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Déliberation - 2021 6 5 DM budget annexe batiments
Déliberation - 2023 5 9 DM Budget annexe ZAE Negrondes
Déliberation - 2023 5 12 1 DM Budget annexe Tourisme
unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2023
Déliberation - 2023 5 14 DM Budget annexe Urbanisme
Déliberation - 2023 5 11 DM Budget annexe Economie
Déliberation - 2023 5 10 DM Budget annexe ZAE Labaurie
Déliberation - 2023 5 15 DM Budget principal
Déliberation - 2022 5 6 DM Budget annexe economie
Déliberation - 2023 5 13 DM Budget annexe Batiments
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 5 13 DM Budget annexe Batiments)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit,
Extrait du registre des délibérations
TOMMUNAUTA DE COMMUNES 2023-5-13
PÉRIGORI LIMOUSIN
du O9 hovembre 2023
Département de la
Arrondissement de Président : Michel AUGEIX
NONTRON
Etaient présent(e)s Lieu de réunion du Conseil :
St Pierre de Côle Mesdames : BOSREDON COURNIL Sylvie, CHASSAIN Thérèse, DECARPENTRIE Françoise, ESCLAVARD Anne-Sophie, FAURE Michèle, HYVOZ Isabelle, LAGARDE Date de la convocation et Bernadette, MAGNE Muriel, MARCETEAU Dominique, MAURUSSANE Annick, envoi de la note de
nu Messieurs : AUGEIX Michel, BOST Claude, BOST Jean-François, BRUN Philippe
H0GES CHIPEAUX Raphaël COMBEAU Bertrand, COURNARIE Pascal, DEMARTHON Patrick Nombre de membres: (suppléant), DESSOLAS Frédéric, DUTHEIL Frédéric FAYE Jean-Louis, FAYOL Enexerdice:38 Stéphane, FRANCOIS Philippe, GARNAUD Alain, GARNAUDIE Didier, GIMENEZ Présents :34 Philippe, JUGE Jean-Claude, MEYNIER Paul, PETIOT Tony, PRIVAT Pascal, RANOUIL Pouvoirs <% Michel, SAERENS Grégory SEDAN Francis, VAURIAC Bernard
Excusés et procurations : BANCHIERI Philippe (remplacé par son suppléant P.
Démarthon), DOBBELS Michel (pouvoir à | Hyvoz), DEGLANE Christine (pouvoir à AS Esclavard) WARNEZ Fabienne (pouvoir à M. Faure)
Absents : COUTURIER Pierre-Yves,
Mme Isbelle HYVOZ est désignée secrétaire de séance
Décisions Modificatives
Budget annexe Bâtiments
Il convient de réajuster les crédits et aussi de régulariser certaines écritures et notamment les amortissements 2023 sur les études non suivies de travaux.
Le Président certifie exécutoire le Fait à Thiviers, le 13 novembre 2023
présent acte compte tenu-de-s Le Président,
peut fé irSfo bjet d’un recours devant le tribunal administratif de Bordeaux dans les deux mois suivant sa\p 7 k
AR Prefecture
024-242400752-20231109-2023_5_13-DE
Reçu le 15/11/2023 Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- VALIDE la décision modificative suivante :
DM3 BA BATIMENT 09 11 2023
Dépenses (1) Recettes (D
Désignation = = TT : g Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
FONCTIONNEMENT |
D-023 : Virement à la section d'investissement 0.00 € 2 262.52 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investissement 0.00 € 2 262,52 € 0.00 € 0.00 €
0-6811 : Dotations aux amort. des immos incorporelles et 0.00 € 617.48 € 0.00 € 0.00 €
corporelles
TOTAL D 042 : Opérations d'ordre de transfert entre 0.00 € 617.48 € 0.00 € 0.00 €
sections
0-66111 : Intérêts réglés à l'échéance 0.00 € 550.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 66 : Charges financières 0.00 € 550.00 € 0.00 € 0.00 €
R-74751 : GFP de rattachement 0.00 € 0.00 € 0.00 € 3 430.00 €
TOTAL R 74 : Dotations, subventions et participations 0.00 € 0.00 € 0.00 € 3 430.00 €
Total FONCTIONNEMENT 0.00 € 3 430.00 € 0.00 € 3 430.00 €
INVESTISSEMENT
R-021 : Virement de la section de fonctionnement 0.00 € 0.00 € 0.00 € 2262.52€
TOTAL R 021 : Virement de la section de 0.00 € 0.00 € 0.00 € 2262.52 € fonctionnement
R-28033 : Amortissement de frais d'insertion 0.00 € 0.00 € 0.00 € 617.48€
TOTAL R 040 : Opérations d'ordre de transfert entre 0.00 € 0.00 € 0.00 € 617.48 € sections
D-1641 : Emprunts en euros 0.00 € 2 880.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 16 : Emprunts et dettes assimilées 0.00 € 2 880.00 € 0.00 € 0.00 €
Total INVESTISSEMENT 0.00 € 2 880.00 € 0.00 € 2 880.00 € |
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission
Sous-Préfecture
Le Président
Michel AUGEIX
La présente défb
Fait à Thiviers, le 13 novembre 2023
Le Président,
Michel AUGEIX
AR Prefecture
024-242400752-20231109-2023_5_13-DE
Reçu le 15/11/2023