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Conseil Municipal - Convoc. CM du 15 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc. CM du 15 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
08
décembre
2022
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
15
décembre
2022
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BREN
ORDRE
DU
JOUR
:
(
.
1-
Approbation
du
PV
du
17
novembre
2022
2-
Ratification
de
la
désignation
du
coordonateur
communal
et
désignation
de
son
suppléant
(délib)
3-
Désignation
de
l’agent
recenseur
(délib)
4-
Rémunération
agent
recenseur
(délib)
5-
Convention
cadre
«
emploi
&
compétences
» avec
le CDG70
(délib)
6-
Décisions
modificatives
budget
2022
(délib)
7-
Validation
facture
NOVEA
(délib)
8-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donné
pouvoir
à
(Nom,
PRÉAGM
is
scsasisssinicesssreémnnieennenmenmenensnenaneensnenereenmmnnemernree
pour
me
représenter
à la réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
15
décembre
2022.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature