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Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 05 04 CONVOC CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
MAIRIE – Le Bouldou - 12510 DRUELLE BALSAC - Tél. : 05 65 69 36 40
Email : mairie@druellebalsac.fr
Département de l'Aveyron – République Française
Le Maire de DRUELLE BALSAC
DRUELLE, le 25 avril 2023
Objet : Convocation
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal le :
Jeudi 04 mai 2023 à 20h30 à la salle d’animation du Pas
Ordre du jour :
1. SIEDA OPTIMISATION ENERGETIQUE DES EQUIPEMENTS D’ECLAIRAGE PUBLIC 2023 (domaine d’intervention 4 sur carto n° 31153 EntEP-23-061)
2. DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE L’ELU LOCAL 3. FACTURATION NETTOYAGE CHAUSSEE
4. DESIGNATION CORRESPONDANT COMMUNAL INCENDIE ET SECOURS 5. CESSION PARCELLE F N°367 A PUECH DE GREZES
6. ACQUISITION PARCELLE I N°485 AU CAUFOUR
7. AFFECTION RESULTAT 2022 DU BUDGET PRINCIPAL (MODIFICATIF) 8. QUESTIONS DIVERSES
Dans l’hypothèse où votre emploi du temps ne vous permettrait pas d’assister à cette séance du conseil, je vous rappelle que vous avez la possibilité de donner procuration à l’élu de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Patrick GAYRARD
NB : Article L.2121-20 du Code Général des Collectivité Territoriales : « Un conseiller municipal empêché d’assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseil municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat. Le mandat est toujours révocable. Sauf en cas de maladie dûment constatée, il ne peut être valable pour plus de trois séances consécutives. »