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Procès Verbal - pv du 9 juillet 2025
Procès Verbal - pv du 22 octobre 2025
Procès Verbal - pv du 21 mai 2025
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Sevrey.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 21 mai 2025)
Thèmes du document : Transports, Logement, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SEVREY
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
21
MAI
2025
Le
21
Mai
2025,
le
conseil
municipal
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
BERNARDET
Patrick,
Maire.
La
séance
est
ouverte
à
18h30.
Madame
PERNOT
Claudine
est
absente,
Monsieur
LOUAISIL
Yves
excusé
donne
pouvoir
à Madame
BONNOUVRIER
Sandra,
Madame
BELLAVOINE
Caroline
excusée
donne
pouvoir
à
Madame
BERTHOUX
Fabienne,
Madame
ANGER
Aurélie
excusée
donne
pouvoir
à
Monsieur
COULON-
TOLLOT
Bérenger.
Le
secrétaire
de
séance
est
Madame
POULACHON
Marine.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
26
Mars
2025 :
Le
PV
est
adopté
à
l'unanimité
en
prenant
en
compte
la
demande
de
Monsieur
GONOT
Raphaël
d'ajouter
son
Nom
ou
son
Prénom
sur
différentes
pages
où
il
a
été
juste
été
noté
«
Monsieur
GONOT
» ou
juste
«
Raphaël
».
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
09
avril
2025 :
Le
PV
est
approuvé
à l'unanimité
Monsieur
BERNARDET
Patrick
présente
l'ordre
du
jour
du
conseil
municipal.
1-
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
: Bail
commercial
pour
le local
boulangerie
située
2
Rue
Louis
Verchère
à Sevrey.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
fonds
de
commerce
de
la
boulangerie
située
2
rue
Louis
verchère
à
Sevrey
avec
le
droit
au
bail
associé
a été
cédé
par
l’entreprise
EMAML
à l’entreprise
Le
Fournil
de
Loïc.
Par
délibération
n°
014/2025
en
date
du
26
mars
2025,
le
conseil
municipal
a
donné
son
agrément
à
cette
cession.
Il
convient
de
délibérer
sur
les
termes
du
nouveau
bail
commercial. BERNARDET
Patrick
: Nous
précise
que
le
bail
est
conclu
pour
une
durée
de
9
ans
à
partir
du
1er
juin
2025.
Le
loyer
mensuel
est fixé
à 722.10€
hors
taxes.
Avez-vous
des
questions
?
Pas
de
questions.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
3
DECIDE
de
consentir
un
baïl
commercial
pour
le
local
boulangerie
sis
2
rue
Louis
Verchère
à l’entreprise
Le
Fournil
de
Loïc.
a
DIT
que
le
bail
est
conclu
pour
une
durée
de
neuf
années
entières
et
consécutives
à
compter
du
1” juin
2025 ;
x
FIXE
le
loyer
mensuel
à
sept
cent
vingt-deux
euros
et
dix
centimes
(722.10
€)
Hors
Taxes
; 4
DECIDE
d’indexer
annuellement
le
loyer
sur
l'indice
de
référence
des
loyers
commerciaux
établi
par
l'INSEE
;
à DIT
que
le preneur
remboursera
au
bailleur
les
impôts,
taxes
et
redevances
attachés
à
ce
bail,
à savoir
les
taxes
foncières ;
4 AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
le futur
bail
commercial
à
intervenir
ainsi
que
tout
document
afférent
à cette
opération. 2-
FINANCES :
Action
en
faveur
des
jeunes
de
11
à 18
ans
pendant
les
mois
de juillet
et août
2025.
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconduire
l’attribution
de
titres
de
transport
et
d’entrées
à
la
piscine
aux
jeunes
Âgés
de
11
à 18 ans
domiciliés
sur
la Commune.
Rien
n’a
changé
par
rapport
à l’année
dernière.
