Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 27 novembre 2024
Procès Verbal - pv du 22 octobre 2025
Procès Verbal - pv cm 21 fevrier 2024
Procès Verbal - pv cm 28 aout 2024
Procès Verbal - PV SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2025
Procès Verbal - pv cm 14 novembre 2024
Procès Verbal - PV+du+29+novembre+2025?t=1756544134
Procès Verbal - PV+du+29+novembre+2025?t=1741512954
Procès Verbal - PV+du+29+novembre+2025?t=1745512918
Procès Verbal - CM 20 NOVEMBRE PV
Procès Verbal - pv du 19 novembre 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune de Sevrey.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 19 novembre 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SEVREY
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
19
NOVEMBRE
2025
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Sevrey,
convoqué
le
12
novembre
2025,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de Monsieur
BERNARDET
Patrick,
Maire.
La
séance
est ouverte
à 18h33.
Madame
PERNOT
Claudine
et
Madame
BELLAVOINE
Caroline
sont
absentes,
Monsieur
PERRAUT
Olivier
excusé
donne
pouvoir
à
Monsieur
COULON-TOLLOT
Bérenger,
Madame
ANGER
Aurélie
et Madame
BALTAZAR
Carole
sont excusées.
Le
secrétaire
désigné
est
Monsieur
COULON-TOLLOT
Bérenger.
o Adoption
du
PV
du
24
septembre
2025 :
BERNARDET
Patrick
: : Il y
a-t-il
des
remarques
concernant
le
CM
du
24/09
?
Aucunes
remarques
du
conseil.
BERNARDET
Patrick
: Le
PV
est
validé
à
l'unanimité.
Adoption
du
PV
du
24
septembre
2025
à l’unanimité.
o Adoption
du
PV
du
22
octobre
2025 :
BERNARDET
Patrick
: || y
a-t-il
des
remarques
ou
questions
concernant
le
CM
du
22/10
?
Aucunes
remarques
du
conseil.
BERNARDET
Patrick
: Le
PV
est
validé
à
l'unanimité.
Adoption
du
PV
du
22
octobre
2025
à l’unanimité
L
FINANCES
LOCALES
: Subventions
accordées
aux
associations
pour
l’année
2025.
Discussion BERNARDET
Patrick
: Sandra
(BONNOUVRIER)
souhaïites-tu
prendre
la
main
sur
le
sujet
?
BONNOUVRIER
Sandra
: Il n'y
a
pas
de
changement
au
niveau
de
l'attribution
des
subventions
par
rapport
à
l'année
dernière.
Les
subventions
exceptionnelles
seront
distribuées
après
le téléthon.
L'année
dernière
il n'y
avait
pas
de
subvention
exceptionnelle
pour
Octobre
rose
et
le téléthon.
BERNARDET
Patrick
: Il y
a-t-il
des
questions
?
DENEAUX
Laurent
: Est-ce
que
la subvention
pour
l'école
de
foot
est
maintenue
?
La
secrétaire
interrogée
: Non,
elle
est
notée
inactive
sur
le
document
du
tableau
des
subventions.
BERNARDET
Patrick
: L’amicale
du
personnel
a
déposé
un
dossier
cette
année
mais
pas
en
2024
?
La
secrétaire
interrogée
: Non,
pas
de
demande
de
subvention
les
années
précédentes.
18
h 39 :
arrivée
de
Monsieur
DICONNE
Jean-Pierre.
BERNARDET
Patrick
: Faut-il
proposer
des
subventions
pour
les
autres
entreprises
?
Qu'en
pensez-vous
?
LOUAISIL
Yves
: S'il
y
a
une
demande
de
subvention,
c'est
que
l’amicale
a
reçu
un
courrier.
La
ligne
a
été
rajoutée
sur
le tableau
suite
au
dépôt
de
leur demande.
BERNARDET
Patrick
: Est-ce
que
quelqu'un
est
contre
une
subvention
de
la
mairie
en
faveur
du
téléthon
?
Non
collectif
du
CONSEIL
MUNICIPAL.
