Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 23A08 VENTE D UN CAVEAU?preview=1
Convocation - 23B01 ETAT D ASSIETTE DES COUPES?preview=1
Déliberation - delib concention atsu
Déliberation - 23I03delibetatd assiette
Déliberation - 23I06delibassurance?preview=1
Convocation - 23B01 ETAT D ASSIETTE DES COUPES
Convocation - 22H06 ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE STATUTAIRE
Déliberation - 23I03delibetatd assiette?preview=1
Déliberation - delib concention atsu?preview=1
Convocation - 22H06 ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE STATUTAIRE?pre
Convocation - 23A08 VENTE D UN CAVEAU
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23A08 VENTE D UN CAVEAU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Assurance,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de Conseillers présents : 9 Nombre de Conseillers représentés : 5 Début de séance : 20h30 Fin de séance : 22h04 L'an deux mille vingt trois, le lundi 6 février, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière adressée à ses membres le mardi 31 janvier 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance. Présents : Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Poncet, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Thierry Rolland. Excusés : Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Estelle Remacle, Florence Collino, Hervé Lacroix, Absent : Pouvoirs : Samuel Péridy à Alicia Berthier-Derose, Francis Meuterlos à | | | Î Gérard Dèque, Florence Collino à Thierry Rolland, Estelle Remacle à Gaël Marandin, Nicolas Métivier à Bénédicte Lavier Secrétaire : Lucie Rousselet Jurcevic CONVOCATION LE 3101 2023 M. Le Maire explique que suite au décès de Mme Bellarosa, domiciliée sur la commune, son époux souhaite l'inhumer au cimetière de Métabief. Il était envisagé de céder un caveau communal, mais finalement, l'espace de AFFICHAGE LE Ces concessions n'était pas suffisant pour accueillir le monument souhaité par la famille. l FEV, 2023 Aussi, une place a t'elle été trouvée pour une concession en dehors des caveaux construits en 2020. M. le Maire propose néanmoins de fixer le prix des caveaux afin de pouvoir en vendre un, au cas où de nouvelles inhumations interviendraient avant la construction du nouveau cimetière, puisqu'il s'agira des seules places disponibles. . Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - fixe le prix des caveaux à 2000 € TTC - autorise le Maire à procéder à leur vente en cas de besoin. Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. Ont signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme Fait à Métabief Le Maire, Géfâd DEQUE Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr