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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0062 SubventionsActionsCulturelles
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0062 SubventionsActionsCulturelles)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Culture et patrimoine,
Le
hs
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 MARS 2023
Délibération n° DEL-2023-0062
Objet: Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux
actions culturelles
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 55
Pouvoirs : 11
Absents : 0
Excusés : 19
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
2 3 MARS 2023
et affichage le
2 3 MARS 2023
Secrétaire de séance :
Christophe BORG
Le lundi 20 mars 2023 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 14
mars 2023.
Présents Cédric ARMANET, Marylin ARNDT, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Philippe BAUDAIN,
Patrick BEAU, Patricia BELLINI, Claude BENOIT, François
BERNIGAUD, Anne-Françoise BESSON, Dominique
BONNET, Christophe BORG, Coralie BOURDELAIN, Jean-
François CLAPPAZ, Alexandra COHARD, Roger COHARD,
Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DESTANNE DE
BERNIS, Agnès DUPON, Christophe DURET, Michèle
FLAMAND, Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX, Annick
GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph JURADO, Martine
KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien LORENTZ,
Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET, Françoise
MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL, Emmanuelle
MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX, Serge
POMMELET, Claire QUINETTE-MOURAT, Guillaume
RACCURT, Adrian RAFFIN, Sidney REBBOAH, Franck
REBUFFET-GIRAUD, Franck SOMME, François STEFANI,
Annie TANI, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoir: Brigitte DULONG À Martine KOHLY, Pierre FORTE
À Françoise MIDALI, Annie FRAGOLA À Annie TANI, Nelly
GADEL À Emmanuelle MOREAU, Claudine GELLENS À
Guillaume RACCURT, Philippe LORIMIER À Serge
POMMELET, Robert MONNET À Agnès DUPON, Sophie
RIVENS À Alexandra COHARD, Cécile ROBIN À Patricia
BELLINI, Olivier ROZIAU À Damien VYNCK, Olivier SALVETTI
À Valérie PETEX
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0062-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans
leurs relations avec les administrations,
Vu les statuts de la Communauté de communes Le Grésivaudan, et notamment sa
compétence en matière de soutien aux manifestations culturelles, Vu la Charte d'orientation des actions culturelles intercommunales, Vu les demandes des bénéficiaires,
La Communauté de communes Le Grésivaudan s'est donnée pour objectif de
soutenir les initiatives culturelles locales relevant de l'intérêt communautaire. Ainsi, Monsieur le Président propose, dans le cadre de la Charte d'orientation des actions culturelles intercommunales, d'attribuer les subventions présentées dans les tableaux ci-dessous et de l'autoriser à signer tous les actes afférents à cette affaire.
Spectacle vivant : Soutien à la création
Le Grésivaudan soutient les compagnies professionnelles du territoire et encourage la
création locale. Les compagnies peuvent ainsi déposer une demande de subvention tous les 2 ans maximum pour la diffusion de la 1èe date d'une nouvelle création. Ce dispositif correspond à un soutien forfaitaire de 2 000 € avec une majoration de 100 € par professionnel {plafond de
2 500 €).
Montant à
Bénéficiaire |Objet Budget | jo EnyYSlobpe |Snaple/ global ; concernée |Compie subvention
Miette et 1ère représentation du
Compagnie spectacle Noël en CSUB#/
(Plateau des forêt le 3/12/2021 à St | 8 400 € 2200€ |Soutien aux 65/6574
Petites Roches) | Martin d'Uriage compagnies
Les crédits correspondants sont prévus au budget principal 2023 sous forme d'enveloppe à affecter au chapitre 65 - article 6574 - analytique CSUB#, gestionnaire CLTDIV
Spectacle vivant : Soutien aux pratiques en amateur
Le Grésivaudan soutient les pratiques en amateur à hauteur de 400 € par création et diffusion de spectacle, pour 2 spectacles par an maximum (plafond de 800 € par an).
Bénéficiaire Objet BuGOeI de en FOVSISP RS GNGBIe/ global .. _|concernée |Compie subvention
Les Antidotes | représentation du
([Montbonnot Saint spectacle Neige,
Martin) adaptation du CSUB#/ roman de Maxence | 2025 € 400 € Soutien aux 65/6574 Fermine, à compagnies
Montbonnobt le
15/10/2022
Les crédits correspondants sont prévus au budget principal 2023 sous forme
d'enveloppe à affecter au chapitre 65 - article 6574 - analytique CSUB#, gestionnaire CLTDIV
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0062-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 Spectacle vivant : Soutien à la résidence départementale des Mangeurs d'Etoiles En partenariat avec le Département, Le Grésivaudan accueille la résidence triennale de la compagnie des Mangeurs d'Etoiles (2020-2023). Cette résidence de création associe l'Espace Aragon, l'Espace Paul Jargot (Scène ressource en Isère - Crolles) et Le Coléo (Ponitcharra).
1 Montant
Bénéficiaire Objet BuGger | Gée ENVSIOOPSe |Gngpire : global subvention |C2nCeMÉE /Compte
Les Mangeurs Prolongement de la
d'étoiles résidence triennale CSUB#/ Soutien (Grenoble) du 1e'/01/2023 au 68 850 €| 3000€ |aux 65/6574 30/09/2023 : partie compagnies
création
Les Mangeurs Prolongement de la
d'étoiles résidence triennale SR ten (Grenoble) du 1er/01/2023 au 68 850 €| 2500€ moi eue ei 65/6574 30/09/2023 : partie RO
EAC
TOTAL 5 500 €
Les crédits correspondants sont prévus au budget principal 2023 sous forme d'enveloppe à affecter au chapitre 65 - article 6574 - analytiques CSUB# et EAC, gestionnaire CLTDIV
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 2 O MARS 2023
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0062-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0062-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023