Délibération Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
des votants
:
x DECIDE
D'ACCORDER
des
subventions
aux
sociétés
et
associations
suivantes
qui
seront
prélevées
au
compte
6574
du
budget
principal
2025 :
* Association
de
tennis
de
Sevrey
740
€
* Association
de
tennis
de
Sevrey
: école
de
tennis
82
€/enfant
de
Sevrey
(scolarisé
de
—
de
23
ans)
* Fanfare
« Les
Enfants
de
Sevrey
»
740
€
* Fanfare
de
Sevrey
: école
de
musique
170
€/enfant
de
Sevrey
(scolarisé
de
—
de
23
ans) *
Coopérative
scolaire
élémentaire
de
Sevrey
740
€
# Coopérative
scolaire
maternelle
de Sevrey
740
€
*
Gym’Form
de
Sevrey
740
€
* Association
Gym’Form
de
Sevrey
: école
de
danse
82
€/enfant
de
Sevrey
(scolarisé
de
— de
23
ans)
* Amicale
interclasses
de
Sevrey
450
€
*
Société
de
chasse
de
Sevrey
“La
Diane”
195
€
* Amicale
des
donneurs
de
sang
de
Lux
et Sevrey
200
€
*
Club
des
loisirs
partagés
de
Sevrey
450
€
* FNACA
de
St-Rémy/Eux/Sevrey
200
€
* Les
Trois
campaniles
250
€
# Association
« À
pas
comptés
» de
Sevrey
450
€
* Association
« Les
Loustics
» de
Sevrey
450
€
* Association
équestre
de
rééducation
du
CHS
de
Sevreyÿ
300
€
* Association
des
Calandres
de
collection
100
€
* Association
Boule
de
poils
du
CHS
300
€
* François
Leclerc
de
Dijon
150
€
* Mission
locale
du
chalonnaïis
290
€
* Association
« Valentin
Haïüy
», comité
de
Chalon-sur-Saône
40
€
*
Croix
rouge
française,
comité
de
Chalon-sur-Saône
40
€
* Fédération
nationale
des
accidentés
du
travail
et des
handicapés
40
€
* Association
des
paralysés
de France
40
€
* Secours
populaire
français,
délégation
de
Saône
et
Loire
40
€
* Assoc.
départ.
des
pupilles
de
l’enseignement
pub.
de
$.
et Loire
40
€
* Association
française
des
sclérosés
en
plaque
40
€
* Association
française
contre
les
myopathies
40
€
* Association
« Les
papillons
Blancs
»
100
€
# Association
départementale
pour
l’information
sur le logement
70
€
* DDEN
100
€
* L'école
du
chat
100
€
a
DIT
que
le
versement
de
ces
subventions
est
conditionné
par
la
remise
du
dossier
de
demande
de
subvention
fourni
par
la commune
et réputé
complet.
e
Subvention
exceptionnelle
à l’association
« Fanfare
de
Sevrey
» :
Discussion BERNARDET
Patrick
: Rappel
du
fonctionnement
de
mise
à
disposition
d'une
personne
de
l'association
de
la
fanfare
de
Sevrey.
DENEAUX
Laurent
: Est-ce
que
je
dois
quitter
la
salle
étant
membre
du
bureau
de
l'association
?
BERNARDET
Patrick
: Non
il n'y
a
pas
de
soucis,
tu
peux
rester.
DENEAUX
Laurent
: Je
participe
au
débat
mais
ne
vote
pas.
LOUAISIL
Yves
: Est-ce
que
la subvention
est
la
même
pour
Sevrey,
Lux
et Autun
?
Non
la
personne
est
directement
rémunérée
par
la
mairie
d’Autun.
BERNARDET
Patrick
: Plus
de
question
?
Passage
au
vote
Délibération Monsieur
le Maire
rappelle
que
la
commune
met
à
disposition
de
l’association
Fanfare
de
Sevrey
un
assistant
d’enseignement
artistique.
