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Procès Verbal - pv juillet Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Coise. Lien du pdf (Procès Verbal - pv juillet)Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Culture et patrimoine, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU JEUDI 11 JUILLET 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 11 Juillet 2024, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Coise, se sont réunis à 20h30 à la salle du Conseil en la Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 5 Juillet 2024

ÉTAIENT PRÉSENTS :

Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Aurélie CARTERON, Guiïlhaume SOUBEYRAND, Yoan MAMMERI, Lionel RICHARD, Valérie VENET, Marie Agnès FAYOLLE, Eliane MURIGNEUX

ÉTAIENT EXCUSÉS :

Delphine CHILLET, Bernadette MARTIN, Pierre Emmanuel GRANGE

Secrétaire de séance : Arnaud MOUNIER

Quorum : 8

> Point d’information sur les travaux en cours

* travaux terrain synthétique

L'achèvement des travaux est prévu pour fin Juillet.

Le terrain devra être en conformité pour accueillir une compétition de rugby prévue le 15 septembre. La maîtrise d'œuvre a à sa charge, dans ses missions, la désignation d’un bureau d'étude qui devra réaliser un test pour l'obtention de l’homologation Le cabinet retenu est C2S Le dossier sera ensuite transmis à la FFR.

Le maitre d'œuvre est plutôt confiant concernant l'obtention de celui-ci.

L'homologation du rugby en catégorie fédérale doit faire l’objet d’un renouvellement tous les 3 ans, contre tous les 10 ans pour le foot.

Les abris de touche et les filets sont en place.

Les travaux concernant l'éclairage du stade sont terminés. il ne reste plus que le raccordement à réaliser.

Une première tribune a été commandée afin d'évaluer la qualité de celle-ci. Si concluant, la commune pourra commander d’autres modules.

La commune a investi dans une machine pour réaliser l'entretien du gazon pour un montant de 2 817 € HT.

Les agents seront formés à l’utilisation de celle-ci. Un nettoyage plus approfondi afin d'aspirer les déchets organiques devra être réalisé 1x/an par des professionnels afin de maintenir l'équipement en bon état. Une attention particulière sera portée concernant le port de chaussures adaptées à l'équipement.

Il va être mise en place un relevé de compteur pour les associations

Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 11/07/2024- Page 1/5* travaux restaurant

Les travaux ont été réceptionnés. Le chantier s'est bien déroulé dans l’ensemble, avec une bonne gestion du maître d'œuvre, d'une part pour la coordination, d’autre part sur l'aspect financier. L'inauguration est prévue le 7/09/2024.

1 DÉLIBÉRATIONS :

1°) TRAVAUX REFECTION DU STADE MUNICIPAL : TERRAIN SYNTHETIQUE - APPROBATION AVENANT N°1

Par délibération du 21/03/2024, le conseil municipal a autorisé la signature du marché de travaux de mise en place d'une pelouse synthétique pour un montant de 678 837,61€ HT.

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que les travaux de réfection du stade municipal ont donné lieu à des travaux induisant une plus-value

Entreprise | Montant du marché HT Avenant HT. Nouveau coût HT

GREENSTYLE 678 837.61 € 3 969.50 € 682 807.11€

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à donner son accord à ce sujet.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Ouf l'exposé de Monsieur le Maire

& après en avoir délibéré

À l'unanimité des membres présents

1° - APPROUVE l'avenant n° 1 en plus-value

2° - AUTORISE Monsieur le Maire à signer le présent avenant.

3° - DIT que les crédits sont ouverts à l’article 212 du Budget de l'exercice en cours.

L'avenant porte sur l'installation d'un tuyau de dérivation suite à la découverte d’un caniveau bouché ainsi que la reprise du réseau d'éclairage

2°) APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS DU LYONNAIS ET LA COMMUNE DE COISE — RESEAU DES BIBLIOTHEQUES,

LOGICIEL COMMUN ET MUTUALISATION D'UN COORDINATEUR

Monsieur le Maire rappelle que la CCMDL a permis la mise en réseau des bibliothèques de son territoire notamment au travers d’un logiciel SIGB commun (et donc un catalogue commun) et l'embauche d'un coordinateur.

Coiïse / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 11/07/2024- Page 2/5Cette mise en réseau bénéficie à l’ensemble des usagers et lecteurs du territoire grâce au catalogue commun et aux nombreux services qui y sont associés.

Elle bénéficie aussi aux bibliothécaires grâce aux échanges avec les autres bibliothèques et à la modernisation des équipements.

Cette mise en réseau s'est faite dans le cadre d’un contrat territoire lecture (CTL) signé par la CCMDL et la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) ; des financements ont été accordés pour permettre la rémunération d'un poste de coordination du réseau des bibliothèques de la CCMDL (32 communes réparties sur deux départements: 25 dans le Rhône, 7 dans la Loire) et des communes d'Yzeron et Courzieu, à temps plein. Le financement CTL se termine le 11 juin 2024, sans possibilité de renouvellement.

