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Arrêté - CROSS DES ECOLES 2024
Arrêté - 2024 185 cross de l'école élémentaire 11 octobre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanguinet.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 185 cross de l'école élémentaire 11 octobre 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Département
des
Landes
2024-185
T
Canton
de
Parentis
en
Born
Commune
de
Sanguinet
Arrêté
du
Maire
Objet
: cross
de
l'école
élémentaire
du
11
octobre
2024
Le
maire
de
la commune
de
Sanguinet,
Vu
les
articles
L.2212-1,
L.2213-1
et
L.2213-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
de
la
route
et notamment
les
articles
R.36
et suivants,
et l’article
R.225,
Vu
la demande
des
enseignants
de
l'école
élémentaire
en
date
du
27
septembre
2024,
Considérant
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
participants
au
cross
de
l'école
élémentaire
organisé
le
11
octobre
2024,
ARRÊTE
:
Article
1 : le
départ
du
cross
organisé
par
l'école
élémentaire
part
de
la
plage
du
Pavillon
le
11
octobre
à
9h00.
Le
trajet
est
le
suivant:
plage
du
Pavillon,
plage
des
Eaux
qui
Rient,
Beau-Rivage,
chemin
de
Tchin
tchan,
plage
de
Caton.
Article
2
: la
course
emprunte
la
piste
cyclable
du
bord
de
lac
en
direction
de
Caton.
La
circulation
des
cyclistes
est
donc
interdite
sur
la
piste
cyclable
de
Pavillon
à
Caton
de
9h00
à
12h00.
Article
3
: la
cale
de
mise
à
l'eau
de
Beau
Rivage
est
fermée
de
9h00
à
12h00.
Article
4
: des
barrières
sont
mises
à disposition
par
les
services
techniques.
L'organisateur
se
charge
de
la
mise
en
place
et
du
retrait
du
dispositif
tant
pour
la
fermeture
de
la
cale
de
mise
à
l'eau
que
la
fermeture
de
la
piste
cyclable
à
la
hauteur
de
Caton.
Une
aire
d'arrivée
est
balisée
sur
la
plage
de
Caton
par
des
piquets
et de
la
rubalise.
Durant
toute
cette
manifestation,
les
élèves
sont
sous
la
responsabilité
des
organisateurs.
Article
5
: ce
présent
arrêté
est
affiché
sur
les
lieux
de
la manifestation.
Article
6
: les
infractions
aux
instructions
du
présent
arrêté
sont
poursuivies
et
réprimées
conformément
aux
règlements
en
vigueur.
Article
7
: ampliation
du
présent
arrêté
est
transmis,
pour
chacun
en
ce
qui
le
concerne
à :
monsieur
le
Commandant
de
la
communauté
des
brigades
de
gendarmerie
de
Biscarrosse/Parentis,
madame
la
Directrice
générale
des
services,
monsieur
le
Directeur
des
services
techniques,
madame
la
Directrice
de
l’école
élémentaire,
monsieur
le
Chef
du
centre
de
secours
de
Sanguinet,
monsieur
le
Responsable
de
la
police
municipale.
Fait
à
Sanguinet,
le 02
octobre
2024
Extrait
certifié
conforme
Arrêté
rendu
exécutoire
après
télétransmission
n°
le
:
Et
publication le
:AO
ele
Jo
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Pau
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
soit
par
courrier
déposé
au
tribunal
ou
transmis
par
voie
postale,
soit
par
saisine
sur
la
plateforme
www.telerecours.fr.