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Conseil Municipal - convoc CM du 11 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM du 11 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
28
mars
2024
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l’Eglise
Jeudi
11
avril
2024
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
()
1-
Approbation
du
PV
du
14
mars
2024
SE
2-
Présentation
du
document
de
valorisation
financière
2023
—
SX
3-
Subventions
2024
aux
associations
de
Bussières
(délib)
4-
Subvention
2024
au
GSI
Les
Bobuchots
(délib)
5-
Vote
de
l’état
1259
(taxes
locales)
pour
2024
(délib)
6-
Convention
avec
la SASU
AGF
Abeilles
Guêpes
Frelons
(délib)
7-
Vote
du
Budget
Communal
Primitif
Principal
2024
(délib)
8-
Désignation
d’un
conseiller
municipal
suppléant
à
la commission
de
contrôle
des
élections
(délib)
9-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à
(Nom,
PrénOM}...
inner
ere
enrereeneeennerseenesennnennns
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
11
avril
2024.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
…....…
Signature