Chaque commune du réseau a conventionné avec la CCMDL pour la période du 12 juin 2021 au 31 décembre 2023. Compte tenu du financement jusqu’au 11 juin, la convention a été prolongé par avenant sur la période du 1° janvier 2024 au 30 juin 2024. Il convient de signer une nouvelle convention de partenariat du 1% juillet 2024 au 31 décembre 2026.

Il rappelle que la compétence Lecture publique relève des communes et que la CCMDL intervient pour permettre la mutualisation des moyens.

Il informe donc le Conseil municipal de la nécessité d'approuver la reconduction de la convention de partenariat du 1° juillet 2024 au 31 décembre 2026.

Il expose notamment: l’objet de celle-ci, les engagements réciproques, la participation financière, la durée de la convention, les responsabilités, les règlements des différends et la fin de la convention.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Oui l'exposé de Monsieur le Maire

Vu le projet de renouvellement de la convention,

& après en avoir délibéré

Par 6 voix pour, 2 voix contre, et 4 abstentions

1°- APPROUVE le renouvellement de la convention

2°- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le renouvellement de la convention.

3°) TRAVAUX REHABILITATION DE GITES EXISTANTS ET D'UN COMMERCE AVEC MISE EN ACCESSIBILITE —

APPROBATION AVENANT N° 1

Par délibération du 11/12/2023, le conseil municipal a autorisé la signature du marché de travaux de RÉHABILITATION DE GITES EXISTANTS ET D'UN COMMERCE AVEC MISE EN ACCESSIBILITE pour un montant de 466 825.69 € HT.

Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que les travaux de REHABILITATION DE GITES EXISTANTS ET D'UN COMMERCE AVEC MISE EN ACCESSIBILITE requièrent des

Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 11/07/2024- Page 3/5réajustements suite à des travaux complémentaires nécessaire au bon déroulement de l'opération

induisant des plus-values et moins-values.

Ces travaux supplémentaires seront confiés aux entreprises retenues, par voie d'avenant sur le fondement de l’article R,2194-7 du code de la commande publique. Les modifications de contrat correspondent à des modifications non substantielles du marché initial. Elles n'introduisent pas de conditions qui, si elles avaient été incluses dans la procédure de passation initiale, auraient attiré davantage d'opérateurs économiques ou permis le choix d'une offre autre que celle retenue. L'équilibre économique du marché en faveur du titulaire n’est pas modifié d’une manière non prévue dans le marché initial. Enfin, les modifications ne modifient pas l’objet du marché. Le montant des avenants se décompose comme suit

Lot Entreprise Montant du marché Avenant H.T. Nouveau coût HT HT

1 BRUNEL 107 500 € - 6961.17 € 100 538.83 €

2 PASSELEGUE 32 097.71 € + 1 255 € 33 352.71 €

3 SMC JOURNET 45 151€ +1443€ 46 594 €

4 FAYOLLE 13 248 € +913€ 14 161 €

5 BLANC 37 078.94 € PARANCE - 1 638.42 € 35 440.52 €

7 JOANNON 19 851.75 € + 240 € 20 091.75 €

8 COURBIERE 12 198.98 € + 1925.04 € 14 124.02 €

11 FAURE 45 655.32 € + 1664.34 € 47 319.66 €

Le montant cumulé des avenants au marché représente une diminution de 1 159.21 € HT, soit — 0.25 % du marché initial. Le nouveau montant du marché avec les avenants antérieurs cumulés est de

465 666.48 € HT

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à donner son accord à ce sujet.

LE CONSEIL MUNICIPAL

Ouï l'exposé de Monsieur le Maire

& après en avoir délibéré

À l’unanimité des membres présents

1° - APPROUVE Les avenants en plus-values et moins-values comme évoqué ci-dessus.

2° - AUTORISE Monsieur le Maire à signer les avenants.

3° - DIT que les crédits sont ouverts à l’article 2131 du Budget de l'exercice en cours.

* Base d'essai

Une demande a été faite par « l'association des supporters mécaniques » pour le 02/09.

Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 11/07/2024- Page 4/5* Ecole Paul Lornage

Suite aux dégâts causés par le vent sur le grillage de la cour de l’école des travaux de

dépose de bordure, réservation et repose de bordure vont

être réalisés par l'entreprise GREENSTYLE. Les

agents de la commune se chargeront du scellement des mâts et de la pose du grillage.

* comice des 4 cantons

Le déroulement des animations aura lieu de la manière suivante :

5 Juillet 2025 à Pomeys (soirée spectacle)

6 Juillet 2025 aux pinasses (soupe aux choux — repas)

* octobre Rose

La CCMDL propose aux communes de se mobiliser pour proposer des animations

à l'occasion d'octobre Rose. Guilhaume

SOUBEYRAND membre de l'association RDM (Rugby Des Monts)

indique que cette année elle s'est engagée pour une autre cause ;

* croix Ancien Coise

Voir pour réparation

Séance levée à 23H00.

Procès-verbal approuvé par les membres présents lors de la séance du conseil

du 19 septembre 2024

Vu le 19/09/2024,

Le Maire,

Philippe BONNIER

Le secrétaire de séance,

Arnaud MOUNIER

Affichée et publiée le :-

E

Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 11/07/2024- Page 5/5