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Déliberation - 12 CRCM 23 12 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Nuaillé-d'Aunis.
Lien du pdf (Déliberation - 12 CRCM 23 12 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Économie et finances,
En l’an deux mil vingt-quatre, le conseil municipal s’est réuni le vingt-trois décembre à 20h00 sur une
convocation du 18 décembre 2024.
Présents : Philippe NEAU, Marion ROBIN, Edwige MADEUX, Émilie CORS, Bernard BARRAUD, So-
nia CLAVURIER MICHAUD, Magali VINCENT
Absents : Stéven JARDIN, François BERTRAND, Marion FILLEUL, Émilie PORTAIS, Christophe
COETTO, Vincent RENAUDIN
Secrétaire de séance : Marion ROBIN
Le Conseil débute par une minute de silence en hommage aux victimes du cyclone Chido à
Mayotte.
1. Compte rendu du Conseil Municipal du 04 décembre 2024 :
Son approbation est reportée à la séance de janvier.
2. Décision modificative de fin d’année tous budgets : personnels extérieurs – participations :
Marion ROBIN explique les changements d’articles dans le budget de fonctionnement :
- chapitre 011 : article 623 : publicité, publications, relations publiques : 3 000 € non utilisés sont
transférés au chapitre 012 : article 6218 : autre personnel extérieur,
Cela permettant de payer le remplacement de l’agent communal assurant l’entretien du Pôle
Santé.
Marion ROBIN précise que cette dépense sera prise en compte lors de l’élaboration du budget
2025 du Pôle Santé.
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 décembre 2024 - chapitre 011 : article 60612 : énergie-électricité : 6 000 € non utilisés et article 60621 : combus-
tibles : 4 844 € non utilisés sont transférés à l’article 739211 : attributions de compensation,
Cela permettant de reverser les 10 844 € d’attributions de compensation dues à la Communauté
de Communes.
- changement d’article pour imputer la dépense concernant les Mesures Agro Environnementales
(MAE en lien avec le Marais Communal – aides perçues par la Commune puis reversées aux éle-
veurs) : de l’article 65888 : autres à l’article 7398 : reversements, restitutions et prélèvements di-
vers 6 000 €.
3. Questions et informations diverses :
Marion ROBIN informe que le dossier de demande de subvention : Fonds Vert pour le projet Cours
Oasis a été déposé.
Marie JOUINEAU (CDC) doit communiquer au secrétariat le 09 janvier les documents pour déposer
le dossier de demande de subventions DETR-DSIL sur ce même projet.
Marion ROBIN demande à chacun de réfléchir aux besoins de fonctionnement et d’investisse-
ments pour 2025 afin de commencer le travail du budget.
Edwige MADEUX informe de l’ouverture de l’Épi’S’Rit le mardi 24 décembre de 14h à 16h pour les
dernières commandes à récupérer. Une information sera mise sur Panneau Pocket.
Magali VINCENT fait part de la journée de plantations réalisée le lundi 16 décembre avec les en-
seignants, les élèves de l’École, les parents d’élèves, l’association de parents d’élèves, des élus :
Émilie PORTAIS, Stéven JARDIN, Philippe NEAU et les services techniques. Monsieur Le Maire féli-
cite l’organisation mise en place.
Fin de séance à 18h45
Philippe NEAU Maire et Président de séance
Marion ROBIN Secrétaire de séance