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Compte-Rendu - 1744962611 cr 12 mars 2025
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune d'Artonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1744962611 cr 12 mars 2025)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
nn
Petites Cités de
Caractère
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
D'ARTONNE
Mercredi
12
mars
2025
COMPTE-RENDU
ET
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mercredi
12
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
14
|
Municipal
de
la
commune
d'Artonne
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Salle
de
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
PRESENTS
:
12
NOMBRE
DE
POUVOIRS
ENREGISTRES
:
0
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
VOTANTS:
12
réunion
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Stéphane
HOUSSIER,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
adressée
le
vendredi
7
mars
2025.
PRESENT(E)S
(12) :
GISELE
BERNARD
FABIENNE
CHAUTY
DENIS
CHARBONNIER
CELINE
DOUARIN
ALAIN
FAUGERAS
SEBASTIEN
GRAVIER
STEPHANE
HOUSSIER
ROMAIN
LEGRAND
MARIE-ANGE
MERCIER
NICOLAS
MIALON
DAMIEN
ROSSEEL
JEAN-PAUL
VIVIER
ABSENT(S)
REPRESENTE(E)S
(2) :
KARINA
MONNET
GAETAN
DUBIEN
NON
REPRESENTE(E)S
(2):
GAETAN
DUBIEN
KARINA
MONNET
Secrétaire
de
séance
:
ROMAIN
LEGRAND
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
05
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
janvier
2025 validé
Lt
-EMPRUNT
A
COURT
TERME
Rapporteur :
Stéphane
HOUSSIER
Le
budget
prévu
pour
la
salle
polyvalente
est
de
491
000
€
pour
sa
rénovation.
Il est
proposé
de
prendre
un
emprunt
à court
terme
de
200
000
€ de
2,61
%
pour
gérer
la
trésorerie
qui
peut
être
tendue.
Le
coût
global
serait
inférieur
à 3
000
€.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
maire
à emprunter
en
cas
de
besoin.
2025-03-12
CR
CM
ADOPTE
A
L'UNANIMITE 2-AUTORISATION
ENCAISSEMENT
DE
CHAOS
Rapporteur
: Stéphane
HOUSSIER
Il est
proposé
d'encaisser
automatiquement
les
chèques
de
moins
de
1500
€ sans
solliciter
le
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal
autorise
ce
principe.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
3-CONVENTION
TRAVAUX
ENEDIS
AUX
BARDONS
Rapporteur
: Stéphane
HOUSSIER
ILest
évoqué
le
raccordement
de
réseaux
électriques
à
des
bâtiments
agricoles
avec
des
panneaux
photovoltaïques.
Un
projet
de
pose
d’un
transformateur
est
envisagé
près
de
l'arrêt
de
bus.
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à installer
un
transformateur
sur
le
domaine
public.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
4-LOGEMENT
T3
PLACE
ST
ESPRIT
Rapporteur
:Stéphane
HOUSSIER
Suite
à
son
départ,
il,
est
envisagé
le
remplacement
du
locataire
d'un
logement
T3
par
une
nouvelle
locataire.
Le
loyer
était
de
354
€/mois.
La
base
est
de
8€/
m°
normalement.
Il est
donc
proposé
un
loyer
réajusté
de
378
€/mois.
ADOPTE
A L'UNANIMITÉ
EN
EN
EN
ON
EN:
PUB:
ROBES
EN
Rapporteur
: Romain
LEGRAND
Après
une
visite
de
11
personnes
suite
à
une
publication
sur
le
Bon
coin
et
Panneau
Pocket,
deux
propositions
ont
été
réalisées
sur
ce
bien
à
hauteur
de
15
000
€
et
26
000
€
net
vendeur.
Au
final,
la
dernière
proposition
(celle
de
M.
Quentin
Lafon)
a
été
actée
après
négociation
à
hauteur
de
24
500
€
net
vendeur.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
vendre
ce
bien
(maison
Chambonnet
sur
la
parcelle
AE
309
qui
sera
redélimitée)
à ce
prix
à
M.
Lafon.
Il sera
nécessaire
de
régler
au
préalable
les
différentes
obligations
(DPE,
arpentage).
ADOPTE
A L'UNANIMITÉ
6(-DÉTERMINATION
DES”
ZONES
"D’ACCÉLÉRATION
DES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES
Rapporteur
:Stéphane
HOUSSIER
Suite
à
une
réunion
ZAER
à
St
Agoulin
organisée
par
la
Communauté
de
communes,
plusieurs
zones
potentielles
pour
la
géothermie,le
bois
énergie,
le
photovoltaïque,
et
l'éolien
ont
été
proposées
par
commune
suite
à
l'analyse
des
contraintes,
du
potentiel
énergétique
et
suite
au
retour
des
communes.
Deux
terrains
ont
été
identifiés
pour
du
photovoltaique
au
sol
:carrière
communale,
ancienne
carrière
privée...à
Artonne.
2025-03-12
CR
CM 7
DÉLIBÉRATIONS
DIVERSES
Rapporteur
:
Stéphane
HOUSSIER
-SACPA : Adhésion
de
950
£/an
au
départ.
Grosse
augmentation
(1300
€/an)
par
la
suite.
Il est
proposé
de
dénoncer
la
convention.
ADOPTE
A L'UNANIMITÉ
SES
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVER
Rapporteurs
:Stéphane
HOUSSIER/Sébastien
GRAVIER/Romain
LEGRAND...
Travaux -Travaux
salle
des
fêtes :
Fenêtres
posées.
Visite
possible
le samedi
22
à
1 heures.
-Volets
Mairie
: peinture
finie
-Broyage
en
cours
: il reste
la
partie
basse
de
la commune
à faire.
Glénat
est fait.
-Taille
des
arbres
et broyage
des
branches
-Plantations Une
campagne
de
plantation
(100
plants
vivaces)
est
prévue
dans
le
bourg
en
vue
de
remplacer
les
plants,
arbustes
morts
et
de
boucher
certains
trous.
Les
plantations
au
rond-point
de
la salle
polyvalente
seront
aussi
effectuées
dans
la foulée.
_Retour
de
la
commission
tourisme
Plaine
Limagne
Nouvelle
version
de
panneau
pocket
Balade
La
Montagne
annulée
Mai
à
vélo
(circuit
autour
de
Maringues)
Etude
aire
de
camping-car
Hameau
de
gîtes
lien
avec
voie
verte
Nouveau
parcours
sur
Baludik
-Crèche Déficit
d'assistants
maternels
vers
St
Priest
Pragoulin.
Projet
de
crèche
sur
le secteur
de
Randan.
4
places
de
plus
pour
la crèche
intercommunale.
-Rue
du
Clos
Subvention
Région
refusée
-Chantier
de
nettoyage
— Val
de
Morge
et
Croix
des
Rameaux
avec
le
CM]
Beau
succès.
Une
20
aine
de
participants.
4
km
de
chemins,
3
km
de
rivière,
3m3
de
déchets
ramassés
dont
un
dépôt
sauvage
aux
Chiroux -Maison
écroulée
Résolution
en
cours.
Le
propriétaire
doit
valider
les travaux
avant
le 26
mars.
-Inauquration
de
la
bibliothèque
le
15
mars
-CM) Le
décor
du
transformateur
est
prévu
courant
mai
avec
les CMJ
et le groupe
d'artistes
GPT.
Le
Conseil
est
clos
à
20h20.
Secrétaire
de
séance
| \
2025-03-12
CR
CM