Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION DU CM DU 7 4 22
Convocation - Convocation au CM du 04 11 21
Convocation - Convocation du CM du 9 9 21
Conseil Municipal - Convoc CM du 16 01 2025
Conseil Municipal - Convoc CM du 2 12 21
Compte-Rendu - CR du CM du 8 7 21
Conseil Municipal - convoc CM du 11 04 2024
Conseil Municipal - Convoc reunion du CM du 4 1 24
Convocation - Convocation reunion du CM du 10 06 21
Convocation - Convocation CM 12.04.2024
Convocation - Convocation CM du 8 4 21
Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 8 4 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE Bussières, le 01 avril 2021
COMMUNE DE BUSSIERES
CONVOCATION
Madame, Monsieur
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en raison de la
situation actuelle à :
La salle de convivialité au 4 rue de l’Eglise
Jeudi 08 avril 2021 à 20 H 30.
Séance à huis clos. +
Je vous remercie de votre présence et vous prie de croire, Madame, Monsieur à mes
salutations distinguées.
Le Maire
Emilien BRENOT
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du PV du 18 mars 2021
2- Amortissements exceptionnels logiciels 2014-2015-2016 (délib)
3- Provision pour créances douteuses (délib)
4- Vote de l’état 1259 pour 2021 (délib)
5- Vote du Budget Communal Primitif Principal 2021 (délib))
6- Logement 19 rue de l’église — appartement 2 : remboursement caution (délib)
7- Délai supplémentaire abattage arbres sur pied pour affouage (délib)
8- Dérogation concession cimetière (délib)
9- Questions diverses
Je soussigné(ée) (Nom, Prénom)
donne pouvoir à (Nom, Prénom)...
réunion du conseil municipal du jeudi 08 avril 2021.
Le présent pouvoir sera annexé au Registre des Délibérations du Conseil Municipal.
pour me représenter à la
Fait à BUSSIERES, le Signature