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Compte-Rendu - compte rendu conseil juin 2023 Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Saint-Martin-Belle-Roche. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil juin 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques, 1

COnSEIL MUnICIPAL

SEAnCE

DU

26 JUIN 20232

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 JUIN 2023 A 19 HEURES 15

L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six juin à dix-neuf heures et quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN BELLE ROCHE, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard DESPLAT, Maire.

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs Bernard DESPLAT, Michel BERTHIER, Evelyne PETIT, Thierry BERLAND, Sylvie ZABBE, Olivier RENOUD-LYAT, Laure JARRE, Isabelle VERNE, Thierry VALENTIM, Fabien HUGUET, Carole COMAT et Philippe PETIT.

Procurations :

Monsieur Jacques SAUVAGEOT a donné procuration à Madame Laure JARRE. Monsieur Patrick MOREL a donné procuration à Monsieur Michel BERTHIER. Madame Sandrine MATHIEU a donné procuration à Monsieur Bernard DESPLAT.

RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR :

1° Désignation du secrétaire de séance.

2° Approbation et signature du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal. 3° Référent déontologue élus.

4° Attribution du marché de réhabilitation de la Maison HOAREAU en MAM. 5° Gestion du personnel : création et suppressions de postes.

6° Compte rendu des Commissions :

• Voiries,

• Enfance,

• Communication,

• Bâtiments,

• Sécurité,

• CCAS,

• Associations,

• Finances.

7° Informations générales.

8° Tour de table

I – Désignation du secrétaire de séance.

Madame Carole COMAT est désignée en qualité de secrétaire de séance.

II – Approbation et signature du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal.

Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal est adopté à l’unanimité.

III - Référent déontologue élus.

Monsieur Bernard DESPLAT informe l’assemblée que la loi dite « 3DS » du 21 février 2022 et le décret n° 2022- 1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local prévoient que chaque élu local devra être en mesure, à compter du 1er juin 2023, de pouvoir consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes déontologiques consacrés par la charte de l’élu local inscrite depuis 2015 à l’article L.111-1-1 du code général des collectivités territoriales.

Il précise que ce référent doit être désigné par le Conseil Municipal et que le Centre de Gestion de la Fonction Publique de Saône-et-Loire propose aux collectivités et établissements publics locaux de son ressort géographique une liste de référents déontologues reconnus pour leur expérience et leurs compétences, ainsi qu’une mission d’assistance et de conseil permettant de prendre en charge l’ensemble des démarches afin de faciliter la mise en œuvre des obligations réglementaires.3

Il présente le projet de convention fixant les modalités de la saisine des référents déontologues des élus et de l'examen de celle-ci, les conditions dans lesquelles les avis sont rendus, les moyens matériels mis à leur disposition et les modalités de rémunération.

Monsieur Bernard DESPLAT rappelle la Charte de l’élu local dont il avait donné lecture lors de la séance du 3 juillet 2020 consacré à l’installation du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,

• décide de désigner en qualité de référents déontologues des élus, les personnes suivantes, proposées par le Centre de Gestion :

• Monsieur Stéphane BARTEAUX, magistrat administratif ;

• Monsieur Christian BAUZERAND ; magistrat administratif ;

• Madame Pascaline BOULAY, magistrat administratif ;

• Madame Aurore GRANERO, maître de conférences en droit public ; • Monsieur Xavier MONLAÜ, magistrat administratif ;

• précise que cette liste pourra évoluer, pendant toute la durée fixée pour l’exercice de leurs fonctions, conformément à celle retenue par le centre de gestion.

• fixe à six ans la durée d’exercice de leurs fonctions ;

• fixe les modalités de leur saisine et de l'examen de celle-ci, les conditions dans lesquelles les avis sont rendus, les moyens matériels mis à leur disposition et les modalités de rémunération conformément à la convention présentée ;

• adopte la charte de l’élu local telle que définie en annexe

• autorise le Maire à signer la convention correspondante et à inscrire les dépenses afférentes au budget.

