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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communataire 12.12.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communataire 12.12.2023)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Travail et emploi, Sécurité publique,
GORGES DE
LRRDECHE eos L'INTERCO
Communauté de communes Luc PICHON, Président de la Communauté Des Gorges de l’Ardèche à
Ha ï a
21e viellle route AU'RANEMAE Mesdames et Messieurs les Conseillers 07150 Vallon Pont d’Arc
| : 11 Délé, 6 L ne êtes invité à participer à la séance {Déléqué suppléant : www.cc-gorgesardeche.fr £léqué SUPPÉQNE : VOUS éLES Sup 2 sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu :
Mardi 12 décembre 2023 à 18h00
Espace Rionis
7, rue Pasteur
07120 RUOMS
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 14 novembre 2023
DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
Economie
- Avis consultatif sur les dimanches du maire de la commune de Lagorce
- Convention services de proximité AMESUD
-__ Convention avec la plateforme Initiative Seuil De Provence Ardèche Méridionale (ISDPAM)
- Demande de subvention auprès de la Région AURA pour le forum de l’emploi 2024
RESSOURCES
Administration Générale
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- Convention de mise à disposition d’un véhicule de police municipale de Ruoms
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze Salavas - Sampzon - Saint-Maurice-d’Ardèche - Vagnas + Vallon Pont d'Arc - Vogüé Ressources Humaines
Création d’un poste de chef de police municipale
Création d’un poste d’adjoint technique
Création d’un poste d’éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS)
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Convention transfert de la Maison de la saisonnalité
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Social
Information : point d'étape sur le centre socio-culturel
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON