 12 avril 2024
Date Convocation : 29/03/2024 Date Affichage : 29/03/2024
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 11
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 11
Nombre de procurations : 1
Nombre de voix exprimées : 12
L'an deux mille vingt-quatre et le douze avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Robiac-Rochessadoule, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Mairie de Robiac-Rochessadoule, Salle des
Conférences, sous la Présidence de Monsieur CHALVIDAN Henri, Maire.
Présents : Mr CHALVIDAN Henri, Maire, Mr D'ORIVAL Jean-Marc, Mme PELATAN Nicole, Mme LEZE Christine, Mme ADAM Agnès, Adjoints, M. CONTANDRIOPOULOS Yves, M. GONNET Thierry, Mme THOMASSET Marie- Christine, Mme MILLET Cécile, Mme AGRA Régine, M. PERCETTI Jérôme Absents ayant donné procuration : Mr PONTET Jean-Luc a donné procuration à Mme THOMASSET Marie- Christine
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Mr GONNET Thierry
Objet de la délibération : Subventions aux associations pour 2024
Monsieur le Maire informe le conseil municipal, qu'il a reçu des dossiers de demandes de subventions des associations communales et d'autres organismes intervenants sur la commune :
Après examen des différentes demandes, le conseil municipal, après en avoir délibéré décide d'attribuer les montants
Suivants :
ASSOCIATION SUBVENTION | NOMBRES DE VOIX | Le Sou des Ecoles de Robiac-
| Rochessadoule 1 000,00 €" | 12 Voix pour Comité d'Animation et Loisirs
| (Festival chanson française) 4 000,00 €” | 12 Voix pour Les Passeurs de Mémoire 1 000.00 € 11 Voix pour (Mr D'Orival s'est Les Lundis au clair de lune 500.00 € abstenu)
La Boule Joyeuse 2 000,00 € 12 Voix pour | La Prévention routière 100.00 € 12 Voix pour L'Amicale des pompiers 50.00 € 12 Voix pour Le Clin d'œil cévenol 450.00 € 12 Voix pour | Les Amis de la Cèze _50.00 € 12 Voix pour
| La Tribute _ ; _ 500,00 € 12 Voix pour Association des Producteurs de
| Châtaigne des Cévennes 50,00 € 12 Voix pour
* Versement 50% avant le 30 juin et le solde après avoir présenté le bilan et les objectifs de la manifestation.
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20240412-04122024 192024-DE
Reçu le 16/04/2024 Le Maire,
M. Henrr
Le Secrétaire,
N M. Thierry GONNET GHALVIE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de NIMES. Le tribunal administratif
peut aussi être saisi par l'application informatique « télérecours Citoyens » accessible par le site internet, www.telerecours.fr dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Accusé de réception en préfecture
030-213002165-20240412-04122024 192024-DE
Reçu le 16/04/2024