IV - Attribution du marché de réhabilitation de la Maison HOAREAU en MAM.

Monsieur Bernard DESPLAT rappelle la consultation mise en place pour la réhabilitation de la Maison HOAREAU en MAM, et cède la parole à Monsieur Thierry BERLAND. Ce dernier informe l’assemblée que la Commission d’Appel d’Offres s’est de nouveau réunie le 9 juin 2023 en Mairie afin d’évaluer, avec l’aide du Maitre d’œuvre, les offres des entreprises candidates après négociations.

Il présente ensuite les conclusions de la Commission d’Appel d’Offres,

Au regard de ces conclusions, le Conseil Municipal, à l'unanimité, considérant que l’offre présentée par l’entreprise BROYER, seule candidate pour le lot n°3 « Serrurerie », est supérieure de 166,85 % par rapport à l’estimation du DCE, déclare l’offre remise inacceptable. Le lot n°3 « Serrurerie » est déclaré infructueux et une nouvelle procédure d’appel d’offres sera lancée pour ce lot. Il autorise, en outre, Monsieur le Maire à signer l’ensemble des pièces se rapportant à ce dossier.

Le Conseil Municipal dresse ensuite à l’unanimité la liste des entreprises retenues pour les travaux de réhabilitation de la Maison HOAREAU en MAM :

• Lot n°1 « Gros œuvre - démolitions » : Entreprise SNEEB pour un montant de 48 271,67 euros HT, • Lot n°2 « Couverture – Zinguerie » : Entreprise PIGUET pour un montant de 23 900,00 euros HT, • Lot n°3 « Serrurerie » : lot déclaré infructueux,

• Lot n°4 « Menuiseries extérieures PVC » : Entreprise MENUISERIE DU BRIONNAIS pour un montant de 19 505,00 euros HT,

• Lot n°5 « Menuiserie Bois Agencement » : Entreprise AUDUC & MAROT pour un montant de 20 280,42 euros HT,

• Lot n°6 « Isolation - Plâtrerie - Peinture et Faux-plafond » : Entreprise DA SILVA PEINTURE pour un montant de 27 373,46 euros HT,

• Lot n°7 « Plafonds suspendus » : lot supprimé et réintégré au lot n°6 dans le cadre des négociations, • Lot n°8 « Electricité » : Entreprise EN’GO pour un montant de 19 200,00 euros HT, • Lot n° 9 « Chauffage – Plomberie - Ventilation » : Entreprise 2F pour un montant de 40 612,21 euros HT, • Lot n°10 « Sols souples » : Entreprise TML pour un montant de 4 932,70 euros HT, • Lot n°11 « Façades » : Entreprise BONGLET pour un montant de 13 150,00 euros HT,

Le Conseil Municipal autorise, en outre, Monsieur le Maire, à signer l’ensemble des pièces se rapportant à ce dossier, et acte le montant total des travaux à 217 526,16 euros HT, soit 261 031,39 euros TTC, dans l’attente du nouvel appel d’offres qui sera relancé pour le lot n°3 déclaré infructueux.4

Monsieur Fabien HUGUET interroge Monsieur Bernard DESPLAT pour qu’il lui confirme que les aménagements extérieurs ne sont pas compris dans ce marché, et savoir ce qu’il est envisagé. Monsieur Bernard DESPLAT l’informe qu’effectivement, les aménagements extérieurs seront réalisés par une entreprise qui sera mandatée par la suite. Des cheminements et la création de places de parking sont à l’étude.

Monsieur Olivier RENOUD LYAT demande combien d’enfants pourront être accueilli par la MAM. Monsieur Bernard DESPLAT lui répond que ce sera 12 enfants maximum. Monsieur Olivier RENOUD-LYAT fait remarquer qu’il faudra être prudent sur le stationnement pour ne pas reporter les problèmes de circulation devant les écoles sur la MAM. Monsieur Bernard DESPLAT l’informe que cette question est déjà à l’étude.