BERNARDET
Patrick
: On
va
mettre
à disposition
des jeunes,
domiciliés
sur
la commune,
nés
entre
le 1°
janvier
2007
et
le
31
décembre
2014,
non
titulaires
d’une
carte
annuelle
Grand
Air
Plus,
des
titres
de
transport
du
réseau
de
la Communauté
d'Agglomération
Chalon-Val-de-Bourgogne
à raison
d’une
carte
de
dix trajets
pour
deux
semaines
et par
personne,
pour
la période
du
07 juillet
au
30
août
2025.
Ainsi
qu’une
carte
de
11
entrées
par
personne
à la piscine
de
Chalon-sur-Saône.
Avez
— vous
des
questions
?
PERRAUT
Olivier
: Combien
de
temps
sont
valables
les titres
de
piscine
?
Interrogée
la secrétaire
de
mairie
précise
: Il n’y
a pas
de temps
de
validité.
Si vous
n’avez
pas
demandé
votre
titre de
piscine
ou
bien
votre
carte
de
bus,
vous
ne
pouvez
pas
les demander
les années
suivantes,
ceux-ci
ne
se
cumulent
pas.
BERNARDET
Patrick
: D’autres
questions
?
Pas
d’autres
questions.
Le
Conseil
municipal,
ouï l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
à l’unanimité :
x DECIDE
de
mettre
à disposition
des
jeunes,
domiciliés
sur
la
commune,
nés
entre
le
1” janvier
2007
et
le
31
décembre
2014,
non
titulaires
d’une
carte
annuelle
Grand
Air
Plus,
des
titres
de
transport
du
réseau
de
la
Communauté
d'Agglomération
Chalon-Val-de-Bourgogne
à
raison
d’une
carte
de
dix
trajets
pour
deux
semaines
et par
personne,
pour
la période
du
07 juillet
au
30
août
2025.
x DECIDE
de
mettre
à disposition
des
jeunes,
domiciliés
sur
la commune,
nés
entre
le
1”
janvier
2007
et
le
31
décembre
2014,
pour
les
mois
de
juillet
et
août
2025,
une
carte
de
11
entrées
par
personne
à la piscine
de
Chalon-sur-Saône.
a DIT
que
les
modalités
de
délivrance
de
ces
titres
et
cartes
seront
les
suivantes
:
- Pour
les
enfants
mineurs,
une
autorisation
parentale
devra
être
signée
en
mairie
;
- Un
justificatif
de
domicile
pourra
être
demandé
en
cas
de
doute
sur
la
domiciliation
de
l’enfant ;
- Il
ne
pourra
être
délivré
à chaque
personne
en
une
seule
fois
qu’une
carte
de
dix
titres
de
transport
;
- Les
cartes
de titres
de transport
ne
seront
délivrées
qu’une
après
l’autre.
Une
nouvelle
carte
ne
sera
octroyée
qu’à
restitution
de
la
carte
précédente
usagée
(distribuée
l’année
en
cours
ou
l’année
précédente).
La
dernière
distribution
s’effectuera
le vendredi
22
août
2025
;
- Les
cartes
de
piscine
seront
délivrées
au
plus
tard
le vendredi
22
août
2025
;
- Les
droits
à titre
de transport
et à carte
de piscine
non
utilisés
seront
perdus
et ne pourront
être ni réclamés
ni reportés.
3-
INTERCOMMUNALITE
: Approbation
du
rapport
d'évaluation
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
du
12
mars
2025.
Conformément
aux
dispositions
de l’article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des Impôts,
la CLETC
s’est
réunie
le
12
mars
2025
afin
d’approuver
le
rapport
d’évaluation
du
coût
net
des
charges
transférées
liées : -
Au
transfert
de
la
compétence
Développement
d’Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
(IRVE).
