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Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Rezé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Investissement et développement économique, Économie et finances,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Mme Agnès Bourgeais
1. Décisions prises en application de l'article L-2122-22 du CGCT
2. Changement définitif du lieu de tenue des conseils municipaux
3. Pacte de coopération et de solidarité métropolitaines - Services communs -
Adhésion - Avenants - Approbation
4. Election des représentants du conseil municipal au sein du conseil
d'administration du centre communal d'action sociale
M. Loïc Chusseau
5. Création du comité funéraire rezéen Vivre la mort autrement
M. Jean-Christophe Faës
6. Dérogations au repos dominical pour les commerces de vente de détail pour l'année 2025
7. Dérogations au repos dominical pour les concessionnaires automobiles pour
l'année 2025
8. Création d'un tarif d'occupation du domaine public et de stationnement payant par des véhicules d'autopartage
9. Concession du service public pour l'exploitation et la gestion de la fourrière automobile - Choix du délégataire et autorisation de signature de la convention
Mme Isabelle Coirier
10. Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants (EAJE)
11. Renouvellement des conventions entre la Ville et les écoles maternelles et élémentaires privées Sainte Anne-Saint Joseph, Notre Dame et Saint Paul
M. Hugues Brianceau
12. Projet d'établissement 2023-2027 de la Balinière - Demande de renouvellement
du classement par l'État en tant que Conservatoire à Rayonnement Communal
Mme Carole Daire-Chaboy
13. Pacte de coopération entre le CSC Château, le CSC Jaunais Blordière, le CSC 2
Loire et Seil, le CSC Ragon, la ville de Rezé, la CAF de Loire Atlantique, le conseil
départemental de Loire Atlantique, la fédération des centres socioculturels de
Loire Atlantique
14. Convention pluriannuelle d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville - Centre
socioculturel Ragon 2025-2028
15. Convention pluriannuelle d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville - Centre
socioculturel Château 2025-2028
16. Convention pluriannuelle d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville - Centre
socioculturel Jaunais Blordière 2025-2028
17. Convention pluriannuelle d'objectifs, de moyens et de partenariat Ville - Centre
socioculturel Loire et Seil 2025-2028
Mme Nathalie Fond
18. Ville de Rezé et services annexes - Décision modificative n°2 pour l'exercice
2024 - Approbation
19. Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
20. Admissions en non-valeur et créances éteintes 2024
21. Attribution de subventions
22. Clôture du budget annexe SSIAD au 31/12/2024
23. Constitution progressive d'une provision pour compte épargne-temps
24. Travaux de rénovation - Future Maison de la Tranquillité Publique - Demande de
subvention
M. Philippe Audubert
25. Convention sur les modalités de transfert du financement départemental GCSMS Copavie-Ville de Rezé dans le cadre de l'expérimentation Divadom
26. Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens Ville - Association Rezé
Seniors 2025 - 2026
Mme Cecilia Burgaud
27. Refonte du régime indemnitaire de la Police Municipale
28. Recrutement des agents recenseurs
29. Personnel communal - Contractuels annualisés 2024-2025
30. Révision des taux de Prévoyance 3
31. Mise à jour du tableau des effectifs
Mme Annie Hervouet
32. Convention Gestion Urbain et Sociale de Proximité (GUSP) 2025-2030
Mme Martine Métayer
33. Convention-cadre de l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties - QPV Château-Mahaudières
34. Nantes Métropole - Rapport d'activités 2023
35. Nantes Métropole Aménagement - Rapport d'activités 2023
36. SAMOA - Rapport d'activités 2023
M. Jacques Pineau
37. Détermination du prix prévisionnel du repas pour l'année 2025 et avenant n°5 à la convention d'Entente Rezé/Saint-Herblain
38. Conventions d'entente et d'offre de concours entre la ville de Rezé et la Ville de Bouguenais - Projet de cuisine centrale
39. Demande du fonds de concours en investissement métropolitain - Projet de
cuisine centrale
M. Pierre Quénéa
40. Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée - Autorisation de
signature - Approbation
41. Expérimentation TZCLD - Demande de subvention exceptionnelle 2024
M. Anas Kabbaj
42. ZAC La Jaguère - Validation du programme pour la construction d'une salle de
convivialité en maîtrise d'ouvrage déléguée
Mme Fabienne Deletang
43. Subvention exceptionnelle à Cités Unies France pour participation au fonds de solidarité destiné au Liban
44. Subvention exceptionnelle à l'association Enfants Réfugiés du Monde (Erm) pour participation au fonds de solidarité destiné aux camps sahraouis
M. Pierre Quénéa
45. Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au 4
contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années
2012 et suivantes et au contrôle des comptes et de la gestion de LOMA et de la
SEMMINN pour les années 2016 et suivantes, portant sur le transfert du MIN de
Nantes à Rezé - Information
M. Franck Letrouvé
46. Adhésion à la centrale d'achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms CANUT