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Document publié le Lundi 29 juin 2020
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gard - 6. Documents annexes 0. Liste des documents annexes)
Thèmes du document : Santé, Humanitaire, Eau et assainissement,
PIECE 6- DOCUMENTS ANNEXES.
1. DELIBERATIONS COMMUNALES
2. EVALUATION DES DANGERS
2.1. SITUATION PAR RAPPORT AUX ZONES DE PROTECTION ENVIRONNEMENTALE
2.2. PHOTOGRAPHIES AERIENNES VERTICALES (IGN)
2.2.1. CAPTAGES 1 et 2 DE COMEIRAS
2.2.2. CAPTAGE DE ROUCABIE BAS
2.2.3. CAPTAGE DU MOURIER
2.2.4. CAPTAGE DE CASSANAS
2.2.5. CAPTAGE DE LA ROUVIERE
2.2.6. CAPTAGES 1 et 2 DES LAUPIES
2.2.7. CAPTAGE DES LAUPIETTES
2.2.8. CAPTAGES 1 et 2 DU VIALA
2.2.9. CAPTAGES 1 et 2 DU PRUNARET (BALSAN, JONQUET)
2.2.10. CAPTAGE PEISSIÈRE (UDI DU CAMPING DE LA PENSIERE).
3. AVIS SANITAIRES DES HYDROGÉOLOGUES AGRÉÉS EN MATIÈRE D'HYGIÈNE PUBLIQUE PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DE LA SANTÉ AVEC ANALYSES REGLEMENTAIRES 8.1. CAPTAGES 1 ET 2 DE COMEIRAS. 5 AOÛT 2011
3.2. CAPTAGE DE ROUCABIE BAS. 6 AOÛT 2013
3.3. CAPTAGE DU MOURIER. 10 AOÛT 2013
3.4. CAPTAGE DE CASSANAS. 7 AOÛT 2013
3.5. CAPTAGE DE LA ROUVIERE. 15 JUIN 2016
3.6. CAPTAGES 1 ET 2 DES LAUPIES. 12 AOÛT 2013
3.7. CAPTAGE DES LAUPIETTES. 13 AOÛT 2011
3.8. CAPTAGES 1 ET 2 DU VIALA. 11 AOÛT 2013
3.9. CAPTAGES 1 ET 2 DU PRUNARET (BALSAN-JONQUET). 23 AOÛT 2012
3.10. CAPTAGE PEISSIÈRE (UDI CAMPING). 21 OCTOBRE 2016 3.11. NOTE DE M. VALENCIA HYDROGÉOLOGUE AGRÉÉ EN MATIÈRE D'HYGIÈNE
PUBLIQUE PAR LE MINISTÈRE CHARGÉ DE LA SANTÉ EN RÉPONSE À L'INTERVENTION
DU GÉOMÈTRE EXPERT POUR LA DÉLIMITATION ET LA VALIDATION DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION IMMÉDIATE. 2 FÉVRIER 2016
4. ARRETE PREFECTORAL N°30-2016-07-18-004 DU 18 JUILLET 2016 PORTANT
PRESCRIPTIONS SPECIFIQUES À DÉCLARATION AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
5. ANALYSES D'EAU (BILAN ARS 2014-2016)
6. PLAN D'ALERTE ET D'INTERVENTION ETABLI PAR LA COMMUNE DE DOURBIES
7. EVALUATION FINANCIERE DES TRAVAUX AU NIVEAU DES CAPTAGES, DES PÉRIMÈTRES DE
PROTECTION IMMÉDIATE ET DES ACCES (PROJETS DU BUREAU D'ETUDES GAXIEU, MAÎTRE
D'ŒUVRE DE LA COMMUNE)
8. DOSSIER RELATIF À LA TÉLÉSURVEILLANCE (VEOLIA)
DOSSIER DE DUP POUR EDCH - CAPTAGES DE DOURBIES- GARD.
DOSSIER CODE SANTE PUBLIQUE - DUP EDCH - DOURBIES- 28032019-39.DOC