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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM16 12122023 affichage)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Justice et droit,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 HEURES 00
Salle du conseil municipal
Avenue Charles-Henri de Cossé Brissac
VALLONS-DE-L’ERDRE
Ordre du jour
1 Administration générale
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance en date du 14 novembre 2023 - proposition 1.2 Commission communale solidarités / vie sociale - ouverture à des membres extérieurs proposition
1.3 Pilotage du programme Petites Villes de Demain - mise en place d’un service commun - avenant numéro 1 à la convention - signature - proposition 2 Moyens généraux
2.1 Budget 2023 de la commune - décision modificative numéro 010/2023 - proposition 2.2 Subventions aux associations pour l’année 2023 - complément - proposition 2.3 Esti’vallons - sinistre lors de la soirée en date du 22 août 2023 - demande de prise en charge du préjudice matériel - proposition
2.4 Associations - critères d’attribution des subventions pour l’année 2024 - proposition 2.5 Tarifs communaux pour l’année 2024 - proposition
2.6 Secteur Jules Ferry - création d’un réseau de chaleur - prime Certificat d’Économie d’Énergie (CEE) - proposition
2.7 Personnel communal - créations et suppressions de postes - modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024 - proposition
2.8 Personnel communal - prolongation de l’ouverture d’un poste non permanent pour la finalisation du plan d’adressage communal - proposition
2.9 Personnel communal - instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle - proposition
3 Marchés publics / Juridique
3.1 Création d’une salle du conseil municipal - marché public de maîtrise d’œuvre - avenant numéro 1 - proposition
3.2 Création d’une salle du conseil municipal - présentation du projet au stade PRO (études de projet) - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition 3.3 Lotissements communaux Les Conillets et Les Perrières - travaux de viabilisation définitive - présentation des projets au stade PRO (études de projet) - marché public de travaux - consultation d’entreprises - proposition
3.4 Aménagement de la rue de la Forêt - marché public de services - consultation de maîtrise d’œuvre - proposition
3.5 Aménagements de la cour de la salle de la Mairie et rue du Lavoir - marché de travaux - attribution - décision modificative numéro 011/2023 du budget 2023 de la commune - proposition
3.6 Dépenses d’investissement - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information
AFFICHAGE 4 Enfance / Jeunesse / Parentalité
4.1 Services périscolaires et extrascolaire et animation jeunesse - tarifs 2024 - proposition 5 Vie locale
5.1 Locations des salles communales autres que l’espace culturel Paul GUIMARD - règlement intérieur - modification - proposition
6 Aménagement du territoire
6.1 Cession de la parcelle de terre cadastrée section AE numéro 2 (rue d’Ancenis) - modification de l’emprise foncière cédée - signature de l’acte notarié - proposition 6.2 Réfection de la voirie rue de la Forêt - projet d’effacement des réseaux - estimation financière - proposition
6.3 Travaux de rénovation de l’éclairage public (centre-bourg de Saint-Sulpice-des- Landes) - estimation financière - signature - proposition
6.4 Réalisation d’un renforcement des ouvrages électriques boulevard de la Haie Daniel - convention de mise à disposition de foncier pour l’implantation d’un poste de transformation - signature - proposition
6.5 Réalisation de travaux électriques rue du 8 mai 1945 - convention de passage et de surplomb - signature - proposition
6.6 Déclarations d’Intention d’Aliéner - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire – information
7 Patrimoine
7.1 Projet de rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY - présentation du projet au stade APS (avant-projet sommaire) - demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projets commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités et au titre du Fonds vert 2024 - proposition 7.2 Projet de création d’une chaufferie à bois déchiqueté et d’un réseau de chaleur - présentation du projet au stade APD (avant-projet définitif) - demande de subvention auprès de l’État au titre de l’appel à projets commun pour l’attribution des dotations de soutien à l’investissement des collectivités - proposition
7.3 Dénomination des salles polyvalentes de Bonnoeuvre, de Saint-Sulpice-des-Landes et de la salle omnisports de Saint-Mars-la-Jaille - proposition
7.4 Délivrances et reprises des concessions dans les cimetières - décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à Monsieur le Maire - information 8 Développement local / Citoyenneté
8.1 Contrat de location d’une licence de débit de boissons de quatrième catégorie - avenant numéro 1 - signature - proposition
9 Questions et informations diverses
Affiché le 06 décembre 2023
Le Maire,
Jean-Yves PLOTEAU