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Ordre du Jour - odj 08fevrier2018
Document publié le Jeudi 8 février 2018 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 08fevrier2018)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE LIMEIL-BREVANNES
SEANCE QU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 08 FEVRIER 2018
ORDRE DU JOUR
NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE APPEL NOMINAL,
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 14 DECEMBRE 2017.
INFORMATION ET COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MADAME LE MAIRE EN VERTU DES ARTICLES L 2122-22 et L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
NUMERO OBJET
01 Rapport d'orientation budgétaire
02 Approbation, autorisation et modalités de lancement du programme de construction d'une salle multisports au sein du complexe sportif Didier Pironi
03 Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer un permis de construire
pour la construction d’une salle multisports au sein du complexe sportif Didier Pironi
04 Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer les autorisations
administratives et à réaliser les travaux d'aménagement de la Villa de Sèze
05 Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer une déclaration préalable de travaux à l'école élémentaire Piard
06 Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer une autorisation
administrative pour la division d’un terrain situé allée Paul Gauguin
07 Protocole d'accord transactionnel - consorts DELARDIERE
08 Création d'un poste d’Adjoint au Responsable du Patrimoine
09 Actualisation du tableau des effectifs de la ville
10 Révision de la sectorisation scolaire