Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 063 2024 Subvention exceptionnelle SIE . tampon
Déliberation - 068 2024 CNAS. tampon
Déliberation - 064 2024 Mandat special elus congres des maires .
Conseil Municipal - 057 2024 Renouvellement convention service de remp
Arrêté - 059 2025 Budget commune 2024 page de signatures ta
Déliberation - 058 2025 Tableaux des effectifs 2025 tampon
Déliberation - 045 2025 Demande de subvention Fonds de concours 2
Déliberation - 050 2025 Subventions aux associations 2025 tampon
Déliberation - 056 2025 Subventions aux associations 2025 UNC tam
Déliberation - 051 2025 Subventions aux associations 2025 ACGMSC
Déliberation - 065 2024 Subvention ANEV . tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
Lien du pdf (Déliberation - 065 2024 Subvention ANEV . tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 23/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2024
Publié le XD
Lou
S'LOT
ID
: 033-213304470-20241213-065_2024-DE
Pur
le
meuce
em
eche,
le
AS
a clou
Département
de
la GIRONDE
>
*
ë
CATAC
Arrondissement
de
LIBOURNE
oTe phe
de
Canton
de
COUTRAS
Commune
de
SAINT
MÉDARD
DE
GUIZIÈRES
République
Française
3
_
NT
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Réf.
: 065-2024
>
en
exercice:
18
>
présents:
11
>
votants
:
17
OBJET
:
SUBVENTION
AN.E.V
Le
treize
décembre
deux-mille
vingt-quatre,
à
18h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
SAINT
MEDARD
DE
GUIZIERES,
dûment
convoqués
le 04
décembre
2024
en
séance
ordinaire,
se
sont
réunis
dans
la salle
du
conseil
municipal
à la Mairie,
sous
la Présidence
de Monsieur
Stéphane
CATALAN,
1% Adjoint,
en
remplacement
du
Maire
empêché.
PRESENTS
: Mme
Mireille
CONTE
JAUBERT,
M.
Stéphane
CATALAN,
Mme
Stéphanie
LE
MERDY,
M.
Didier
LANDRY,
Mme
Valérie
JARRY,
M.
Gilles
MAGARDEAU,
M.
Christian
JAUBERT,
Mme
Florence
PREVOT,
M.
Jean-Louis
CHABROLLES,
Mme
Véronique
GERARD,
Mme
Colette
ALMODOVAR,
ABSENTS:
M.
Franck
OBERG
(procuration
donnée
à
M.
Stéphane
CATALAN),
M.
Serge
FIMBAULT
(procuration
donnée
à
M.
Jean-Louis
CHABROLLES),
Mme
Patricia
VIAUD
(procuration
donnée
à
Mme
Mireille
CONTE
JAUBERT),
M.
Robert
DELERIS,
Mme
Marie-José
TERRIEN
(procuration
donnée
à
Mme
Véronique
GÉRARD),
M.
Pierre-Yves
LE
MERDY
(procuration
donnée
à
Mme
Stéphanie
LE
MERDY),
M.
Mickaël
GODINEAU
(procuration
donnée
à M.
Didier
LANDRY),
Madame
Stéphanie
LE
MERDY
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
conseil municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
Vu
la demande
d’adhésion
présentée
par
lANEV
(Association
Nationale
des
Elus
de
la Vigne
et du
Vin),
Décide,
après
délibération
et après
vote
: 17
VOTES
-— 17 POUR
:
- d’adhérer
à 'ANEV
pour
l’année
2024
pour
un
montant
de
160€.
- dit que
l’imputation
budgétaire
se fera
à l’article
65748
du
budget
communal
2024, - Charge
le Maire
ou
son
représentant,
à réaliser
toutes
les formalités
afférentes
à
cette
question.
Fait
et délibéré
à Saint
Médard
de
Guizières,
les
jour,
mois
et an
ci-dessus
indiqués.
Pour
copie
conforme,
le 20
décembre
2024,
Pour
le Maire
empêché,
le
1°
Adjairy
p
Certifié
exécutoire,
Déposé
à la Sous-Préfecture
de
Libourne
le 3]
11} JM
Publié le AGLAIIOAU A ST
MEDARD
DE
GUIZIERES.
Pour
le Maire
empêché,
le
1°
Adjoint,
Stéphan
Stéphane
CATALAN