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Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 décembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 11 décembre 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
_ Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
BEDBECBED
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°" étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Mercredi 11 décembre 2024 à 09 h 30
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2024.
2. Rapport d'activités de l'exercice 2023 de la Communauté de Communes des Albères, de la Côte-Vermeille et de l'Illibéris.
3. Communauté de Communes des Albères et de la Côte-Vermeille et Illibéris — Rapports annuels sur le prix et la qualité des Services Publics eau potable et d'assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l'évacuation ou du traitement des ordures ménagères - Exercice 2023.
4. Rapport d'activités du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud - Année 2023.
5. Modification des statuts de la Communauté de Communes Albères Côte- Vermeille Illibéris (CCACVI).
6. Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Avenant n°6.
7. Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH) aides en faveur du logement privé — Approbation du règlement d'attribution des aides.
8. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution d'une aide financière pour des travaux réalisés 7 Place Bélieu.
9. Attribution d'une aide en faveur des panneaux photovoltaïques de couleur rouge dans le cadre de l'opération de mise en valeur du Patrimoine bâti.
10.Approbation de la modification n°1 du PLU.
11.Rapport relatif à l'artificialisation des sols.
12.Vente de parcelles de vignes à Monsieur Nicolas BES.
13.Cession de trois parcelles de vignes Olive de Ram à Monsieur Jean-Michel CAMPS cadastrées AS 380-381 et 425.
14.Cession de la parcelle cadastrée AC 757 à Monsieur et Madame HEMMINGS.
15.Vente des lots G et H d'une bande de terrain lieu-dit “Le Petit Paris” à Monsieur et Madame Bainville.
16.Ouverture de crédits d'investissement 2025 par anticipation. 17.
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Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes du Budget Principal - Exercice 2024.
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables du Budget Annexe du
Parking la Castellane - Exercice 2024.
Décision modificative n°1 - Budget Principal Ville.
Révision d'une autorisation de Programme/Crédit de paiement 2022 - Réhabilitation des Quais.
Mise à jour des tarifs communaux - Année 2025.
Révision des loyers communaux - Année 2025.
Versement par anticipation de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2025.
.Attribution d'une subvention exceptionnelle à Swimrun Côte Vermeille.
25; Don en vue de l'organisation de l'aide aux sinistrés de la région de Valence
en Espagne.
Modification du tableau des effectifs de la Commune.
Instauration du régime indemnitaire de la filière Police Municipale - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE).
Recensement de la population 2025 - Création de quinze postes d'agents recenseurs —- De cinq agents recenseurs suppléants et désignation du Coordonnateur Principal et de ses suppléants.
Réalisation d'un nouvel ossuaire “Ossuaire spécial III”.
.Adhésion au groupement de commande Sydeel 66 pour le gaz.
Passation d'une convention de partenariat avec l'I.F.E. Côte-Vermeille — Année 2025.
Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour les dimanches - Année 2025.
Intégration d'œuvres artistiques au Patrimoine communal.
Port-Vendres, le 05 décembre 2024
Le Maire,
Grégory MARTY.