L’ensemble
des
communes
du
territoire
du
Grand
Chalon
ont
confié
à ce dernier
le 1”
mars
2024
l’exercice
de
la
compétence
Développement
d’Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques,
comprenant
l’élaboration
du
schéma
directeur
de
développement
des
infrastructures
de
recharge
ouvertes
au
public
pour
les
véhicules
électriques
et
les
véhicules
hybrides
rechargeables
(IRVE)
et
sa
mise
en
œuvre
en
collaboration
avec
les
communes
membres,
dont
pour
10 d’entre
elles
après
avoir
repris
cette
compétence
au
SYDESL.
La
CLETC
a
approuvé
à
l’unanimité
le
rapport
joint
en
annexe,
et
en
particulier,
la
méthode
d'évaluation
des
charges
transférées
liées
à ce transfert
et le coût
net
des
charges
transférées
pour
chaque
commun
membre.
Le
montant
des
charges
transférées
lié
à cette
prise
de
compétence
est
nul.
Le
rapport
de la CLETC
est annexé
à la présente
délibération.
BERNARDET
Patrick
: Sevrey
n’est
pas
prioritaire
pour
le
moment.
Les
entreprises
autour
de
nous
en
ont
(Leclerc...)
Avez-vous
des
questions
?
Laurent
DENAUX
: La
commune
reste
maître
de
l'implantation
?
BERNARDET
Patrick
: Oui,
c’est
ça
mais
on
doit
passer
par
l'opérateur
pour
la mettre
en
place.
DICONNE
Jean-Pierre
: Aucune
charge
pour
la commune
? Charge
Grand
Chalon
?
BERNARDET
Patrick
: Redevance
reste
à la commune
pour
l'occupation.
GRAMUSSET
Laurent
: L'opérateur
souhaïte
gagner
de
l'argent
Vu
l’article
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L5211-5
et L5211-17,
Vu
le
rapport
d’évaluation
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
réunie
le
12
mars
2025,
Considérant
que
les
conseils
municipaux
des
communes
membres
doivent
se
prononcer
sur
les
conclusions
du
rapport
établi
par
la
CLETC
concernant
le
transfert
au
Grand
Chalon
de
la
compétence
Développement
d’Infrastructure
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
(IRVE)
;
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
a APPROUVE
le rapport
de
la CLETC
du
12 mars
2025,
joint
en
annexe
;
x
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l’ensemble
des
pièces
nécessaires
à la bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
4-
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
: Redevance
d’occupation
temporaire
du
domaine
public
par
le réseau
de
distribution
de
gaz.
Chaque
année,
le
gestionnaire
GRDF
adresse
à
la
commune
le
linéaire
du
réseau
implanté
sur
le territoire
communal,
arrêté
au
31
décembre
de
l’année
N-1,
permettant
de
servir
de
base
de
calcul
pour
la redevance
de
l’année
N.
Les
canalisations
particulières
de gaz
établies
sur
domaine
public
par
simple
permission
de voirie,
par
exemple
pour
un
usage
privé,
sont
également
soumises
à
redevance,
en
appliquant
la
même
formule
de
calcul
que
celle
retenue
pour
les
ouvrages
de
transport
et
de
distribution.
Elles
font
l’objet
d’une
redevance
d’occupation
« provisoire
»
du
domaine
public.
VU
le
décret
n°2007-606
du
25
avril
2007
portant
modification
du
régime
des
redevances
pour
occupation
du
domaine
public
des
communes
par
les ouvrages
transport
et de
distribution
de
gaz
et par
les
canalisations
particulières. Le
conseil
municipal,
à Punanimité :
-
FIXE
le montant
de
la redevance
pour
occupation
du
domaine
public
par
le réseau
public
de
distribution
de gaz
au taux
maximum
en fonction
du
linéaire
exprimé
en mètres,
prévu
au
décret
n°
2007-606
du
25
avril
2007 ;
-
DIT
que
ce
montant
sera
revalorisé
automatiquement
chaque
année
par
l’application
à la
fois
du
linéaire
arrêté
à la
période
susvisée
et
de
l’index
ingénierie
mesuré
au
cours
des
douze
mois
précédant
la
publication
de
l’index
connu
au
1”
janvier
ou
tout
autre
indice
qui
viendrait
à lui
être
substitué.
