Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ODJ13112025
Conseil Municipal - CompteRendu CM 130622
Conseil Municipal - CompteRendu CM 110722
Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONSVOTEESAUCONSEILDU4JUILLET2024
Conseil Municipal - PVdu08fevrier2024
Conseil Municipal - ORDREDUJOURCMDU23.05.2024
Procès Verbal - PROCESVERBALCMDU4JUILLET2024
Conseil Municipal - CompteRendu CM 040422
Conseil Municipal - PROCESVERBALCMDU4JUILLET2024
Procès Verbal - PROCESVERBALDUCMDU18062025
Déliberation - ORDREDUJOURCM05062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guilherand-Granges.
Lien du pdf (Déliberation - ORDREDUJOURCM05062026)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Institutions publiques,
Rapporteur Numéro de Délibération Ordre de passage Intitulé de la délibération
Stéphane CREMILLIEUX N°26-068 1 REMBOURSEMENT DE DEPENSE A UNE ELUE
Kévin RANC N°26-069 2 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ACCA DE GUILHERAND-GRANGES POUR L'ANNEE 2026
Kévin RANC N°26-070 3 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ACCA DE GUILHERAND-GRANGES POUR L'ACHAT D'UN CABANON
Stella BSERENI N°26-071 4 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'EQUIPEE POUR 2026
Clara DELORD N°26-072 5 REMBOURSEMENT DE FRAIS A TROIS ASSOCIATIONS DE GUILHERAND GRANGES
Jany RIFFARD N°26-073 6 DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Rodolphe MAUNIER N°26-074 7 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Sylvie GAUCHER N°26-075 8
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES COMMISSIONS THEMATIQUES DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES RHONE CRUSSOL
N°26-076 9 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR
N°26-077 10 MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE LOISIRS
ANNEXE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE
LOISIRS
Philippe MASSON N°26-078 11 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET RECOURS A L’EMPLOI CONTRACTUEL
Philippe MASSON N°26-079 12
CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA VILLE, LE CCAS ET L’EHPAD MARCEL COULET ET FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL
RESSOURCES
HUMAINES
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
FINANCES
JEUNESSE
ADMINISTRATION
GENERALE
Sylvie GAUCHER
Ilhem CHEBBI