Procès Verbal - Proces verbal seance d installation du Conseil Municipal du 24 mai 2020 V2

Documents similaires

Procès Verbal - Proces verbal seance dinstallation du Conseil Muni

Procès Verbal - Proces verbal seance dinstallation du Conseil Muni

Procès Verbal - Proces verbal des deliberations de la seance du 10

Procès Verbal - 2020 07 01 Proces verbal des deliberations de la s

Conseil Municipal - Discours du doyen d age lors de la seance d instal

Procès Verbal - Proces verbal des deliberations de la seance du 30

Procès Verbal - Proces verbal des deliberations de la seance du 14

Procès Verbal - Proces verbal des deliberations de la seance du 13

Procès Verbal - Proces verbal des deliberations de la seance du 02

Procès Verbal - Proces verbal des deliberations de la seance du 17

Procès Verbal - Proces verbal seance d installation du Conseil Municipal du 24 mai 2020 V2 Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Bages. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal seance d installation du Conseil Municipal du 24 mai 2020 V2)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Département de l'Aude

Mairie de Bages

MAIRIE de BAGES

Place Juin 1907

11100 BAGES

D nn An è ‘a 4 f F4 ne 2.

jo ts à ) YU 1 «ti

nn ; , : fs

PROCES-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA SEANCE DU DIMANCHE 24 MAI 2020

kKkKkkXEX

Etaient présents :

Marie BAT, Jean-Louis RIO, Catherine ROI, Henri BASTIDE, Frédéric BOU, Emilie EVEILLECHIEN, Stéfan FROWEIN, Henri BUSTO, Charles REALES, Sandrine SERRE, Cécile JASSIN, Claudine BOUFFET, Marie- Claude BUSTO, Marie-Josée BOUNOURE, Philippe CARRERA.

Etaient absents :

Procurations :

Secrétaire de séance :

Marie-Claude BUSTO

La séance du Conseil Municipal du 24 Mai 2020 est ouverte à 19 heures par Madame le Maire.

Conformément à l'article L2121-15 du Code des Collectivités Territoriales, Madame le Maire demande au Conseil Municipal de désigner son secrétaire de séance. Madame Marie-Claude BUSTO est élue secrétaire

de séance à l'unanimité.

Ensuite, Madame le Maire donne lecture des résultats à l'élection municipale du 15 Mars 2020.

RD Electeurs inscrits 480 205 685

Electeurs votants 344 137 481

Suffrages exprimés 331 134 465

Quart électeurs inscrits 172

Majorité absolue 233ONT ÉTÉ ÉLUS

NOM et Prénom Nombre de Voix

BASTIDE Henri 300

BOU Frédéric 292

BOUFFET Claudine 280

BOUNOURE Marie-Josée 276

BUSTO Bernard 290

BUSTO Marie-Claude 279

CARRERA Philippe 270

EVEILLECHIEN Emilie 275

FROWEIN Stéfan 298

JASSIN Cécile 282

REALES Charly 284

RIO Jean-Louis 296

ROI Catherine 272

SALAS Nadine 275

SERRE Sandrine 283

Madame le Maire annonce à l'Assemblée la démission de Madame Nadine SALAS, reçue par courrier en recommandé avec accusé de réception le 12 mai 2020.

Conformément à l'article L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire cède la Présidence de l'Assemblée au plus âgé des membres présents du Conseil Municipal à savoir Monsieur Stéfan FROWEIN. Il procède à l'appel nominal des membres du Conseil, a dénombré quatorze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.

Avant l'élection du Maire, le Président désigne deux assesseurs pour assister et contrôler les modalités de vote, à savoir :

2 Madame Catherine ROI

Monsieur Henri BASTIDE

ÉLECTION DU MAIRE

Dépouillement du vote avec le Président et les assesseurs

e Nombre de votants (bulletins déposés)... 14

e Déduction bulletins nuls... 0

e Déduction bulletins blancs... 0

e Nombre suffrage exprimés... 14

e Majorité absolue... 8

e À obtenu Monsieur Jean-Louis RIO..............,............ 14 Voix

Monsieur Jean-Louis RIO est proclamé Maire et est invité à venir s'installer à la Présidence de l’Assemblée.Sous la Présidente de Monsieur Jean-Louis RIO, élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l'élection des Adjoints, élus selon les mêmes modalités que le Maire (Article L2122-4, L2122-7et L2122-7-1 du CGCT). Monsieur le Maire a indiqué qu'en application des articles L2122-1 et L2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit quatre Adjoints au Maire.

Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal a fixé à quatre le nombre des Adjoints au Maire, à l'unanimité.

ÉLECTION DU 1e ADJOINT

Dépouillement du vote avec le Maire et les assesseurs

e Nombre de votants (bulletins déposés)... 14

m DéuObon UGS US émoensenecnrterencremensnenereumerean 0

e Déduction bulletins blancs... 0

e Nombre suffrage exprimés... 14

e Majorité absolue... 8

e À obtenu Madame Catherine ROI 14 Voix

Madame Catherine ROI est proclamée 1°" Adjoint au Maire et est invitée à venir s'installer.

ÉLECTION DU 2ème ADJOINT

Dépouillement du vote avec le Maire et les assesseurs

e Nombre de votants (bulletins déposés)... 14

e Déduction bulletins nuls... 0

e Déduction bulletins blancs... 0

e Nombre suffrage exprimés... 14

e Majorité absolue... 8

e A obtenu Monsieur Henri BASTIDE 14 Voix

Monsieur Henri BASTIDE est proclamé 2ème Adjoint au Maire et est invité à venir s'installer.

ÉLECTION DU 3ème ADJOINT

Dépouillement du vote avec le Maire et les assesseurs

e Nombre de votants (bulletins déposés)... 14

e Déduction bulletins nuls... 0

»“ Déduction bullétins Diants. sus csv seine anne ces susaniss 0

e Nombre suffrage exprimés... 14

e Majorité abSOIUe.......... users a cnnennennun 8

° A obtenu Monsieur Frédéric BOU.................................. 14 Voix

Monsieur Frédéric BOU est proclamé 3ème Adjoint au Maire et est invité à venir s'installer.ÉLECTION DU 4ème ADJOINT

Dépouillement du vote avec le Maire et les assesseurs

e Nombre de votants (bulletins déposés)... 14

e Déduction bulletins nuls... 0

° _Déduction bulletins blancs... 0

e Nombre suffrage exprimés... 14

ë MONS MÉROMR... same ro tnanene unesde par 8

° À obtenu Madame Emilie EVEILLECHIEN....................... 14 Voix

Madame Emilie EVEILLECHIEN est proclamée 4ème Adjoint au Maire et est invitée à venir s'installer.

Avant de clôturer la séance, Monsieur le Maire donne lecture de la charte de l'élu local.

LA SÉANCE EST LEVÉE A 19 HEURES 41 MINUTES

Vu pour être affiché, le 25 Mai 2020, conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Fait à BAGES, le 25 mai 2020

Monsieur le Maire

Jean-Louis RIO

Le Maire certifie que le

compte-rendu des

délibérations a été

affiché à la porte de la

mairie le :

25 Mai 2020

et que la convocation du

Conseil Municipal a été

faite le :

18 mai 2020