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Convocation - Convocation au CM du 04 11 21
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au CM du 04 11 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Bussières, le 28 octobre 2021
COMMUNE DE BUSSIERES
CONVOCATION
Madame, Monsieur
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à :
La salle de convivialité au 4 rue de l'Eglise
Jeudi 04 novembre 2021 à 20 H 30.
Je vous remercie de votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur à mes
salutations distinguées.
Le Maire
Emilien BRENOT
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du PV du 14 octobre 2021
2- Création poste AAP 1°'° classe au 01/12/2021 (délib)
3- Travaux sylvicoles 2022 (délib)
4- Taxe aménagement (délib)
5- Devis vérification structures sportives (délib)
6- Devis vérification défibrilateur (délib)
7- Devis vérification installations électriques (délib)
8- Recensement de longueur de voirie communale pour DGF 2022 (délib)
9- Création d’une commission biodiversité (délib)
10- Devis vidéoprojecteur (délib)
11- Questions diverses
Je soussigné(ée) (Nom, Prénom)
donne pouvoir à (Nom, Prénom)...
pour me représenter à la réunion du conseil municipal du jeudi 04 novembre 2021.
Le présent pouvoir sera annexé au Registre des Délibérations du Conseil Municipal.
Fait à BUSSIERES, le Signature