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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Renage.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 27 MAI 2025
Approbation à l’unanimité du procès-verbal du 1er avril 2025
I- VIE COMMUNALE
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
II- FINANCES
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Mme Pascale PONZONI 2025-05-01
▪ Tarifs et règlement intérieur de la salle culturelle du bâtiment Faller
Mme Pascale PONZONI 2025-05-02
▪ Tarifs et règlement intérieur du Gymnase
Mme Pascale PONZONI 2025-05-03
▪ Tarifs et règlement intérieur du Club House du stade de Rugby
Mme Amélie GIRERD 2025-05-04
▪ Règlement intérieur de la piscine
Mme Amélie GIRERD 2025-05-05
▪ Mise en place d’un terminal de paiement électronique (TPE) pour les régies communales
Mme Amélie GIRERD 2025-05-06
▪ Modification des tarifs de l’école de musique III- RESSOURCES HUMAINES
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
IV- FONCIER
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Mme Amélie GIRERD 2025-05-07
▪ Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal 1ère classe
Mme Amélie GIRERD 2025-05-08
▪ Création d’un poste d’Atsem principal 2è classe territorial.
Mme Amélie GIRERD 2025-05-09
▪ Création d’un poste dans le cadre des procédures d’avancement au titre de la promotion interne. Cadre A
Mme Amélie GIRERD 2025-05-10
▪ Indemnité de stage effectué au sein du service technique de la Commune
Mme Amélie GIRERD 2025-05-11
▪ Mandat de gestion pour compte de tiers
Mme Amélie GIRERD 2025-05-12
▪ Lotissement le Coteau de Bellevue - Intégration de la voirie dans le domaine public
Mme Amélie GIRERD 2025-05-13
▪ Les Charmilles : Rétrocession et acquisition de parcelles pour intégration dans le domaine public V- COMMUNAUTE DE COMMUNES
Délibération : Adoptée à l’unanimité
Délibération : Adoptée à l’unanimité
VI- SUBVENTION
Délibération : Adoptée à l’unanimité
VII- CONVENTION
Délibération : Adoptée à l’unanimité
VIII- INFORMATIONS
▪ Décision 2025-04-12 : Convention avec le CAUE- Accompagnement à l'évolution du tènement de la poste
▪ Décision 2025-04-13 : Renouvellement bail, local sis 948 rue de la République ▪ Décision 2025-04-14 : Demande de subvention CCBE pour les JEP ▪ Décision 2025-04-15 : Logement de LA POSTE avenant 1 01.01.2025
Affiché le 4 juin 2025
Le Maire,
Amélie Girerd
Mme Amélie GIRERD 2025-05-14
▪ Avis sur la fixation du nombre et sur la répartition des sièges du Conseil Communautaire pour le prochain mandat
M. Alexandre ECOSSE 2025-05-15
▪ Avis des communes concernant la conduite d’évaluation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
M. Dominique ROYBON 2025-05-16
▪ Subvention à une association - Action contre la faim
Mme Amélie GIRERD 2025-05-17
▪ Convention pour la mise à disposition des locaux de l’école de musique à des professeurs privés