Le
remboursement
par
l’association
à la commune
des coûts
de cette mise
à disposition
grève
considérablement
ses finances.
Il est proposé
d’octroyer
unc
subvention
exceptionnelle
à l’association. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
l’unanimité
des
10
votants
(Monsieur
DENEAUX
Laurent
ne
prend
pas
part
au
vote)
:
x DECIDE
D'ACCORDER
une
subvention
exceptionnelle
à l’association
fanfare
de Sevrey
de
14
888
€.
à
DIT
que
cette
somme
sera
prélevée
sur
le compte
65748
du
budget
principal
2025.
2.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE/ACQUISITION
FONCIERE:
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AA
n°147
à Sevrey.
Discussion BERNARDET
Patrick
: Explication
du
déroulement
de
la
vente
de
la
parcelle
AA147.
Un
accord
a
été
trouvé
sur
le
prix
avec
le
propriétaire
de
60m2.
En
tout
la
parcelle
est
de
351m2.
Cet
achat
va
apporter
une
plus-value
pour
la
salle
des
fêtes
avec
la
possibilité
de
créer
12
à
14
places
de
stationnement. Il y
a-t-il
des
questions
?
Non.
Passage
au
vote
Délibération Le
propriétaire
de
la
parcelle
cadastrée
section
AA
n°147
sise
18
rue
Jean-Marie
Guyot
à
Sevrey
souhaite
la
vendre.
Ce
terrain
situé
en
face
de
la
salle
polyvalente
présente
un
grand
intérêt
pour
la commune.
IL
pourrait
notamment
permettre
la création
d’un
parking
pour
les
usagers
de
la
salle.
Il est
proposé
d’acquérir
ce
tènement
d’une
superficie
de 351
m2
au
prix
de 60 € le m2.
Vu
Particle
L1111-1
du
code
général
de
Ia
propriété
des
personnes
publiques,
qui
permet
aux
communes
d’acquérir
à amiable
des
biens
et
des
droits
à caractère
mobilier
ou
immobilier,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
a
DECIDE
lPacquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AA
n°
147
sise
18
rue
Jean-Marie
Guyot
à Sevrey
d’une
superficie
de
351
m2
au
prix
de
60
€ le m2 ;
a DIT
que
les frais
de
géomètre
et d’acte
notarié
seront
pris
en charge
par
la commune
;
a AUTORISE
Monsieur
le Maire
à faire toutes
les diligences
nécessaires
pour
aboutir
à cette acquisition
et à signer
tous
documents
afférents
et notamment
Pacte
de vente
;
a
DIT
que
ces
dépenses
sont
inscrites
au
budget
primitif
2025.
3.
PERSONNEL
: Adhésion
au
contrat
proposé
par
le
centre
de
gestion
de
Saône-et-Loire
souscrit
auprès
de
CNP
ASSURANCES/RELYENS
pour
la
couverture
des
obligations
statutaires
concernant
les
agents
affiliés
à
la
CNRACL
et
à
L'IRCANTEC,
à
compter
du
1°
janvier
2026.
Discussion BERNARDET
Patrick
: Rappel
d'un
travail
sur
le
sujet
entre
les
2
conseils
municipaux.
Un
état
des
lieux
est
fait sur
la situation
entre
2022
et 2025.
BERNARDET
Patrick
: La
mairie
verse
12
000€/an
avec
une
protection
sur
le TBI
(traitement
brut
indiciaire).
Il y a une
indemnisation
autour
de
50
000€
sur
les
4
ans.
Donc
nous
sommes
à l'équilibre.
Explication
du
tableau
de
simulation
avec
différents
taux
de
rémunération.
BERNARDET
Patrick
: Jusqu'à
maintenant,
nous
versions
12
000€/an,
maintenant
se
sera
plutôt
15
C0O0€/an
avec
une
augmentation
des
primes
d'assurance
et
une
augmentation
de
la
protection.
BERNARDET
Patrick
: || y a-t-il
des
questions
?
