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Compte-Rendu - 20170427
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gilhoc-sur-Ormèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20170427)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Économie et finances,
Département
de
l’ Ardèche
Arrondissement
de
Tournon-sur-Rhône
Commune
de
GILHOC-SUR-ORMEZE COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11 AVRIL
2017
L'An
deux
mil
dix-sept
le onze
avril
à vingt
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
GILHOC-SUR-ORMEZE
(Ardèche)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la Présidence
de
M
Amédée
Siméon
BLANC,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 06
04
2017
Présents
:
M
BLANC
Amédée
—
M
JOLY
Jean-Pierre
-
M
ASTIER
Sabin
-
M
BRUCHON
Fabrice
—-
M
COMBET
Rosan
-
M
NERON
Julien
-
Mme
CANEL
Monique
- Mme
DUMAS
Nathalie
-
Absent
excusé
: —- M
VALLA
Max
: procuration
à M
ASTIER
Sabin
Secrétaire
de
Séance :
M
COMBET
Rosan
1 — vote
des
comptes
administratifs
et
de
gestion
2016
M
JOLY
présente
les
comptes
administratifs
2016
du
CCAS,
de
l'Eau
et Assainissement
et
de
la Commune.
Les
résultats
sont
les
suivants
:
a)
CCAS
excédent
reporté
:
+
1101,00€
Dépenses
:
2
223,36
€
recettes
:
180,00
€
Déficit
de
clôture
:
-
942,36
€
La
dotation
du
budget
commune
prévue
au budget
CCAS
2016
de
2 000
€ n’a pas
été versée
sur 2016
, elle
sera versée
en 2017.
Une
date
est a prévoir
pour
le vote
du
CA,
CG
et Budget
avec
les
membres
du
Conseil
d’administration
du
CCAS.
b}) EAU
et ASSAINISSEMENT
section
de
fonctionnement
excédent
reporté :
+
38
000,00
€
dépenses
:
84
263,91
€
recettes
:
9045928 €
Excédent
de
clôture
+
44
195,37
€
Section
d'investissement
excédent
reporté
+
85
467,68
€
dépenses:
18
653,02
€
recettes
:
112
479,35
€
Excédent
de
clôture
+
179
294,01
€
c) COMMUNE section
de
fonctionnement
excédent
reporté
:
+
153
722,08
€
dépenses
:
332
714,55
€
recettes
:
446
313,90
€
Excédent
de
clôture
:
+
267
321,43
€
section
d'investissement
excédent
reporté
:
-
11175,41€
dépenses
:
73
019,40
€
recettes
:
41
556,52
€
Déficit
de
clôture
-
42
638,19
€ Les
comptes
administratifs
2016
correspondent
aux
comptes
de
gestion
2016
à
la trésorerie. M
Blanc
sort pour
le vote
des
comptes
administratifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
approuve
les
comptes
administratifs
2016
Commune,
Eau,
CCAS
dressés
par
Monsieur
BLANC,
le Maire.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
approuve
les
comptes
de
gestion
2016
Commune,
Eau,
CCAS
dressés
par
Madame
JOUVENCEL
comptable
à la Trésorerie
de
Lamastre
2 —- BUDGETS
PRIMITIFS
2017
Le
conseil
municipal
a l'unanimité
des
présents
vote
les budgets
primitifs
2017
a)
CCAS
:
4 400,00
€
b)
EAU
section
de
fonctionnement :
127
195,37
€
section
d'investissement :
415
489,38
€
c)JCOMMUNE section
de
fonctionnement :
432
921,43
€
section
d'investissement :
463
426,43
€
3 - VOTE
DES
TAUX
2017
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
vote
les
taux
d'imposition
2017
comme
suit :
- taxe
d'habitation
7,79
%
- taxe
foncière
bâti
17,74
%
- taxe
foncière
non
bâti
81,36
%
4—
OPTION
M14
et M49
+
500
HABITANTS
La
commune
compte
moins
de
500
habitants
en
1° janvier
2017.
Le
cadre
comptable
de
la commune
est
donc
celui
des
commune
de
—
de
500
habitants.
Afin
de
pouvoir
établir
des
comptes
plus
détaillés
la
commune
doit
opté
pour
l'utilisation
du
plan
comptable
des
communes
de
500
à 3500
habitants.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
décide
d’opter
pour
la
M14
et M49
de
plus
de
500
habitants
à 3 500
habitants
- prévoit
les
crédits
au
budget
2017 5 —- CHAUFFERIE
BOIS
M
Le
Maire
expose
les échanges
suite
à la visite
de
M
Hennion
de
Polenergie.
Polenergie
a
établit
un
cahier
des
charges
complet
pour
solliciter
des
bureaux
d’étude
pour
la réalisation
d’une
étude
de
faisabilité.
Il
y
a
lieu
de
contacter
divers
BET
pour
avoir
un
chiffrage
du
projet
de
création
de
la
chaufferie
et de
son
réseau.
Si
le
projet
est
retenu
il pourrait
être
mené
en
même
temps
que
le
projet
de
rénovation
de
la
salle
et
de
la
création
des
réseaux
séparatifs
eau
pluviale
et eaux
usées.
La
commune
peut
solliciter
une
subvention
de
l'ADEME
pour
cette
étude
si
elle
sélectionne
un
BET
agréer
RGE.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- décide
de
lancer
l'étude
de
faisabilité,
- prévoit
les
crédits
au
budget
2017
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- décide
de
solliciter
une
subvention
pour
l’étude
de
l'ADEME
et
de
la
région
Rhône-Alpes
Auvergne
pour
les travaux.
6 —- SALLE
POLYVALENTE
Les
demandes
de
devis
se poursuivent.
Les
élus
ont
rencontré
M
AMRANE
et
M
VALLON
pour
présenter
les
projets
de
la
commune
et demander
les possibilités
de
financement.
Il y a lieu
de
se rapprocher
de
la région
pour
le contrat
ambition
région.
7 — VOIRIE
2016
/ 2017
M
Combet
et M
Le
Maire,
suite
à la réunion
à le communauté
de
commune,
ont
réalisé
une
visite
de
terrain
avec
l’entreprise
COLAS
(marché
communauté
de
communes).
Pour
rappel,
l’enveloppe
d’investissement
de
2016
n’a
pas
était
réalisé.
Pour
2017,
il convient
de
réaliser
les travaux
prévus
en
2016.
L’enveloppe
allouée
à
la
commune
est
double
cette
année,
soit
2016
et
2017
pour
140
000
€.
I] convient
de
faire
chiffrer
pour
2017 :
- La
Blachette,
- le Clot - le Combeau - la Sagnard - Luquet-Bernard 8 - DIVERS Organisation
des
permanences
pour
les
élections
présidentielles
des
23/04
et
07/05,
les
bureaux
de
vote
ferment
à
19
h.
La
date
du
prochain
conseil
n’est
pas
fixée.
La
Séance
est
levée
à 22h00