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Compte-Rendu - CR conseil administration CCAS 05 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Masnières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil administration CCAS 05 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
05
décembre
à
dix-huit
heures,
la
Commission
Administrative
du
Centre
Communal
d’action
Sociale
de
Masnières
dûment
convoquée
le
22
novembre
2024
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
NOBLECOURT,
Président.
Effectif légal
: 9 — Effectif en
exercice
: 9 — Effectif présent
: 6
Présents
: Francis
NOBLECOURT,
Sandrine
BRUYERE,
Bernard
LEMPEREUR,
Brigitte
DOIGNEAUX,
Michèle
SORLIN,
Natacha
MONNIEZ,
Absents
excusés
: Capucine
BLANCHARD
qui
donne
procuration
à
Sandrine
BRUYERE
et
Cécile
DA
COSTA
qui
donne
procuration
à Francis
NOBLECOURT,
Sylvain
DOISY.
Madame
Sandrine
BRUYERE
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
ouverte.
Le
compte-rendu
du
21/03/2024
est
adopté
à l'unanimité.
>N
N°6/2024
DON
AU
CCAS
PAR
LE
CLUB
DES
AINES
Le
club
des
ainés
de
Masnières
a décidé
à l’unanimité,
lors
de
son
assemblée
générale
qui
s’est
tenue
le
13
décembre
2023,
la dissolution
de
l'association
du
club
des
ainés.
En
effet,
il ne
restait
que
2
membres.
L’article
09
« Dissolution
» des
statuts
de
l’association
datant
du
22
décembre
1977
précise
« L’actif net
sera
attribué
au Bureau
d’Aiïde
Sociale
de Masnières
». Le Bureau
d’Aïde
Sociale
étant à ce jour dénommé
le CCAS
(Centre
Communal
d’Action
Sociale).
À
cet
effet,
conformément
à ses
statuts,
le club
des
ainés
a versé
au
CCAS
la somme
2
089.36
€uros
lors
de
la
clôture
de
ses
comptes
en
banque.
Je vous
remercie
de
bien
vouloir
accepter
ce
don.
VEUILLEZ
MESDAMES,
MESSIEURS,
VOUS
PRONONCER
:
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
Questions
diverses :
Distribution
des
boites
de
chocolat
pour
les
ainés.
Le
présent
procès-verbal
tiendra
lieu
de
compte-rendu.
Fait
à Masnières,
le
06/12/2024.
La
Secrétaire
de
séance
Fugue Sandrine
BRUYERE