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Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - delib 06 2026 2026 59 TPN subv Cercle Gymnique Lieusaintais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
LIEUSAINT
DE
SEINE
ET
MARNE
Séance
du
29
juin
2026
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
au
en
qui
ont
pris
|
|
|
|
Lu.
|
LL
conseil
éxareics
part à la
L’an
deux
mille
vingt-six
et le vingt-neuf
juin
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
municipal
délibération
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Michel
BISSON,
33
33
33
Maire,
Date de la convocation
: 22.06.2026
PRESENTS
: Monsieur
BISSON.
Madame
THOBOR,
Messieurs
FLAHAUT,
NIANE.
Date
d'affichage
: 22.06.2026
NIATI,
Madame
RHOUN,
Monsieur
BIANCHI,
Madame
HULIN,
Messieurs
CAMPEIS,
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
CATTIAU,
Mesdames
BETHUNE,
SOUFI,
Messieurs
LAUBERTHE,
EDOM,
NDOYE.
en
Préfecture
le :
Mesdames
HABERT,
BEN
BOUALAYA,
VILAÇA.
LAGHA,
Messieurs
BOITEL.,
MPEMBA,
Mesdames
EVE-CATUHE,
ARPACI,
COADIC,
DIAW,
Monsieur
HARON.
Madame
CHEHBIB.
Monsieur
HABRANT.,
Madame
DIAB.
PROCURATIONS
: Madame
LENGARD
pour
Madame
HULIN,
Madame
DUCLAU
pour
Monsieur
BISSON,
Monsieur
FAURE
pour
Madame
THOBOR.
Monsieur
GOUET-YEM
pour
Monsieur
BIANCHI.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
HULIN.
Objet
de
la
délibération
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’association
Cercle
Gymnique
Lieusaintais
pour
l’année
2026
Rapporteur
: S.
Bianchi
N°
2026-59
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2311-7,
VU
la
délibération
n°
2025-75
en
date
du
15
décembre
2025
relative
au
Budget
Primitif 2026, CONSIDERANT
la demande
de
subvention
reçue
en
date
du
13
mai
2026
effectuée
par
l'association
le
Cercle
Gymnique
Lieusaintais
pour
participer
au
«
championnat
de
France
UFOLEP
»,
les
6
et 7 juin
2026
à Clermont-Ferrand
et à la «
Finale
Jeunes
»,
les
23
et
24
mai
2026
à Lambersart,
Après
l'avis
de
la commission
générale
en
date
du
15 juin
2026,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
DECIDE, Article
1°
: D’accorder
une
subvention
exceptionnelle
à
l’association
Cercle
Gymnique
Lieusaintais
pour
un
montant
de
1
000
€
au
titre
du
projet
«
championnat
de
France
UFOLEP
»
et «
Finale
Jeunes
»,
Article
2
: D’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
y
afférent,
Article
3
: De
dire
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
2026.
Le
maire
:
»
Certifie,
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cette
délibération.
>
Informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
validité.
Le
Tribunal Administratif de Melun peut
être également saisi dans
les deux
mois par l'application
internet « Télérecours
citoyen
» accessible
sur le site www.telerecours.fr.
POUR EXTRAIT CONFORME
LIEUSAINT,
le 29
juin
2026
k
HE]
secrétaire
a
//
|
EN)
ke
Maire,
dine HULIN
|
[/\
: Michél BISSON
2026-59-délib-subv
Cercle
ymnique
Lieusaintais.docx
Page
1
sur
1
Accusé de réception en préfecture 077-217702513-20260629-062026_202659-DE Reçu le 02/07/2026