Passage
au
vote
Délibération Conformément
à l’alinéa
5 de l’article 26
de
la loi du
26 janvier
1984,
le Centre
de Gestion
de
Saône-et-Loire
peut
souscrire
pour
le
compte
des
collectivités
et
établissements
du
département
qui
le
demandent,
des
contrats
d’assurance
les
garantissant
contre
les
risques
financiers
liés
aux
obligations
statutaires. Un
contrat
d’assurance
des risques
statutaires
souscrit
pour
le compte
des collectivités
et établissements
auprès
de
la CNP
ASSURANCES/
RELYENS
pour
les collectivités
employant
au
moins
20
agents
CNRACL
et de
WTW
/
AG2R
pour
les
collectivités
employant
1 à 19
agents
affiliés
à la CNRACL
arrive
à échéance
le 31
décembre
2025.
Conformément
à la délibération
n°
CA-2024-032
du
conseil
d’administration
du
08
octobre
2024,
une
procédure
de
remise
en
concurrence
à donc
été engagée
afin
d’attribuer
le marché
pour
la période
du
1° janvier
2026
au
31
décembre
2029.
Pour
rappel
la consultation
est passée
sous
la forme
d’une
procédure
avec
négociation
en
application
des
articles
L.2124-1,
L.2124-3,
R.2161-12
et
suivants
du
Code
de
la commande
publique
:
-
Tranche
ferme
: pour
les
collectivités
et
établissements
publics
de
Saône-et-Loire
employant
jusqu’à
29
agents
affiliés
à la CNRACL
-
Tranches
optionnelles
: pour
les
collectivités
et
établissements
publics
de
Saône-et-Loire
employant
plus
de
29
agents
affiliés à la CNRACL
Après
réception
et
analyse
des
offres
et
candidatures,
la
commission
d’appel
d’Offre
(CAO)
s’est
réunie
le
mercredi
28
mai
2025
pour
se prononcer
sur l’attribution
du
marché.
La
décision
de
la
CAO
est
la
suivante
: attribution
du
marché
au
groupement
CNP
ASSURANCES
/ RELYENS.
Vu
la
délibération
n°
076/024
du
18
décembre
2024
donnant
mandat
au
Centre
de
Gestion
de
Saône-et-Loire
de
lancer
la
consultation
en
vue
de
souscrire
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et
établissements
publics
territoriaux, Vu
le courrier
du
Centre
de Gestion
de Saône-et-Loire
du
10 juillet 2025
informant
notre
collectivité
de l’assureur
attributaire, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
x
DECIDE
d'adhérer
au
contrat
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
Saône-et-Loire
souscrit
auprès
de
CNP
ASSURANCES
/ RELYENS
pour
la couverture
des
obligations
statutaires
de
la commune
concernant
ses
agents
affiliés
à la CNRACL
et à l'IRCANTEC
à compter
du
1er janvier
2026.
Le
taux
de
cotisation,
pour
l'ensemble
des
risques,
pour
les
agents
affiliés
à
la
CNRACL
est
de
5.56
%
avec
une
franchise
de
10
jours
sur
la maladie
ordinaire,
avec
l’option
de
prise
en
charge
des
charges
patronales
à
hauteur
de
50
%.
Le
taux
de
cotisation,
pour
l'ensemble
des
risques,
pour
les
agents
affiliés
à l'IRCANTEC
est
de
1.48
%
avec
une
franchise
de
10
jours
sur
la
maladie
ordinaire,
avec
l’option
de
prise
en
charge
des
charges
patronales
à
hauteur
de
50
%.
x AUTORISE
le Maire
à signer
le certificat
d'adhésion,
tous
autres
documents
afférents
au
contrat
et effectuer
les
démarches
nécessaires,
a RAPPELLE
que
les crédits
sont
prévus
au
budget.
4.
FINANCES
: Modification
du
règlement
et des tarifs
de location
du
matériel
de plein
air.