V - Gestion du personnel : création et suppressions de postes.

Monsieur Bernard DESPLAT informe l’assemblée qu’un agent du Service Administratif, Adjoint Administratif Territorial a été reçue à l’examen professionnel d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe. Afin de le nommer sur ce nouveau grade, il est nécessaire de procéder à la création et à la suppression des postes correspondants.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité, décide de supprimer : • Un poste Adjoint Administratif Territorial (35/35ème) au 1er juillet 2023. L’assemblée décide également de créer :

• Un poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe (35/35ème) à la date du 1er juillet 2023. Le Conseil Municipal, autorise, en outre, Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire se rapportant à ce dossier et à informer le Président du centre de gestion de la fonction publique territoriale.

VI - Compte rendu des Commissions :

• Voirie :

Monsieur Michel BERTHIER les travaux de marquage au sol sont en cours de réalisation et seront terminés le 30 juin 2023. L’arrêt de bus sera décalé pour l’implantation d’un feu récompense route de Senozan.

Concernant le cimetière, Monsieur Michel BERTHIER présente différents devis pour l’aménagements du jardin du souvenir et l’installation d’un columbarium et de bancs. Après discussions, le Conseil Municipal décide de retenir l’offre de la société Eclat de Pierre pour un montant de 30 532,50 euros TTC.

Monsieur Michel BERTHIER remercie le groupe du Comité de Fleurissement pour le travail fait.

Monsieur Michel BERTHIER aborde ensuite l’éclairage public avec 29 points lumineux à remplacer rue des Sports, rue du Mortier et chemin des Epraillons. Le chiffrage est en cours au SYDESL qui fera ensuite parvenir le montant de la participation communale. Des économies d’énergie conséquentes sont à la clé. Les travaux seront vraisemblablement faits d’ici la fin de l’année.

Monsieur Michel BERTHIER rappelle à l’assemblée que la Commune fait partie d’un groupement d’achat d’énergie pour l’achat de gaz et d’électricité. Le SYDESL a réalisé une étude permettant d’optimiser les abonnements électriques de la Commune dans l’optique de réduire les coûts, en réduisant la puissance souscrite sur certains points de livraison, notamment au Centre de Première Intervention et aux Ateliers Communaux. Le reste concerne l’éclairage public. Les propositions d’optimisations sont validées par le Conseil Municipal. Monsieur Fabien HUGUET demande qu’une vigilance soit portée sur les deux bâtiments communaux concernés car ceux-ci rencontrent régulièrement des problèmes électriques avec leurs compteurs qui sautent.

Monsieur Bernard DESPLAT informe ensuite l’assemblée que le projet de réalisation du passage d’une piste cyclable sous la RD 906 et la voie SNCF ne se fera pas car le Département juge les travaux trop compliqués avec une interruption totale de la circulation qui serait vraisemblablement déviée sur le CD 205. Le projet ayant été évalué à plus de 1,3 millions d’euros par la MBA, celle-ci s’oriente sur une traversée de la RD 906 à hauteur de Saint-Jean-Le-Priche. La piste cyclable route des Carrières devrait quant à elle être réalisée rapidement.

Monsieur Bernard DESPLAT informe ensuite les membres du Conseil Municipal que la Commune a subit des inondations rue des Sports au niveau des Services Techniques. L’eau venait du champ5

appartenant à Monsieur COTESSAT et exploité par Monsieur VERMEIL. La difficulté est d’identifier le réseau présent sur ce secteur.

Monsieur Thierry BERLAND précise qu’il est nécessaire de faire appelle à la MBA car la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) incombe à l’agglomération.

Il sera bon que chacun assume ses responsabilités pour que cela ne se reproduise pas.

Monsieur Bernard DESPLAT informe l’assemblée que les panneaux pour inciter les utilisateurs de l’air de jeux à l’entrée sud du village sont en cours de réalisation.

