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Conseil Municipal - Ordre du Jour Conseil 16 20210909103150
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plan-de-la-Tour.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
T
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Département du Var République Française
MAIRIE Le 10 septembre 2O2I, CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DU PLAN DE LA TOUR
Séance du 16 septembre2O2L
Convocation du 1-0 septembre 2021
LE PLAN DE LA TOUR
Convocation adressée à chaque Conseiller Municipal par Monsieur Laurent GIUBERGIA, Maire, pour le 16 septembre 202t, à 18 h 30, Salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance précédente
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Plan de la Tour (83120)au profit du Département du Var
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être - Qi Gong >
Approbation du rapport 2020 du délégataire de service public pour la restauration collective de la
commune du Plan de la Tour
Approbation du rapport 2O2O du délégataire de service public pour I'accueil de loisirs de la commune du Plan de la Tour
Hôtel de Ville . Place Foch. 83120 Le Plan de laTour
Téléphone : 04 94 55 07 55 . Télécopie : 04 94 55 07 50. E-mail : mairie@plandelatour.net
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Montant de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
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