5-
Décisions
du
maire
:
RAS
6-
Questions
diverses :
#
Boulangerie : BERNARDET
Patrick
: La
boulangerie
m’a
demandé
la
possibilité
de
faire
une
petite
terrasse
devant
la
boulangerie
pour
mettre
des
mange-debout.
DENEAUX
Laurent
: On
ne
peut
pas
le faire
gratuitement,
c’est
sur
la voie
public
!
BERNARDET
Patrick
: Oui
tout
à fait,
on
va
faire
comme
le
bar
au
prix
de
200
€
/ an.
Dans
un
premier
temps
êtes-vous
favorable
?
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
de
principe
à lunanimité.
BERNARDET
Patrick
:
Dans
un
premier
temps,
je
peux
lui
dire
que
ce
sera
bon,
on
votera
cela
au
prochain
conseil.
x
Restaurant
scolaire
:
BERNARDET
Patrick
: Depuis
quelques
temps
nous
avons
des
remarques
des
parents
sur
la qualité
de
la
cantine.
Avec
des
plats
servis
froids,
le
non-respect
des
repas...
Nous
avons
quand
même
entre
75-
80
repas
/ jour.
On
ne
peut
pas
se
permettre
de
laisser
passer
cela
…
C'est
pour
cela
que
nous
avons
décidé
avec
Bérenger
(COULON
-TOLEOT)
de
changer
notre
fusil
d'épaule.
Depuis
le
12
mai
nous
travaillons
avec
l’'EPSM
de
Sevrey
en
livraison
froide
(entrée/plat/fromage).
Le
dessert
reste
à
la
charge
de
Nadège.
On
travaillera
comme
ça
jusqu’au
4
juillet
(Point
de
contrôle
pour
le service).
x
Investissement :
BERNARDET
Patrick
: Le
budget
qui
a été
validé
en
Avril
2025
(voie
douce),
nous
avons
76
lignes
dont
52
qui
sont
soit
en
devis,
soit
commandées,
soit
en
cours.
C'est
plus
que
l’année
dernière,
c’est
bien.
h Tableau
élection
du
dimanche
25
mai:
BERNARDET
Patrick
: il y
a
quelques
changements
à
faire,
Olivier
(PERRAUT)
m'a
averti
qu’il
ne
peut
plus
être
disponible
pour
le dépouillement
le
soir,
donc
il ne
peut
pas
rester
assesseur
titulaire.
Jean-
Pierre
(DICONNE)
peux-tu
l'être
?
DICONNE
Jean-Pierre
: Non
désolé
le soir
je
ne
peux
pas
non
plus.
GRAMUSSET
Laurent
: Je
peux
m'y
mettre
si vous
souhaitez
?
BERNARDET
Patrick
: Du
coup
Laurent
(GRAMUSSET)
tu
étais
sur
le
créneau
10h30-13h00,
je
change
avec
Olivier
(PERRAUT)
!
PERRAUT
Olivier
: Non
je
ne
peux
que
le matin
de
8h
à
10h
30.
BERNARDET
Patrick
: D'accord
et toi Jean-Pierre
(DICONNE)
?
DICONNE
Jean-Pierre
: Oui
c’est
bon
pour
moi
10h30-13h.
8h-10h30 : Président
: BERNARDET
Patrick
Assesseur
titulaire
: GRAMUSSET
Laurent
Assesseur
suppléant
: PERRAUT
Olivier
10h30-13h : Suppléant
Président
: GONOT
Raphaël
Assesseur
titulaire
: DENEAUX
Laurent
Assesseur
suppléant
: DICONNE
Jean-Pierre
BERNARDET
Patrick:
Pour
le
reste
de
la
journée
on
va
prévoir
un
remplace
si
Yves
(LOUAISIL)
est
absent.
il a des
soucis
de
famille
c’est
pour
cela
qu’il
est
absent
aujourd’hui.
13h00-15h30
pas
de
changement.