Monsieur Bernard DESPLAT demande à la Commission Voirie où en sont les travaux de voirie aux Teppes. Comment communique-t-on auprès des habitants les travaux projetés. Monsieur Michel BERTHIER l’informe que le début des travaux est prévu en septembre. Un courrier sera distribué dans les boîtes aux lettres des habitants. Il précise qu’une partie de la voirie sera tout de même refaite afin de permettre la matérialisation des places de stationnement.

Monsieur Bernard DESPLAT demande ensuite à Monsieur Michel BERTHIER, au niveau du programme « Voirie », quand seront réalisés les travaux programmés. Monsieur Michel BERTHIER l’informe que ce sera réalisé début septembre, éventuellement fin août.

• Enfance :

Monsieur Bernard DESPLAT informe que la journée portes ouvertes du Restaurant Scolaire et de la Garderie du 17 juin s’est très bien passée.

Le Conseil d’Ecole de la Maternelle et de l’Elémentaire se sont tenu le 20 juin 2023. Pour ce qui est de la maternelle, un rapport des parents sur la sécurité va être étudié avec la Commission Voirie.

Pour ce qui est de l’Ecole élémentaire, le Conseil a été plus mouvementé car les parents ont posé beaucoup de question sur les écoles, mais également sur le périscolaire. Ce n’était pas le lieu de parler du périscolaire. Monsieur le Maire invite les parents à venir assister à l’Assemblée Générale du Restaurant Scolaire pour venir y poser leur question.

Pour ce qui est de la Garderie, les parents se plaignent de devoir inscrire leurs enfants, et d’être facturé en cas d’absence injustifiée. Ce système est le même dans l’ensemble des écoles du secteur. Ils demandent de pouvoir désinscrire leurs enfants à la dernière minute, et que le montant de la surfacturation soit diminué.

Les parents demandent d’augmenter les plages horaires, or très peu d’enfants restent jusqu’à 18h30.

Les parents s’inquiètent de la mise en place du logiciel pour le restaurants scolaire. Cela se fera en vraisemblablement en 2024

Les parents demandent que des serviettes soient remises au Restaurant Scolaire. Celles-ci le seront.

Les parents s’appuient sur des rumeurs qui disent qu’il n’y a plus de cuisinier au Restaurant Scolaire, et donnent des leçons sur la gestion des repas. Monsieur Bernard DESPLAT leur a demandé de se contenter de poser des questions, et leur a répondu qu’il est totalement faux que le Restaurant Scolaire ne dispose pas d’un cuisinier. Simplement, il est salarié d’une entreprise qui réalise des repas en collectivité.

Les parents s’inquiètent de la fermeture d’une classe en maternelle. On n’a pas encore d’information certaine. Un risque existe à la rentrée 2024 / 2025, mais rien d’officiel pour l’instant.

Madame Isabelle VERNE précise que les institutrices étaient très contentes des pompiers lors de l’organisation de la course ELA. Elles travaillent désormais à la mise en place d’un projet sur la concentration des enfants.

• Communication :

Madame Evelyne PETIT informe l’assemblée que la bibliothèque va mettre à disposition cet été, en libre-service, des livres qui ne sont plus utilisés au lieu de les jeter.

Les informations municipales de juin seront distribuées du 26 au 30 juin 2023. Les prochaines seront réalisées pour fin septembre.6

Madame Evelyne PETIT fait ensuite le point sur l’organisation du repas du Conseil Municipal du 7 juillet 2023, sur l’organisation de l’opération « Nettoyons la Nature 2023 » et sur la réalisation du Bulletin Municipal 2023.

Concernant les ateliers numériques Madame Evelyne PETIT annonce un changement du mode de facturation du fait de la suppression d’une subvention de l’Etat. Le coût sera désormais de 56,73 euros par séances. Deux séances hebdomadaires sont programmées sur une durée totale de 15 semaines jusqu’à décembre. Le Conseil Municipal donne son aval.

