Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org doc023538202504
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org fiche de demarc
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org doc028261202505
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org 020 2025
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org arretes regleme
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org arrete urba
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org doc028260202505
unknown - www.mairie longeville les metz.org doc023536202504
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org arretes plan
unknown - www.mairie longeville les metz.org doc023535202504
Arrêté - www.mairie longeville les metz.org doc02353720250416111441 doc02353720250416111441
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Arrêté - www.mairie longeville les metz.org doc02353720250416111441 doc02353720250416111441)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Consommateurs, Médias,
Règlement
Local
de
Publicité
intercommunal
_
TE
Commune
de
LONGEVILLE-LES-METZ
#
i
4
ne
LE BAN
ST MARTIN,
2
MN
DO
#
|
5
Zonage
des
publicités
et
préenseignes
‘
F. ”
Tome
3
- Annexes
TR
Document
arrêté
en
Conseil
Métropolitain
le 03
Juin
2024
Document
soumis
à
l'approbation
en
Conseil
Métropolitain
le 03
Février
2025
Sources
:
,
DGFiP
Cadastre
©,Droits
de
l'État
réservés
®
2023
Bd
Topo
- IGN
©
2022
Réalisation
: Eurométropole
de
Metz
Däte
de
réalisation
: 25/03/2025
PACE
DE MATE
1
sl
à
Ÿ EUROMÉTROPOLE
Bkp'
METZ
Légende ei
ZP1
: secteurs
patrimoniaux
- Interdiction
de
publicité
absolue
led.
ZP2
: secteurs
patrimoniaux
- Interdiction
de
publicité
relative
{ani
ZP3
: secteurs
mixtes
à dominante
résidentielle,
d'équipements
et
de
commerces
de
proximité
Axes
structurants
|
4
ZP4-A
: axes
structurants
dans
le coeur
métropolitain
|
en
ZP4-B
: axes
structurants
dans
l'ustité urbaine
Secteurs
d'activités
économiques
AN.
.
as
2
|
si
ZP5-A
:
secteurs
d'activités
majeurs
ei
ZPS-B
:secteurs
d'activités
diffus
dans
le
tissu
urbain
|
‘
si
ZPS-C
: secteurs
d'activités
de
communes
hors
de
l'unité urbaine
MONTIGNY
LES
METZ
Li]
Secteur
hors
agefomération
Eau
Bâti
ï
‘
Ab
——
Tronçon
de
route
——
Limite
communale
———
Limite
parcæliaire