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Ordre du Jour - 20250707 ODJ
Ordre du Jour - odj 20260608signe
Ordre du Jour - odj 20250707
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 20250707)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
L#
Commune de
Qignovillard etit-Villard - Froidefontaine - Essavilly
Communailles-en-Montagne
Ordre du jour Séance du 7 juillet 2025 1/2
ADMINISTRATION
Conseil municipal
Séance du 7 juillet 2025 • 20h
Mairie, salle du conseil municipal
Ordre du jour
Administration générale
01 - Désignation d’un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal du 2 juin 2025
02 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire par délégation du conseil municipal
Urbanisme, voirie et réseaux
03 - Acquisition de terrain pour l’implantation d’un transformateur électrique, rue de Mouthe
04 - Acquisition de terrain pour l’aménagement du Quartier de la Fruitière, rue de Nozeroy
05 - Acquisition d’une partie de chemin d’exploitation pour le prolongement de la rue de la Haute-
Joux
06 - Acquisition d’une partie de chemin d’exploitation pour la desserte latérale du cimetière, rue
de la Seigne
07 - Acquisition d’une partie de chemin d’exploitation pour l’aménagement du chemin piétonnier
de Petit-Villard
08 - Dénomination de deux voies privées ouvertes à la circulation publique pour la mise en œuvre
de l’adressage
09 - Cession de terrain d’aisance à la SCAF Froidefontaine-Doye, rue Xavier Joliclerc à
Froidefontaine
10 - Demande de riverains pour l’acquisition d’une partie de voie publique, rue de l’Agriculture
Solidarités, enfance et jeunesse
11 - École des Barbouillons : conseil d’école du 23 juin 2025
12 - Centre périscolaire, association « Arc-en-Ciel » : assemblée générale du 25 juin 2025
13 - Bâtiment Centre bourg : micro-crèche, Espace santé, projection d’une vidéo Commune de Mignovillard
2/2 Séance du 7 juillet 2025 Ordre du jour
Forêts et bois
14 - Droit de préférence forestier : parcelle cadastrée AC 52 (lieu-dit Prés neufs)
Mignovillard, le 3 juillet 2025.
Le Maire,
Florent SERRETTE