Compte-Rendu - CR 25 06 2018

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Compte-Rendu - CR 25 06 2018 Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Bellechaume. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 06 2018)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Conseil municipal du 25 juin 2018 Feuillet 2018

Registre des délibérations municipales de Bellechaume

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018 Afférents au Conseil Municipal Séance du 25 juin

En exercice : 10 L’an Deux Mil huit

Présents : 8

Pouvoir : 2 A VINGT HEURES TRENTE Absent : 2

Le Conseil Municipal de cette commune, convoqué le 19 juin 2018, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard PAULMIER, Maire de BELLECHAUME.

Présents : B. PAULMIER, J.-L. DELAGNEAU, C. COUARD, P. BOUROTTE, J. FAVOT, B. CHAVAGNAC, S. REMOND, M. GAMBA-PAILLERY

Secrétaire de séance : S. REMOND

Absent excusé : M. MONIOT, M. DELMOTTE BRETON

Pouvoir : M. MONIOT à J. FAVOT ; M. DELMOTTE BRETON à P. BOUROTTE

Ordre du Jour :

-Renouvellement contrat maintenance STEP

- Décision modificative au budget principal

- Demande de subvention crèche de Chailley

- Préparation des festivités du 14 juillet

-Questions diverses

***

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

N°1 – RENOUVELLEMENT CONTRAT MAINTENANCE STEP

Monsieur le Maire précise qu’il y a lieu de renouveler le contrat de maintenance de la station d’épuration. Il donne lecture de la proposition de convention de la SAUR, société qui gère actuellement la station et dont les prestations donnent entière satisfaction. Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, valide le projet de convention présenté pour un montant forfaitaire annuel de 9750 € HT à compter du 1er août 2018, renouvelable une fois un an.

N°2 – DECISION MODIFICATIVE – BUDGET PRINCIPAL

Le conseil municipal, à l’unanimité, DÉCIDE l’ouverture de crédits suivante afin de régler la totalité des frais liés à l’achat du terrain du parking de la salle des fêtes :

D-023 Virement à la section d’investissement : + 1 000.00 D-615231 Voiries : - 1 000.00

R-021 Virement de la section de fonctionnement : + 1 000.00 D-2111 Terrains nus : + 1 000.00

N°3 – DEMANDE DE SUBVENTION CRECHE DE CHAILLEY

Le Maire donne lecture à l’assemblée d’une demande de subvention de la crèche de Chailley et d’une proposition de convention l’accompagnant.

Une première discussion s’engage autour du mode de calcul proposant une répartition des frais au prorata du nombre d’habitants, aboutissant à un montant élevé pour la commune de Bellechaume.

Puis, le problème d’équité avec les autres structures ou modes de gardes (assistantes maternelles par exemple) est évoqué.

Aux vues de ces éléments, le conseil municipal refuse la signature de la convention proposée.

N°4 – PREPARATION DES FESTIVITES DU 14 JUILLET

Monsieur Favot présente les devis de repas, précisant que M. Jeandot n’a pas pu répondre à notre demande, étant tenu par d’autres engagements. Le devis retenu est celui de l’auberge de la Poterne. La commande de pain et desserts a été passée auprès de M. Dumas. Il est décidé d’augmenter un peu les tarifs (1 € par catégorie), ceux-ci étant les mêmes depuis 2014.Conseil municipal du 25 juin 2018 Feuillet 2018

Registre des délibérations municipales de Bellechaume

QUESTIONS DIVERSES

Sécurité : Monsieur le Maire va demander aux services techniques de la communauté de communes s’ils peuvent prêter des blocs de béton pour le vide-greniers. Yonne Tour Sports : Journée gratuite ouverte aux enfants de 4 à 16 ans organisée par le conseil départemental de l’Yonne à Bellechaume le 07 août. Monieur le Maire présente le cahier des charges.

Demande de subvention : Monsieur le Maire donne lecture du courrier d’un administré demandant une aide au financement du BAFA. Le conseil municipal n’est pas favorable à une réponse positive.

Marielle GAMBA-PAILLERY demande l’installation d’un deuxième point d’eau au cimetière. Des devis vont être demandés afin de prévoir cette dépense au budget 2019, le cas échéant. Pierre BOUROTTE demande l’élaboration d’une convention entre l’association Les Amis de Bellechaume et la commune pour l’utilisation du terrain lors du stock car.

L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE LA SEANCE EST LEVÉE à 22h15

BOUROTTE Pierre FAVOT Jean

CHAVAGNAC Bruno GAMBA-PAILLERY Marielle

COUARD Christophe MONIOT Magali absente

DELAGNEAU Jean-Luc PAULMIER Bernard

DELMOTTE BRETON

Martine

absente REMOND Sylvie