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Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM16 15112022 affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
allons-æ'Erdre )
LOIRE-ATLANTIQUE
AFFICHAGE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI 15 NOVEMBRE 2022 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
VALLONS-DE-L'ERDRE
Ordre du jour
Administration générale 1
1.1
1.2
1.3
1.4
1.5
1.6
Adoption du procès-verbal de la séance en date du 25 octobre 2022 - proposition Organismes extérieurs - désignation des délégués et des référents - modification de la délibération numéro 155/2022 en date du 20 septembre 2022 - proposition Demande de dérogation au repos dominical pour l'année 2023 - avis - proposition Communauté de Communes du Pays d'Ancenis - modalités de fonctionnement du service commun des Autorisations du Droit des Sols - avenant 2 - autorisation de signature de la convention consolidée - proposition
Communauté de Communes du Pays d'Ancenis - projet de reversement
d'une quote-part du produit de la part communale de la taxe d'aménagement
sur le périmètre des zones d'activités économiques communautaires - autorisation de signature de la convention - proposition
Conseil communautaire - séance en date du 13 octobre 2022 - principales décisions -
information
Moyens généraux
2.1
2.2
2.3
2.4
2.5
2.6
2.7
Budget 2022 de la commune - décision modificative numéro G02/2022 (travaux en régie à l'atelier municipal de VRITZ) - proposition
Budget 2022 de la commune - décision modificative numéro 003/2022 (intégration des subventions attribuées) - proposition
Budget 2022 de la commune - décision modificative numéro 004/2022 (amortissements) - proposition
Budget 2022 de la commune - virement de crédits numéro 004/2022 - information Création de liaisons douces - demande de subvention auprès de l'État au titre de l'appel à projets commun pour l'attribution des dotations de soutien à l'investissement des collectivités - proposition
Personnel communal - ouverture d'un poste non permanent pendant la campagne
du recensement de la population 2023 - proposition
Personnel communal - organisation du recensement de Ia population 2023 -
proposition
Marchés publics / Juridique
8.1
3.2
Marché public de prestation de services en assurances - attribution - proposition
Dépenses d'investissement- décisions prises dans le cadre de la délégation accordée
à Monsieur le Maire - information Enfance / Jeunesse / Parentalité
4.1 Services périscolaires et extrascolaire - tarifs 2023 - proposition
Aménagement du territoire
5.1 Acquisition et cession de la parcelle de terre cadastrée section AE numéro 2 - rue d'Ancenis (SAINT-MARS-LA-JAILLE) - tarifs - proposition
5.2 Échange de parcelles de terre sans soulte au lieu-dit Les Basses Places (SAINT-MARS-LA-JAILLE) - régularisation - proposition
5.3 Occupation de la parcelle communale cadastrée section B numéro 2305 (MAUMUSSON) - avenant avec la société Orange et convention de mise à disposition avec la société Totem France - signatures - proposition
5.4 Déclarations d'intention d'Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
Patrimoine
6.1 Cession du bien communal cadastré section E numéro 592 - 116 rue des Forges (VRITZ) - proposition
Développement local / Citoyenneté
7.1 Projet de création d'un chemin de randonnée vallonnais - conventions de passage -
signatures - proposition
Questions et informations diverses
8.1 Recherche d'un médecin généraliste - contrat signé avec la société Optim Synchrony - information
Affiché le 09 novembre 2022
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU