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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 08.11.22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 08.11.22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Budget,
Entre deux Guiers,
Le 2 novembre 2022
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 8 novembre à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
- Validation du PV du conseil du 13 octobre 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Convention de partenariat PAEC Chartreuse (Projet Agro-environnemental et climatique) 1.2 Rapports pour les décisions Programmation LEADER 2023-2027 « Entre lacs et montagnes »
2. FINANCES
2.1 Décision modificative n°1 budget général
2.2 Décision modificative n°1 budget Déchets
2.3 Décision modificative n°1 Immeuble de bureaux
2.4 Décision modificative n°1 budget Cottavoz
2.5 Admissions en non-valeurs – budget SPANC
2.6 Admissions en non-valeurs – budget Général
2.7 Admissions en non-valeurs – créances éteintes – budgets station-service, Immeuble de bureaux et Déchets 2.8 Durée d’amortissement – Budget annexe Coopérative laitière
3. JEUNESSE
3.1 Conseil départemental de la Savoie – Contrat Territorial Jeunesse
4. ÉCONOMIE
4.1 Convention Région Auvergne Rhône-Alpes pour la mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe
4.2 Protocole d’accord pluriannuel pour l’insertion et l’emploi
4.3 Acquisition terrain BIGILLON – Extension nord ZA Grange Venin
4.4 Acquisition terrain DUPUY – Extension nord ZA Grange Venin
4.5 Tarif location bureau individuel ECO WORK
4.6 Tarif domiciliation commerciale ECO WORK
5. TOURISME
5.1 Tarifs des assurances clients à la station du désert d’Entremont 5.2 Accès gratuit au Désert d’Entremont Nordique pour les enfants de moins de 5 ans 5.3 Convention pour la mise en place des parcours VTT sur la commune de Miribel-les-Échelles 5.4 Tarifs Ski Alpin saison 2022/2023 – Station Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet 5.5 Recours au bénévolat pour préparer la saison 2022/203 – Station Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- PV CC du 13.10.2022
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 8 novembre 2022
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 8 novembre 2022.
Fait à ……………………………………………, le ………………………………… 2022
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64