Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees

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Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées au CM du 05 03 2

Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées au CM du 30 juin

Déliberation - 20251219101610252 ^^ ^ Deliberation n°2025 12 01 c

Déliberation - Liste des deliberations examinees

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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Renage. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sécurité publique, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

LORS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 4 MARS 2025

Approbation à l’unanimité du procès-verbal du 17 Décembre 2024

I- VIE COMMUNALE

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Délibération : Adoptée à l’unanimité

II- VIE DU CONSEIL

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Délibération : Adoptée à l’unanimité

III- FINANCES

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Mme Amélie GIRERD 2025-03-01

 Attribution d’un don à un fonds de concours sur les opérations de solidarité des communes – Mayotte

Mme Amélie GIRERD 2025-03-02

 Vote des tarifs des concessions du cimetière

Mme Amélie GIRERD 2025-03-03

 Réglementation du nombre d’autorisations de stationnement de taxis et de voitures de petite remise

Mme Amélie GIRERD 2025-03-04

 Election d’un correspondant « incendie et secours »

Mme Amélie GIRERD 2025-03-05

 Frais de déplacement des élus

Mme Amélie GIRERD 2025-03-06

 Modification de la délégation du Conseil municipal au Maire – Article 7 – Les régies municipalesDélibération : Adoptée à l’unanimité

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Délibération : Adoptée à l’unanimité

IV- RESSOURCES HUMAINES

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Délibération : Adoptée à l’unanimité

V- ENVIRONNEMENT

Délibération : Adoptée à l’unanimité

Mme Amélie GIRERD 2025-03-07

 Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500 € - Année 2025 – Budget Commune

Mme Amélie GIRERD 2025-03-08

 Vote des taux communaux d’imposition – année 2025

Mme Amélie GIRERD 2025-03-09

 Rapport d’Orientation Budgétaire – ROB budget général

Mme Amélie GIRERD 2025-03-10

 Régime indemnitaire de la Filière police – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (IFSE)

Mme Amélie GIRERD 2025-03-11

 Recrutement d’agents occasionnels ou saisonniers

Mme Amélie GIRERD 2025-03-12

 Convention mutuelle santé et contrat groupe d’assurance statutaire

Mme Nathalie WILT 2025-03-13

 Protection de l’environnement – Filière « REP » Responsabilité Elargie de Producteurs, avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace publicVI- SUBVENTION

Délibération : Adoptée à l’unanimité

VII- CONVENTION

Délibération : Adoptée à l’unanimité

VIII- INFORMATIONS

 Décision 2024-11-01 : Convention avec les Restaurants du Cœur de l’Isère

 Décision 2025-01-01 : Convention avec l’association La tour de Chartreuse – Club d’échecs

 Décision 2025-01-03 : Reprise provisions gendarmerie

 Décision 2025-01-05 : Provision créances non recouvrées : Reprise provisions Gendarmerie

(annule et remplace décision 2025-01-02 et 2025-01-04)

 Décision 2025-01-06 : CCBE – Convention pour le prêt de broyeurs

 Décision 2025-01-07 : Convention avec Enedis – Embellissement du transformateur à l’école

maternelle

 Décision 2025-01-08 : Budget Commune – Cession véhicule Peugeot 207

 Décision 2025-01-09 : Convention avec l’association « Les sentes renageoises » -

Abrogation et remplacement de la décision 2024-05-13 du 16 mai 2024

 Décision 2025-01-10 : Convention CCBE : Convention pour la mise à disposition de locaux

– LAEP (Lieu d’Accueil Enfants – Parents) et RAM (Relai d’assistantes maternelles)

Affiché le 11 mars 2025

Le Maire,

Amélie Girerd

Mme Pascale PONZONI 2025-03-14

 Subvention à une association – Le Souvenir Français

Mme Amélie GIRERD 2025-03-15

 Adhésion à l’IRMA