Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - releve des decisions du 28 septembre 2021
Déliberation - releve des decisions du 28 mai 2020
Déliberation - releve decisions 24 septembre 2020
Déliberation - releve des decisions du 25 fevrier 2021
Déliberation - releve des decisions du 31 decembre 2021
Déliberation - releve des decisions du 02 fevrier 2021
Procès Verbal - pv seance du conseil municipal 28 septembre 202
Déliberation - releve des decisions du 07 juillet 2021
Déliberation - releve decisions 24 septembre 2020
Déliberation - releve des decisions du 28 mai 2020
Déliberation - releve des decisions du 28 septembre 2021
Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Saint-Paulet-de-Caisson.
Lien du pdf (Déliberation - releve des decisions du 28 septembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
OR
SLT L11
É)
EU et www.saintpauletdecaisson.fr
Ca!/sson REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
15, Promenade Saint-Paul DU 28 SEPTEMBRE 2021
30130, Saint-Paulet-de-Caisson
tél. 04 66 39 17 66 , r ..
commune-st-paulet@wanadoo.fr Relevé des décisions
L'an deux mille-vingt-un et le vingt-huit septembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué en date du 23 septembre 2021, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christophe SERRE, Maire.
Nombre de membres PRESENTS : M. SERRE C., Mme FERNANDEZ B., Mme CANDEL S., M. CARON P., En exercice : 19 M. DARBEILLE M., Mme GARCIA E, M. GAST., M. FABRE E., Mme GRIMAL., Nombre de membres Mme AUDIBERT L., M. CELLE J-M., Mme COTRONEO D., M. ROUMEGUE A., M. GOURLAY J., Présents 16 Mme FAUVELET C., M. HAVERLAND ©.
Nombre de
procurations.….….….…... 3 ABSENTS : Mme GRANIER A. (procuration à M. SERRE C.), M. BOUCHET C. (procuration
Nombre de suffrages à Mme FERNANDEZ B.), Mme LOPEZ C. (procuration à M. FABRE E.).
Exprimés 19
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Béatrice FERNANDEZ
N° délib. Objet de la délibération VOTE
28-09-33 Création postes périscolaires lié à un accroissement temporaire | Adopté à l’unanimité
d'activité dû à la crise sanitaire
28-09-34 Contrat d'apprentissage Adopté à l’unanimité
28-09-35 Décision modificative n°1 — Budget principal Adopté à l’unanimité
28-09-36 Approbation des statuts de l’agglomération du Gard rhodanien Adopté à l’unanimité
28-09-37 Demande protection de la statue-reliquaire du gisant de Adopté à l’unanimité
Sainte-Placidie au titre des Monuments Historiques
28-09-38 Mise en discrétion du réseau électrique — RD343 & chemin de la | Adopté à l'unanimité Fumade - SMEG
28-09-39 Mise en discrétion du réseau téléphonique — RD343 & chemin de | Adopté à l’unanimité
la Fumade - SMEG
28-09-40 Renforcement BTA du poste « Mangarelle » - SMEG Adopté à l’unanimité
Séance est levée à 20 heures 35.
Date d'affichage : 29 septembre 2021
Le Maire,