15h30-18h
:
Suppléant
Président
: COULON-TOLLOT
Bérenger
Assesseur
titulaire
: GRAMUSSET
Laurent
Assesseur
suppléant
: BERTHOUX
Fabienne
BERNARDET
Patrick:
Au
niveau
du
personnel,
nous
avons
une
personne
sous
contrat,
objectif
remplacement
de
l'agent
partant
en
retraïte,
décision
le
31/08
pour
la
suite.
Un
agent
déjà
sous
contrat,
poursuit jusqu’au
31/05.
La mentalité
de
l’équipe
a changé.
Et l'agent
en
mairie
va
nous
quitter
le 31/05. à Tour
de
table :
GRAMUSSET
Laurent
: Projet
photovoltaïque,
une
seule
offre
reçue
qui
se
positionne
dans
l'estimation.
Validation
du
Grand
Chalon
pour
le
FAPC,
26.5k€
HT
attribués.
Proposition
de
décision
la semaine
prochaine.
DICONNE
Jean-Pierre
: RAS
DENEAUX
Laurent
: Compréhension
de
la cantine
: contrat
EPSM
sans
en
parler
avec
le conseil.
BERNARDET
Patrick
: C'est
en
test,
ça
ne
sera
peut-être
pas
la solution
finale.
DENEAUX
Laurent
: La
dernière
fois,
on
avait
parlé
de
la
modalité
de
versement
des
indemnités
de
Claudine
(PERNOT),
cela
en
est
où
?
BERNARDET
Patrick
: L'affaire
est
en
cours.
BALTAZAR
Carole
: RAS
COULON-TOLLOT
Bérenger
: Quelque
mots
pour
la cantine
: On
a essayé
de
mettre
des
choses
en
place.
Malheureusement,
notre
cuisinière
ne
met
pas
en
application
ce qu’on
lui demande.
Des
produits
frais,
des
desserts
maison,
rien
n’est
fait !
POULACHON
Marine
: RAS
PERRAUT
Olivier
: Dalle
du
Locker
faite.
Début
juin
pour
la mise
en
œuvre
de
tout
ça. Ordinateurs
commandés
pour
la
bibliothèque.
Mise
en
place
de
la wifi
dans
toutes
les
classes
avant
l'été
et
avant
les
peintures.
BERTHOUX
Fabienne : J'ai
vu
aujourd’hui
un
sac
déchet
(cannettes)
vers
la benne
du
terrain
de
foot.
BONNOUVRIER
Sandra
:
RAS
GONOT
Raphaël
: Prévu
peinture
des
3
classes
élémentaires
ainsi
que
les
dalles
au
plafond.
Pour
le
terrain
de
foot
l'herbe
n'a
pas
été
tondue
car
machine
en
panne
et
pour
éviter
la venue
des
gens
du
voyage. Harley-Davidson
fête
ses
30
ans
au
mois
de
septembre,
il a fait
un
courrier
pour
fermer
la
rue
des
Lochés. Club
foot
amical,
on
a
mis
à
disposition
les
locaux
et
le terrain
d'entrainement.
BERTHOUX
Fabienne
: C'est
prévu
pour
quand
?
BONNOUVRIER
Sandra
: 7 juin.
GONOT
Raphaël
: Agrandissement
arrêt
minute
sur
la
route
de
la Charmée.
Problème
sur
des
murs
d'habitation
au
terre
jaune.
Mépilley
route
abimée
vers
voisin
de
Mr
GUICHARD.
Lux
carrefour
à feux,
petit
souci
de
travaux,
il y aura
un
coût
supplémentaire.
BERNARDET
Patrick
: il y a 75
lampadaires
à remplacer.
Peinture
accueil
mairie
+ armoire
prévues.
Un
grand
merci
à
Bérenger
(COULON-TOLLOT)
pour
la
cantine,
toujours
bien
échangé
les
informations
je
le
soutiens.
Merci Prochain
Conseil
le
9 Juillet.
Séance
levée
à
19h25.