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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM14 14112023 affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 14 NOVEMBRE 2023 À 20 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
VALLONS-DE-L’ERDRE
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 17 octobre 2023 - proposition 1.2 Projet de création d’une commission communale pour l’accessibilité - composition - proposition
1.3 Concertation locale avec la Région dans le cadre de l’évolution du Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable du Territoire (SRADDET) - mise en place d’une Conférence Régionale de Gouvernance (CRG) - composition - avis 1.4 Communauté de Communes du Pays d’Ancenis - projet de reversement d’une quote-part du produit de la part communale de la taxe d’aménagement sur le périmètre des zones d’activités économiques communautaires - annulation de la délibération numéro 202/2022 en date du 15 novembre 2022 et vote d’une nouvelle quote-part - convention - signature - proposition 1.5 Conseil communautaire - séance en date du 19 octobre 2023 - principales décisions - information
2 Moyens généraux
2.1 Budget 2023 de la commune - décision modificative numéro 008/2023 (travaux en régie) - proposition
2.2 Budget 2023 de la commune - décision modificative numéro 009/2023 (intégration des subventions attribuées) - proposition
2.3 Budget 2023 de la commune - admissions en non-valeur - proposition 2.4 Budget 2023 de la commune - admissions en créances éteintes - proposition 2.5 Subventions aux associations pour l’année 2023 - complément - proposition 2.6 Démolition de la salle Pie X - subvention au titre du Fonds de concours 2019 - plan de financement définitif - attribution de la subvention - proposition 2.7 Rénovation du monument de la Moulinière - autorisation d’encaissement d’un chèque du comité cantonal du Souvenir Français - proposition 2.8 Dédommagement suite à un sinistre - autorisation d’encaissement - proposition 2.9 Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) secteur Les Chardonnerets - raccordement sur le réseau électrique - annulation de la délibération numéro 110/2023 en date du 24 avril 2023 - modalités de versement de la participation communale - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Projet de transformation de la salle du Lavoir en local commercial - lancement d’une consultation de maîtrise d’œuvre - proposition
3.2 Projet de rénovation de la salle Saint Joseph - lancement d’une consultation d’assistance à maîtrise d’ouvrage - proposition
AFFICHAGE 3.3 Création d’un plateau multisports - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition
3.4 Marché public de prestation de services en assurances - lot 1 (dommages aux biens et risques annexes) - avenant numéro 1 - proposition
3.5 Démolition de la salle Pie X - avenant numéro 1 au lot 2 - proposition 3.6 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
4 Vie locale
4.1 VallonScènes - convention de partenariat avec les associations Saint-Mars Culture et Animation et Sonerion - signature - proposition
5 Aménagement du territoire
5.1 Travaux de rénovation de l’éclairage public rue de la Ville Jolie - accord de participation - signature - proposition
5.2 Cession d’un délaissé de foncier communal au lieu-dit La Harleyère (secteur de Bonnoeuvre) - proposition
5.3 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire – information
6 Patrimoine
6.1 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 7 Développement local / Citoyenneté
7.1 Contrat de location d’une licence de débit de boissons de quatrième catégorie - signature - proposition
8 Questions et informations diverses
Affiché le 08 novembre 2023
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU