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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 054 Actualisation de lorganigramme des services
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 054 Actualisation de lorganigramme des services)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 08/07/2021
Reçu en préfecture le 08/07/2021
LT 7 = = ee’
né D Gites 00798-20210705-041 054B 2021-DE
GC GRAND | .
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
25 juin 2021 Séance du 05 juillet 2021
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt et un
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 05 juillet à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 27
Suppléants votants : 1
Pouvoirs : 5
Total votants : 33
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX, Jean-Luc VINGERDER (Bracieux}, André JOLY (Chambord), Claudette SORIN
(Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Nathalie SAULZET
(Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Patricia HANNON (Maslives), Gilles
CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Patrick MARION
(Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-
Loire), Michel LAURENT, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET
(Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Florence BARRAUD-RODET (Thoury),
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Claire CAILLON a donné pouvoir à Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson),
Gérard CHAUVEAU (Montlivault} a donné pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray),
Fabienne GENDRIER (Montlivault) a donné pouvoir à Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray),
Didier HEITZ a donné pouvoir à Mireille BIZERAY (Saint-Dyé-sur-Loire),
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Jacky HERNANDEZ (Saint-Laurent-Nouan),
Membres Titulaires absents ou excusés :
Stéphane FRIAUD, Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Christophe HENRY (Thoury),
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson) a
été désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-054-2021
Objet : Actualisation de l'organigramme des services
Monsieur le Président rappelle que l'organigramme des services est au cœur des dispositifs de gestion du personnel et en cela il
est un outil majeur de notre démarche d'amélioration continue. En conséquence, il est impératif qu'il reflète au plus juste l'organisation des services de la Communauté de communes.
GRAND CHAMBORD_-Communauté.de Communes Tél-0254465380
22, avenue de la Sahtière - 41250 Bracieux Fax: 02 54465381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 08/07/2021
Reçu en préfecture le 08/07/2021
Affiché le
ID : 041-244100798-20210705-041 054B 2021-DE
Aussi, il convient de mettre à jour l’organigramme afin de tenir compte :
- du départ du responsable qualité, mutualisé avec la Ville de Saint-Laurent-Nouan
- de la création de l'Espace France Services avec le recrutement de deux animateurs. L'Espace France Services, compte
tenu de son objet, sera rattaché à la Mission Cohésion sociale, au sein de la Direction des Services à la Population
- de l'extension du champ de compétence du service unifié « Instruction des Autorisations d'urbanisme » à la mission Urbanisme incluant la planification (PLUi) et les instructions.
Monsieur le Président demande au Conseil communautaire d'adopter le nouvel organigramme des services de la Communauté
de communes du Grand Chambord comme présenté en annexe 6 et transmis pour avis au Comité technique placé auprès du Centre de Gestion.
Le Conseil communautaire après en avoir délibéré à l'unanimité :
> ADOPTE le nouvel organigramme des services de la Communauté de Communes du Grand Chambord comme
présenté en annexe 6 et transmis pour avis au Comité technique placé auprès du Centre de Gestion.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Extrait certifié conforme.