• Bâtiments :

Monsieur Thierry BERLAND fait part des avancées sur le projet de réaménagement de l’Agence Postale, et détaille les travaux prévus qui devraient débuter en novembre 2023. Il donne ensuite des informations sur la réalisation des travaux de la toiture des écoles et informe que des petits travaux sont nécessaires dans certains logements communaux.

Monsieur Thierry BERLAND informe ensuite l’assemblée que des problèmes sur la Pompe à Chaleur du Restaurant Scolaire devront être réglés. Le chantier qui s’annonce semble conséquent et un devis a été demandé.

Il informe ensuite les élus de problèmes de fonctionnement de la climatisation à la Maison de Santé. De l’eau coule dans les cabinets en raison de malfaçons. Une déclaration de sinistre sera faite auprès de l’assurance dommage ouvrage.

Monsieur Bernard DESPLAT annonce ensuite que la société Vivre en Béguinage débutera les travaux de construction de son bâtiment le 3 juillet 2023. Pour ce qui est de la société Ages et Vie, cette dernière a relancé un appel d’offre.

Il informe ensuite que des vitraux de l’Eglise sont cassés et qu’il faudra trouver un spécialiste pour les réparer.

• Sécurité :

Monsieur Michel BERTHIER détaille les problèmes de sécurité et d’incivilités qui augmentent légèrement avec l’arrivée de l’été.

Monsieur Bernard DESPLAT rend compte d’une réunion avec le SDIS 71 concernant les Centre de Premières Interventions, et présente des actions qui devront être mise en œuvre pour régler les problématiques évoquées.

• CCAS :

Monsieur Bernard DESPLAT informe que le voyage est en cours de préparation.

• Associations :

Madame Evelyne PETIT rend compte de la réunion de l’attribution de la salle des Sports et informe que la prochaine réunion qui se tiendra le 5 octobre 2023 aura pour objet l’établissement du calendrier des associations 2024.

• Finances :

Monsieur Thierry BERLAND rappelle que la Commune devra passer à la nomenclature M57 pour l’établissement de son budget. Une délibération sera à prendre d’ici la fin de l’année pour entériner ce changement.7

XXI - Informations générales.

• Monsieur Bernard DESPLAT rappelle la vente de composteurs par la MBA. Ceux-ci sont à commander avant le 7 juillet 2023.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe les élus que la réunion du Conseil Municipal de juillet est supprimée.

• Monsieur Bernard DESPLAT fait part du rapport d’activité de l’ADIL 71 (Agence Départementale d'Information sur le Logement) qui est disponible à la consultation en Mairie.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l’assemblée qu’il se rendra au Congrès des Maires cette année accompagné de Monsieur Michel BERTHIER.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l’assemblée que la nouvelle convention avec le CLEM a été cosignée.

XXII - Tour de table.

• Monsieur Philippe PETIT signale un échafaudage gênant rue du Commerce, mal signalé et qui déborde sur la chaussée.

Il rapporte que l’alarme du Bar Tabac Le Saint Martin a sonné tout le weekend du 24 juin sans que personne ne puisse contacter les propriétaires.

Pour finir, il demande qu’une option soit posée sur le Foyer Rural pour une réunion du SIGALE le 17 octobre 2023.

• Monsieur Fabien HUGUET informe l’assemblée que les pompiers relancent le téléthon en association avec les carrières MASSON. Il détaille les avancées du projet et précise qu’une demande de permission de voirie en vue de bloquer la rue des Sports sera réalisée. Une fresque sera offerte par l’entreprise MASSON si la Commune a un emplacement à proposer.

• Monsieur Thierry VALENTIM demande si le radar pédagogique va être retiré car il n’a pas le temps de se recharger sur l’éclairage public depuis le changement des horaires d’allumage. Monsieur Michel BERTHIER lui répond par l’affirmative.

La séance est levée à 22h00.

Le Maire