Discussion BERNARDET
Patrick
: Nous
avons
eu
plusieurs
réunions
et
discutions
concernant
le
sujet
de
la
location
du
matériel. BONNOUVRIER
Sandra
: Nous
avons
revu
le
fonctionnement,
les
Services
Techniques
s'occuperont
de
la
mise
en
place
du
matériel
pour
les
associations.
Sinon
il y a très
peu
de
changement
au
niveau
de
la tarification
du
matériel.
DENEAUX
Laurent:
J'ai
une
question
au
niveau
du
règlement.
Après
lecture,
peut-on
modifier
le
terme
«
territoire
de
la
commune
»
à
«
communes
de
l'entente
»
?
BERNARDET
Patrick
: Il faudra
apporter
une
précision
pour
les
associations.
DENEAUX
Laurent
: Concernant
le
matériel
de
plein
air,
il faut
peut-être
préciser
où
peut
se
trouver
l’activité
?
BONNOUVRIER
Sandra
: Les
activités
se
trouvent
forcément
sur
la
commune
de
Sevrey,
à
la
salle
des
fêtes,
bâtiment
culturel.
BERNARDET
Patrick:
Il
n’y
a
plus
de
chèque
de
caution.
Maintenant
ce
sera
une
lettre
signée
par
le
demandeur. Passage
au
vote
Délibération Les
tarifs
de
location
du
matériel
de
plein
air
ont
été
fixés
par
délibération
n°066/2001
en
date
du
28
août
2001,
le
règlement
de location
a été élaboré
par
délibération
n°
071/2010
en
date
du
30
novembre
2010.
Depuis,
du
nouveau
matériel
a été acquis
il convient
de voir
ces
documents.
Un
projet
de tarification
et un
projet
de
règlement
de
location
du
matériel
de plein
air ont
été
transmis
à l’ensemble
des
élus
municipaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
x
APPROUVE
les
tarifs
de
location
du
matériel
de
plein
air
ci-annexé
;
x APPROUVE
le règlement
d location
du
matériel
de plein
air ci-annexé
;
©
DIT
que
les
nouveaux
tarifs
et le nouveau
règlement
entreront
en
vigueur
à compter
de
ce jour.
5.
TRAVAUX:
Construction
d’un
préau
dans
la
cour
de
l’école
élémentaire
Jules
verne
à
Sevrey/
Approbation
de l’Avant-Projet
Sommaire
(APS)
Discussion BERNARDET
Patrick
: Explication
du
projet
de
végétalisation
de
la cour
avec
implantation
d'un
préau.
BERNARDET
Patrick
: Il y
a
2
modèles
de
charpente,
à
décider
lequel
choisir
aujourd'hui.
Nous
avons
aussi
3
modèles
de
bardage
proposés,
à décider
lequel
aujourd'hui.
Sous
le
préau
se
trouvera
un
portail
d'accès.
GRAMUSSET
Laurent
: Le
bardage
est
en
bois
?
BERNARDET
Patrick
:
Oui
tout
est
en
bois.
De
plus
la
charpente
est
prévue
pour
accueillir
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques.
GRAMUSSET
Laurent :
Il faut
bien
tout
prendre
en
compte
pour
l'entretien.
BERTHOUX
Fabienne
: Un
éclairage
est-il
prévu
sous
le
préau
?
BERNARDET
Patrick
: Je
vais
me
renseigner.
GRAMUSSET
Laurent
: Pour
la toiture,
si
ce
sont
des
tuiles
mécaniques
il faut
faire
attention
au
vent.
DICONNE
Jean-Pierre
: Est-ce
qu'il
y
a
une
sous-toiture
?
BERNARDET
Patrick
: Normalement
oui,
à vérifier.
GRAMUSSET
Laurent
: Y-
a-t-il
des
subventions
pour
ce
projet
?
BERNARDET
Patrick
: Oui,
on
va
être
aidé
par
le
maître
d'œuvre.
DICONNE
Jean-Pierre
: Va-t-il
y
avoir
des
fouilles
?
BERNARDET
Patrick
: Normalement
non,
des
fouilles
ont
déjà
eu
lieu
par
le
passé.
