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Acte - ANNEXE DEL70 2026 SIGNATURES BP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - ANNEXE DEL70 2026 SIGNATURES BP)
Thèmes du document : Outre-mer, Institutions publiques, Industrie,
Mairie de Pignans (M57) - Mairie de Pignans - BP - 2023
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES ><
n
Nombre de membres en exercice : ; 9 Nombre de membres présents : 9S
Nombre de suffrages exprimés : : 24
VOTES :
Pour : 24
Contre: ©
Abstentions: ©
Date de convocation : "2 © Jo 6/26
Présenté par BRUN Fernand, Maire de PIGNANS (1),
À PIGNANS, le C6/eT (ROLE
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire Ai Conaeu/ MU expal APIGNANS, le 6/© + (026
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
AIGUESPARSES Cédric , Conseiller
Anne - Marie BIGEL , Conseillère
BRUN Fernand , Maire
CAMARA Célestin , Adjoint
Catherine MARTINET , Conseillère
Christophe BONNAUD , Conseiller
DUPONT Karine , Adjointe
FRELIER Laurent , Conseiller
Fabien FERRARI, Conseiller
GACNIK Marie-France , Conseillère
HURET David , Adjoint
Jean GIACOMAZZO , Conseiller a 1 "te a À | il IP e LL.
Joris FOMBELLE , Conseiller
Marie GRAVIER , Conseillère
NICODEMO Mélissia , Conseillère
Nathalie DUMAS , Conseillère
Nathalie FINISTROSA , Conseillère
Noël RABILLER , Conseiller
PRUNET Sophie , Conseillère
ROSSI Patrick , Adjoint
Page 122 Mairie de Pignans (M57) - Mairie de Pignans - BP - 2023
V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES >l<
Rachel ROUAUD , Conseillère
SCOTTO Fabienne , 1ère adjointe Vu or c À Qi LCR 17 #
SEIGNOBOS Jean-Luc , Conseiller
TASSY Jacques , Conseiller
THIERRY Martine , Adjointe
TROISI Valérie , Conseillère
YZQUIERDO Laurence , Conseillère
Certifié exécutoire par BRUN Fernand, Maire de PIGNANS (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ....., de la métropole de ...., du Conseil syndical de ....
(8) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 123