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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 28.02.2023 1
Document publié le Mardi 28 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 28.02.2023 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Changement climatique,
Entre deux Guiers,
Le 22 février 2022
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 28 février à 19h
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Délégation de service public des remontées mécaniques et du domaine skiable de la station de Saint-Pierre-de- Chartreuse – Le Planolet : Approbation du principe de délégation
2. RESSOURCES HUMAINES
2.1 Création d’un poste de rédacteur territorial pour les missions Tourisme
3. FINANCES
3.1 Rapport d’Orientation Budgétaire
4. ÉNERGIE
4.1 Convention tripartite d’objectifs et de financement en faveur de la transition énergétique pour l’année 2023 avec l’ASDER et l’AGEDEN
5. AGRICULTURE
5.1 Convention de partenariat entre la CCC et la SAFER AuRA
6. TOURISME
6.1 Convention La Fabrique des Transitions
6.2 Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du « Snack de la cascade » situé au Cirque de Saint Même
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, à mes sincères salutations. La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 28 février 2023
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e), M…………………………………………………………………….
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : M………………………………………………………………………………………………
À l’occasion du Conseil communautaire du 28 février 2023.
Fait à …………………………………………… le ………………………………… 2023
Pour valoir ce que de droit.
SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64