Aujourd’hui
nous
validons
seulement
l'APS
(avant-projet
sommaire)
avec
les
2
options
du
jour.
Lors
du
prochain
conseil
nous
validerons
l'APD
(avant-projet
définitif).
En
ce
qui
concerne
les
travaux
de
végétalisation
de
la
cour,
il
n’y
à
pas
besoin
d'un
dépôt
de
permis.
Explication
des
critères
pour
l'obtention
de
subventions.
Aujourd’hui
nous
vous
faisons
une
simple
présentation
du
projet,
nous
allons
prévoir
une
réunion
de
la
commission
jeune
en
présence
du
maitre
d'œuvre,
les
institutrices
et
les
membres
du
conseil
qui
le
désirent.
Passage
au
vote
Délibération Aujourd’hui
l’école
élémentaire
Jules
Verne
ne
dispose
pas
d’espace
couvert
extérieur
permettant
de
sortir
les
enfants
par
mauvais
temps
et la cour
de
l’école
est
quasiment
entièrement
bitumée.
Le
préau
constitue
outre
un
lieu
de convivialité,
une
zone
d’ombrage
très
appréciée
par
temps
chaud.
Il a été
ainsi
été
décidé
de
construire
un
préau
et de végétaliser
la cour
de l’école
Le
cabinet
Architectes
Studio,
maître
d’œuvre,
a établi
un
Avant-Projet
Sommaire,
il est
proposé
de
l’approuver.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
x
APPROUVE
l’Avant-Projet
Sommaire
(APS)
pour
la
construction
d’un
préau
dans
la
cour
de
l’école
élémentaire
;
x AUTORISE
le Maître
d’œuvre
à passer
à la phase
Avant-Projet
Définitif
avec
les
caractéristiques
suivantes
:
-
Charpente
contemporaine,
- _
Bardage
vertical
avec
réhausse
6.
Prolongation
du
contrat
de
maintenance
des
photocopieurs BERNARDET
Patrick
: nous
avons
3
photocopieurs
sur
la
commune
: 1
en
mairie,
1
à
l'école
maternelle
et
1
à
l'école
élémentaire.
Jusqu'à
maintenant
tout
était
compris.
Maintenant
pour
la
suite
nous
avons
2
solutions.
La
1°"
avec
un
forfait
main
d'œuvre
à
97
€/copieur/mois,
soit
environ
300€
par
mois.
À
cela
s'ajoute
le
prix
des
pièces.
La
2ème,
pas
de
contrat
mais
160
€
minimum
par
intervention,
et
à
cela
vient
s'ajouter
le
coût
des
pièces.
GRAMUSSET
Laurent
: Est-ce
que
l’on
entretien
aussi
le
photocopieur
du
SIVOM
?
BERNARDET
Patrick
: Non
BONNOUVRIER
Sandra
: Aujourd’hui,
quelle
société
s'occupe
de
l'entretien
?
BERNARDET
Patrick
: C’est
la société
KOESIO.
DICONNE
Jean-Pierre
: Avec
la
vétusté,
il y
a
plus
d'entretien
à
prévoir.
Est-ce
qu'il
y
a
un
entretien
annuel
de
prévu
dans
le forfait
dépannage
?
GRAMUSSET
Laurent
:
Un
contrat
global
semble
plus
intéressant,
il
y
a
plus
de
lien
avec
l'entreprise
prestataire.
Une
solution
de
renouvellement
des
3
photocopieurs
pour
5
ans
est-elle
envisageable
?
DICONNE
Jean-Pierre
: Il faut
demander
un
devis.
BERNARDET
Patrick
: Pas
de
vote
à
ce
sujet.
BERNARDET
Patrick
: Passage
aux
décisions
du
maire.
7.
Décisions
du
Maire
:
Il n'y
a
pas
de
décisions
pour
ce
conseil.
8.
Questions
diverses
:
Tour
de
table.
Séance
levée
à 20h
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
COULON-TOLLOT
Bérenger
BERNARDET
Patrick
ET eL.