Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 20251215
Ordre du Jour - ODJ 20241216
Ordre du Jour - ODJ 20240318 VF
Ordre du Jour - ODJ 20240415
Ordre du Jour - ODJ 20260330
Ordre du Jour - ODJ 20250331
Ordre du Jour - ODJ 20240909 vf
Ordre du Jour - ODJ 20260119
Ordre du Jour - ODJ 20260420
Ordre du Jour - ODJ 20260605
Ordre du Jour - ODJ 20251215
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20251215)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 15 décembre 2025 à 19h Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique - Ordre
du jour
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Récapitulatif des décisions du 13 octobre 2025 au
17 novembre 2025
2. Construction des bureaux des services techniques et de
logements communaux : désignation du lauréat du concours
de maîtrise d’oeuvre
3. Approbation des nouveaux statuts du SDES - Consultation
des communes membres
FINANCES
4. Débat d’orientation budgétaire pour 2026
5. Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les
dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
6. Décision modificative n°1
7. Admissions en non-valeur
URBANISME ET DROIT DES SOLS
8. Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan local
d’urbanisme de la commune déléguée de Saint-Martin de
Belleville
9. Déclassement par anticipation des emprises de l’OAP 10 dit
parking des moniteurs, situées aux Menuires - Les Belleville
10. Vente Les Belleville - Les Menuires - OAP 10 La Croisette
partie parking des moniteurs
11. Aliénation de l’ancien local radio (lot 39), situé dans la
copropriété dénommée « Le Hameau de Péclet » à Val
Thorens, au profit de la société LAUROM ou de toute
personne morale pouvant s’y substituer
12. Régularisation d’une emprise de voirie à Saint-Marcel,
échange foncier avec M. et Mme Marcel Jay et leurs fils
13. Échange sans soulte de 3 m2 de la parcelle Q n°837 contre
3 m2 de la parcelle Q n°840, situées au Bettex
14. Échange foncier en vue de la régularisation de l’emprise de
la voie communale n°22 à Béranger, avec M. et Mme
Francis Dora
15. Acquisition de l’emprise de l’accès à l’OAP n°5 à
Saint-Marcel
16. Constitution d’une servitude de cours commune au bénéfice
des parcelles N 612 et N 614, propriété de la société LET,
à Praranger
17. Servitude ENEDIS - Les Belleville - Les Menuires AD n°5
DÉVELOPPEMENT DURABLE
18. Modification du règlement du concours des maisons
fleuries
19. Défrichement pour la réalisation de la télécabine du Mont
de la Chambre
EAU ET ASSAINISSEMENT
20. Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour la
performance des systèmes d’assainissement collectif
21. Fixation des contre-valeurs au titre de la redevance pour la
performance des réseaux d’eau potable
22. Demande de dissolution du Syndicat mixte du bassin des
Dorons par la communauté de communes Val Vanoise
COMMUNE LES BELLEVILLE
Secrétariat général
Tél. 04 79 08 96 28
mairie@lesbelleville.fr
Mairie Les Belleville
mairie_les_belleville
www.lesbelleville.fr
Mairie Les Belleville